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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

170 résultats pour « Aziza ABOU EL »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article CO 33

—

Ces arbres ne peuvent être illuminés que dans les conditions prévues à l'article EL 22 (§ 7). Ils ne doivent être décorés qu'avec des produits, guirlandes ou objets difficilement inflammables.

Article 12

—

zone 5 (les autres pays du monde) comprenant l'Argentine, la Bolivie, le Brésil, le Chili, la Colombie, l'Equateur, le Guyana, le Paraguay, le Pérou, le Surinam, Trinidad et Tobago, l'Uruguay, le Venezuela, les Bahamas, la Barbade, le Costa Rica, Cuba, El

Article EC 21

—

Pour les autres canalisations que celles de l'éclairage normal, elles doivent satisfaire à la condition b de l'article EL 7 du chapitre III du présent titre.

Article Annexe 1

—

. - Au titre du II de la même annexe : - services portuaires des bases navales de Brest, Toulon, Cherbourg, Dégrad des Cannes, Papeete, Fort-de-France, Port des Galets, Nouméa, Mayotte, Djibouti et Abou Dhabi, base opérationnelle Ile Longue.

Article ANNEXE 33

—

section DZ n° 133 jusqu'à la rue de Clefmont ; - traversée de la rue de Clefmont, du chemin de fer de Laon à Chaumont et du canal de la Marne à la Saône jusqu'à la limite est de la parcelle section DT n° 14 ; - limite nord des parcelles section EL

LEGIARTI000020678668

—

COSTA RICA 6,68 % COTE D'IVOIRE 2,26 % CROATIE ― 2,81 % CUBA 5,01 % DANEMARK 0,50 % DJIBOUTI 1,76 % DOMINICAINE (République) 4,00 % DOMINIQUE 9,02 % EGYPTE 3,57 % EMIRATS ARABES UNIS (autres villes) 7,45 % EMIRATS ARABES UNIS (Abou

Article EC 16

—

. - Les canalisations des circuits de commande et d'alimentation des blocs ne sont pas soumises aux prescriptions de l'article EL 7 du chapitre III du présent titre.

Article T 41

—

. - Nonobstant les prescriptions de l'article EL 17, dans tout établissement mettant en oeuvre une puissance excédant 150 kilowatts, la présence de personnes qualifiées est requise, pendant toute la durée de la présence du public, pour assurer, conformément

Article 1

—

Ambassade de France à Djibouti Ambassade de France au Yémen (Sanaa) Egypte Consulat général de France au Caire Consulat général de France à Alexandrie Emirats arabes unis Consulat général de France à Doubaï Ambassade de France aux Emirats arabes unis (Abou

Article CH 13

—

Le ou les ventilateurs utilisés doivent respecter les dispositions de l'article EL 4 notamment en ce qui concerne les risques d'explosion.

LEGIARTI000023411969

—

COREE 1 558,24 € COSTA RICA 1 009,12 € COTE D'IVOIRE 1 528,79 € CROATIE 960,91 € CUBA 1 537,06 € DANEMARK 1 307,53 € DJIBOUTI 1 363,89 € DOMINICAINE (REP.) 1 251,34 € DOMINIQUE (ILE DE LA) 1 051,88 € EGYPTE 1 261,16 € EL

Article Annexe

—

1 519,71 € CORÉE 1 389,44 € COSTA RICA 881,41 € CÔTE D'IVOIRE 1 548,78 € CROATIE 824,31 € CUBA 1 320,85 € DANEMARK 1 328,54 € DJIBOUTI 1 284,67 € DOMINICAINE (RÉP.) 1 076,46 € DOMINIQUE (ÎLE DE LA) 1 038,81 € ÉGYPTE 1 080,76 € EL

Article L 57

—

En aggravation, les dispositions de l'article EL 18 (§ 2) sont applicables aux dispositions pour les établissements de 3e catégorie.

LEGIARTI000030131550

—

2 256,30 € Corée 1 735,76 € Costa Rica 997,76 € Côte d'Ivoire 1 589,88 € Croatie 916,18 € Cuba 1 627,68 € Danemark 1 377,56 € Djibouti 1 548,44 € Dominicaine (Rép.) 1 289,92 € Dominique (île de la) 1 350,20 € Egypte 1 471,60 € El

LEGIARTI000028449235

—

1 078,74 € COTE D'IVOIRE 1 577,73 € CROATIE 953,39 € CUBA 1 552,78 € DANEMARK 1 340,12 € DJIBOUTI 1 512,32 € DOMINICAINE (REP.) 1 326,11 € DOMINIQUE (ILE DE LA) 1 349,47 € EGYPTE 1 431,16 € EL

Article DF 3

—

Toutefois, dans le cas où les dispositions particulières propres à chaque type d'établissement n'imposent pas un groupe électrogène, les installations suivantes peuvent être alimentées, dans les conditions de l'article EL 14, par une dérivation issue

Article EL 10

—

Pour les installations mettant en oeuvre des tensions supérieures à celles prévues à l'article EL 3 (§ 1er), le matériel ci-dessus doit être manoeuvré par des électriciens ou sous leur responsabilité.

Article Annexe VI

—

hybride rechargeable) PE Monocarburation GPL-électricité (hybride non rechargeable) PH Gaz naturel GN Gaz naturel-électricité (hybride rechargeable) NE Gaz naturel-électricité (hybride non rechargeable) NH Electricité EL

Article U 58

—

. - Par dérogation à l'article EL 5, il peut être admis, si le nombre des appareils mobiles le justifie, que ces derniers soient alimentés par un ou plusieurs dispositifs amovibles comportant chacun plusieurs jeux de prises de courant installés à proximité

Article GA 35

—

Dans ce cas, l'ouverture du dispositif de protection du circuit d'éclairage normal-remplacement doit être signalée dans les conditions de l'article EL 17.

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