Codes de loi français

Article Annexe

Pour les produits de quincaillerie, sont visés : les articles de ferronnerie, de cuivrerie d'équipement, de boîtes aux lettres, d'accessoire pour portes techniques, coupe-feu, de serrurerie mécanique, électrique, électronique... et, plus généralement,

Article 1

Les intoxications surviennent à la suite de l'absorption des poussières arsenicales lorsque l'ouvrier mange, boit ou fume sans précaution.

Article 55-7

Le tireur en prend deux pour les lancer et les quatre autres sont remis à la vue des joueurs dans la boîte prévue à cet effet. Aucune mise ne peut être déposée après le "Rien ne va plus".

Article Annexe 1

Véhicules dont la réparation nécessite l'échange de l'ensemble moteur-boîte et coque ou châssis qui entraîne la perte de leur identité d'origine. 6.

Article Annexe

Le Syndicat national des fabricants de boîtes, emballages et bouchages métalliques (SNFBM) : Georges Rouyer Délégué général La Fédération des industries des aliments conservés (FIAC) : Christophe Bonduelle Président

Article R162-20-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 50 > 36

le septième jour du mois, les éléments permettant d'identifier les pharmacies d'officine, mutualistes ou de sociétés de secours minières qui n'ont pas respecté, au cours des trois derniers mois, l'obligation de désactiver l'identifiant unique de la boîte

Article 35

L'allumage de ces feux ne doit pouvoir être réalisé que lorsque la boite de vitesses est sur la combinaison correspondant à la marche arrière.

Article 13 ter

. - En vue de l'établissement du prix de la préparation magistrale servant de base de comparaison, les éléments suivants ne doivent pas être retenus : a) Le prix des boîtes, emballages ou flacons sous lesquels le médicament spécialisé se trouve présenté

Article Annexe II ter

h 30 Thème 1 Perfectionnement à la conduite rationnelle axée sur les règles de sécurité : - les caractéristiques techniques du véhicule de transport de voyageurs et le fonctionnement des organes de sécurité - les principes d'utilisation d'une boite

Article Annexe

Code du travail POINTS EXAMINES C NC SO N° Obs R. 4215-3 Protection contre les chocs électriques : Contacts directs (état de l'isolant des canalisations, des boîtes de connexion et des luminaires) ......................................

Article 1

d'examen doivent être des véhicules à deux roues, de série courante, équipés pour être utilisés sur les voies ouvertes à la circulation publique et avoir été mis en circulation depuis sept ans au plus. (1) Si les véhicules utilisés sont équipés d'une boîte

Article R213-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 55

les ventes et échanges ont lieu, les maladies ou défauts ci-après, savoir : 1° Pour le cheval, l'âne et le mulet : a) L'immobilité. b) L'emphysème pulmonaire. c) Le cornage chronique. d) Le tic proprement dit avec ou sans usure des dents. e) Les boiteries

Article 321-97

Elle ne délègue pas ses fonctions dans une mesure telle qu'elle deviendrait une société boîte aux lettres.

Article 41

de maintenir à l'arrêt, même en l'absence du conducteur ou de toute autre personne, sur une route sèche donnant de bonnes conditions d'adhérence, l'ensemble à son poids total roulant autorisé sur une déclivité ascendante ou descendante de 12 %, la boîte

Article 55-1

Dix boîtes ou compartiments transparents, nettement séparés les uns des autres et destinés à recevoir un jeton sans valeur déterminée sur lequel est placé le marqueur indiquant la valeur donnée aux jetons de cette couleur par le joueur, seront fixés sur

Article 217-3.08

Leurs doubles sont placés dans une boite vitrée pour n'être utilisés qu'en cas d'urgence. 6. L'une des armoires possède un compartiment intérieur muni d'une fermeture à clef indépendante, réservé aux médicaments classés "stupéfiants".

Article 226-2.16

Les vide-déchets, les boîtes à cailloux et les autres décharges similaires sont installés au-dessus du pont de travail. Lorsqu'ils sont situés dans les espaces fermés, ils sont de construction robuste et munis : 4.1.

Article 9

L'exercice de l'enseignement en groupe n'est autorisé que pour les élèves ayant déjà acquis une aptitude pratique suffisante déterminée par une bonne maîtrise de la machine, une connaissance et une mise en oeuvre correcte des commandes du moteur, de la boîte

Article 68-11

Ces compteurs enregistrent le nombre de pièces ou de jetons sortant de la machine pour tomber dans la boîte qui reçoit les pièces ou les jetons ou pour être acheminés directement dans les locaux techniques par un système de convoyage et les crédits générés

Article Annexe III

Sont notamment considérés comme jouets chimiques les boîtes d'expériences chimiques, les boîtes d'inclusion plastique, les ateliers miniatures de céramique, émaillage, photographie et les jouets analogues qui provoquent une réaction chimique ou une modification