Codes de loi français

Article ANNEXE II

Les pictogrammes traduisent soit l'autorisation (figure blanche sur fond bleu), soit l'interdiction (figure noire sur fond blanc bordé et barré de rouge) d'une activité. 2. Les pictogrammes utilisés sont les suivants : CLICHÉS (non reproduits) 3.

LEGIARTI000030313043

Brest, site de Brest Cavale Blanche 4. Quimper, site de Quimper 5. Lorient, site de Scorff 6. Vannes, site de Vannes 7. Saint-Brieuc, site de Saint-Brieuc 5. Sites de distribution de PSL aux établissements de santé gérant un dépôt de sang 1.

Article 3

Caractéristiques : Acide benzoïque (E 210) : Aspect : poudre cristalline blanche ; Intervalle de fusion : 121,5 °C 123,5 °C, après dessiccation sous vide dans un dessiccateur à acide sulfurique ; Teneur : pas moins de 99,5% ; Cendres sulfatées : pas plus

Article Annexe 226-4.A.3

Les panneaux de signalisation de sauvetage sont de forme rectangulaire ou carrée et les pictogrammes sont de couleur blanche sur fond vert (le vert doit recouvrir au moins 50 % de la surface du panneau).

Article 46-1

cinquante-deux segments de couleur se décomposent de la façon suivante : 24 segments de couleur orange ; 12 segments de couleur verte ; 8 segments de couleur bleue ; 4 segments de couleur rouge ; 2 segments de couleur violette ; 1 segment de couleur blanche

Article Annexe 219-A.4

La couleur des lettres et des chiffres doit être noire sur fond blanc, ou blanche sur fond noir.

Article A37-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 71

articles A. 37-9 et A. 37-11 relatives à l'avis de contravention figurent sur le recto et le verso d'un formulaire unique d'avis de contravention, de format 210 mm × 297 mm, de couleur verte, qui comprend en bas de page une partie détachable, de couleur blanche

Article 10

Chemise blanche, cravate ou lavallière bleu-louvetier à motifs, souliers noirs, gants blancs. Tenue de vénerie Redingote de vénerie à cinq boutons en drap bleu louvetier à col et parements en velours noir.

Article 4

spécialement désigné à cet effet par son agrément ; b) Il doit porter à l'extérieur, d'une manière visible et permanente, la mention : Matières radioactives, quantités admises au transport par voie postale ; cette mention doit figurer sur une étiquette blanche

Article 6

une bélière de même métal, composée d'un rameau d'olivier et d'une branche de chêne, à un ruban présentant au centre une bande bleue de 8 millimètres séparée de deux bandes rouges latérales larges respectivement de 6 millimètres, par deux bandes blanches

Article 32 b

La signalisation avant des véhicules des catégories internationales O2, O3 et O4 de plus de 2,10 mètres de large peut être complétée par un dispositif de marquage de grande visibilité, de couleur blanche, conforme aux dispositions du règlement de Genève

Article 13

L'arrêté du 21 mars 1962 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle de brodeuse à quatre options, option Broderie blanche (pouce et tambour), option Broderie d'art (au métier), option Broderie machine et option Passementerie, est

Article A4241-48-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

De jour : Un pavillon la moitié supérieure est rouge et la moitié inférieure blanche, placé en un endroit approprié et à une hauteur telle qu'il soit visible de tous les côtés.

Article 11

. - Par exception, les cartes blanches barrées de bleu délivrées avant l'entrée en vigueur du présent arrêté en application des articles 7 et 17 de l'arrêté du 30 septembre 1975 susvisé, valent autorisation de mise en circulation au sens de l'article

Article Annexe 150-1.II

de navire Chimiquier Gazier Pétrolier Vraquier Navires à passagers 2 Ni un navire à risque élevé ni un navire à risque faible Tous types 2 Âge du navire Tous types > 12 ans 1 Tous âges 3a Pavillon Listes noire, grise et blanche

Article CTS 10

S'il existe des portes, celles-ci doivent pouvoir s'ouvrir dans le sens de l'évacuation et être signalées en lettres blanches sur fond vert.

Article 53

L'obligation pour les cycles d'être munis à l'avant d'un dispositif réfléchissant de couleur blanche est applicable aux cycles vendus à partir du 1er septembre 1999.

Article 3

Si le gibier chassé sous terre n'est pas relâché immédiatement après sa capture, sa mise à mort doit avoir lieu immédiatement après la prise, à l'aide d'une arme blanche ou d'une arme à feu exclusivement.

Article Annexe III

æblemost" : pour le jus de pommes sans addition de sucres ; e) "sur... saft", complétée par l'indication, en langue danoise, du fruit utilisé : pour les jus sans addition de sucres, obtenus à partir de cassis, cerises, groseilles rouges, groseilles blanches

Article ANNEXE

Louvigny. 14407 Mathieu. 14409 Merville-Franceville-Plage. 14437 Mondeville. 14495 Périers-sur-le-Dan. 14499 Petiville. 14530 Ranville. 14558 Saint-Aubin-d'Arquenay. 14566 Saint-Contest. 14587 Saint-Germain-la-Blanche-Herbe