CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 029 résultats pour « Brahimi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2203824_20220812

Administratif

12 août 2022

12 août 2022

M'Hamadi Brahim, ressortissant comorien né en 1956, invoque ses liens personnels et familiaux à Mayotte, où réside son fils en situation régulière.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100011

Cassation

15 janvier 2014

15 janvier 2014

Brahim X..., a fait une chute à l'occasion du transfert de leurs bagages sur un chariot qui devait être dirigé vers la soute de l'avion ; que ce témoignage n'est pas plus précis en ce qui a trait à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bcb7

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

ARRÊT DU 31 Mars 2008 F.C/S.B ---------------------- RG N : 07/00273 ---------------------- Brahim X... assisté de son curateur l'UDAF DU LOT ET GARONNE C/

Source officielle
CC

soc

6137237bcd5801467740a5b7

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

Brahim, demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 6 août 1998 par le conseil de prud'hommes de Nice, au profit de M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007672681

Admin. suprême

26 novembre 1986

26 novembre 1986

1 précité dela loi du 26 décembre 1959 ; que, par suite, la requérante ne peut prétendre à la réversion de la pension de son mari ni de l'indemnité qui lui avait été substituée ; que, dès lors, Mme Brahim

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210137

Cassation

1 mars 2018

1 mars 2018

Brahim X..., domicilié [...]                                     , contre l'arrêt rendu le 17 novembre 2015 par la cour d'appel de Metz (1re chambre), dans le litige l'opposant au groupement Bureau commun

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007727468

Admin. suprême

20 janvier 1988

20 janvier 1988

Brahim X... ; Vu, la requête enregistrée le 14 novembre 1984 au greffe du tribunal administratif de Rouen, présentée par M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008001615

Admin. suprême

10 mai 2000

10 mai 2000

Brahim EL FILALI ; Vu, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Paris le 12 novembre 1999 la requête présentée par M. Brahim EL FILALI, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69fd84ddcdc6046d4704d679

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

DELTA CONCEPT BAT Copie exécutoire délivrée le : 07 mai 2026 à : Me Mérouane BRAHIMI Me Létizia COGONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal mixte de Commerce

Source officielle
CC

ordo

60793b3d9ba5988459c3c72d

Cassation

17 mai 1995

17 mai 1995

Attendu que, par requête du 13 juin 1994, Brahim Ait Said Nous a demandé, par application de l'article 1009-1 du nouveau Code de procédure civile, d'ordonner le retrait, du rôle de la Cour, de l'instance

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01021

Cassation

21 mai 2014

21 mai 2014

Brahim X... a formulées devant le Tribunal de Commerce et qu'il a noté d'autre part que M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008098034

Admin. suprême

12 décembre 2001

12 décembre 2001

KADDOUR BRAHIM, demeurant cité Usto 790, logements BT 615, à Oran (Algérie) ; M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301249

Cassation

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Il existe de nombreux courriers au nom de Monsieur Brahim X... et des relevés bancaires au nom de Monsieur Y...

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 17 juin 1992, qui, dans la procédure suiviec/Jean C

61372583cd5801467741e61c

Cassation

28 juin 1995

28 juin 1995

avait constaté la nullité de l'ordonnance de désignation du juge d'instruction et des actes subséquents ; "aux motifs que "le réquisitoire introductif (cote D 59) mentionne qu'il résulte contre Brahim

Source officielle
CC

soc

613723bacd5801467740d62d

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

Ben Brahim, demeurant Douar Soussi n° 1777 Dkhissa, Cercle de Meknes Banlieue, Province de Meknes (Maroc), en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019161241

Admin. suprême

4 juillet 2008

4 juillet 2008

Brahim A, ...; M.

Source officielle
CC

cr

613725d8cd58014677420f08

Cassation

8 avril 1999

8 avril 1999

Brahim, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 21 octobre 1998, qui, dans l'information suivie contre lui pour vols à l'aide d'une arme et violences avec incapacité

Source officielle
CC

cr

6137255ccd5801467741d0e5

Cassation

7 novembre 1990

7 novembre 1990

Brahim, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 29 septembre 1989 qui, pour recel d'objets et matériels volés, l'a condamné à la peine d'un an d'emprisonnement

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2010:RD073

Cassation

20 septembre 2010

20 septembre 2010

Charpenel, avocat général et avec l'assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : INFIRMATION sur le recours formé par Brahim X..., Contre la décision du premier président de la

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000018778468

Admin. suprême

29 avril 2008

29 avril 2008

Brahim A demeurant ... et Mme Nassera B demeurant ... ; M.

Source officielle

Page 6 sur 102

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC79 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

BRAHIMI

SIREN 109189100GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

voiture de transport avec chauffeur (vtc)

08/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BRAHIMI & ASSOCIES

SIREN 903460749GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOCTEUR RIMEL BRAHIMI

SIREN 911959344GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

09/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL BRAHIMI

SIREN 532508728GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

06/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

BRAHIMI & ASSOCIES

SIREN 903460749GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

modification survenue sur l'adresse du siège

29/05/2026

Voir →