Saint Charles - Marseille 1er Arrondissement 0130043B Lycée général et technologique Victor Hugo - Marseille 3e Arrondissement 0130048G Lycée général et technologique Saint-Exupéry - Marseille 15e Arrondissement 0130053M Lycée polyvalent Jean Perrin

Article 1

—

Musée bourguignon Perrin de Puycousin. Verdun-sur-le-Doubs. Maison du blé et du pain. Yonne (89). Auxerre. Musée d'art et d'histoire Saint-Germain. Auxerre. Musée Leblanc-Duvernoy. Avallon. Musée de l'Avallonnais Jean Després .

Article Annexe I

—

particuliers (35 m au minimum), à moins de 200 m des lieux publics de baignades et des plages, à moins de 500 m en amont des piscicultures de rivière autorisées sous la rubrique 2130 de la nomenclature et des zones conchylicoles, à moins de 35 m des berges

LEGIARTI000026210948

—

Bête de la source jusqu'à la confluence avec la Petite Sauldre Anguille et espèces holobiotiques La Boute Morte de la source jusqu'à la confluence avec la Petite Sauldre Anguille et espèces holobiotiques Le ruisseau de l'étang des Terres des Bergeries

LEGIARTI000050672764

—

380301 6222327 2023_bis_64-03 Nouvelle-Aquitaine Pyrénées-Atlantiques 2021_LOT4_ZN_64_08 Bilhères-en-Ossau / Bielle Bouygues Telecom/Free Mobile/Orange/SFR Abreuvoir La Técouère 415918 6224643 2021_LOT4_ZN_64_08_S2 1 Plateau 417174 6224635 Bergerie

LEGIARTI000050672754

—

_48_01_S1 1 Les Bastides 752307 6350519 2022_03_66-1 Occitanie Pyrénées-Orientales 2022_LOT2_ZN_66_05 EGAT BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Amunt 618665 6156190 2022_LOT2_ZN_66_05_S1 1 Egat 619066 6156166 Réservoir 619335 6156485 Bergeries

Article Annexe

—

6169280,085 Casette Camping les Cascades 1231050,426 6170145,454 2019_02_2B-6 Corse Haute Corse ZN_2B_005 Corti/Corte BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Refuge de la Sega 1198333,534 6150897,832 Site_ZN_2B_005_S1 1 Bergerie

Article Annexe I

—

classée au titre des Monuments historiques et de deux maisons forestières (Maisons forestières de Saint-Nicolas-de-Courson N° 1 et N° 2) Morienval H 62 en partie, Maison forestière d'Ollencourt Ollencourt A8 Maison forestière de Sainte-Périne

Article Annexe II

—

Coudamy SA puis Coudamy Cobelcomex, puis Ceric Thermic : 127, rue Perrin, 87039 Limoges : depuis 1953 ; Lorraine Arjo Wiggins, 88380 Arches, depuis sa création jusqu'en 1992. Bruno Bettlol, 82, Grand-Rue, 54240 Joeuf : de 1960 à 1965.

LEGIARTI000026790432

—

MONT ST MICHEL I9282500 Ruisseau de la Roche Du point géographique : Limite de communes (La Chapelle Urée ― Isigny le Buat) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I9280600] L'Oir BAIE DU MONT ST MICHEL I9282000 Ruisseau de la Vallee aux Berges

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Ardèche : tout le département zone de sismicité faible, sauf : – les cantons de Bourg-Saint-Andéol, Chomérac, Rochemaure, Saint-Péray, Tournon-sur-Rhône, Vallon-Pont-d'Arc, Villeneuve-de-Berg, Viviers : zone de sismicité modérée ; – les communes d'Alissas

LEGIARTI000050943833

—

Voulte-sur-Rhône (07349) ; Largentière (07132) ; Le Cheylard (07064) ; Le Pouzin (07181) ; Le Teil (07319) ; Privas (07186) ; Ruoms (07201) ; Saint-Agrève (07204) ; Saint-Félicien (07236) ; Tournon-sur-Rhône (07324) ; Vallon-Pont-d'Arc (07330) ; Villeneuve-de-Berg

Article ANNEXE 15

—

parcelle BD 80, puis descend vers le sud entre les parcelles BD 67 et BD 68 ; elle suit alors vers l'ouest la limite du DPF de la rivière du Mât jusqu'à la RN 2 et le pont sur la rivière du Mât qu'elle longe jusqu'à la commune de Bras-Panon sur l'autre berge

Page 6 · 113 résultats

← Précédent