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104 résultats pour « Bertrand Beaux »

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Article Annexe 1

—

Isigny-sur-Mer ; 14345 Jort ; 14370 Le Molay-Littry ; 14371 Livarot ; 14378 Longueville ; 14383 Louvigny ; 14397 Mandeville-en-Bessin ; 14414 Le Mesnil-Bacley ; 14421 Le Mesnil-Guillaume ; 14431 Mézidon-Canon ; 14433 Mittois ; 14437 Mondeville ; 14441 Mont-Bertrand

LEGIARTI000026790432

—

Valognes) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I5--0200] La Douve DOUVE TAUTE & AURE I4005800 Le Doigaux De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I4005000] Le Veret DOUVE TAUTE & AURE I4005500 Ruisseau du Fontaine du Beau

LEGIARTI000034461330

—

Edouard Lartet GIMONT Toulouse 0320017V Collège Maréchal Lannes LECTOURE Toulouse 0320027F Collège d'Artagnan NOGARO Toulouse 0320029H Collège Val d'Adour RISCLE Toulouse 0320033M Collège Gabriel Séailles VIC FEZENSAC Toulouse 0320608M Collège Beau

Article ANNEXE 15

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Le périmètre suit alors vers l'ouest la limite entre la parcelle AY 785 et les parcelles AY 784, 783, 961, 960, 781, 780, jusqu'au chemin Beau-Verger, la limite de la ZFU suit la parcelle AY 786 le long du chemin vers le sud, puis le périmètre suit vers

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