Y... en contrefaçon, dommages-intérêts et retrait à la vente de cassettes comprenant la chanson "Vanilia" ; qu'il fait grief à l'arrêt attaqué (Reims, 2 juillet 1997) d'avoir ainsi statué, alors, selon

chambre B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Engie énergie services, société anonyme, dont le siège est [...], anciennement dénommée GDF Suez énergie services, 2°/ à l'institut Paoli Calmettes

les sociétés civiles immobilières Carbonnière et Carbonnière II (SCI) ont réalisé un lotissement sur des terrains leur appartenant et ont donné à bail les immeubles construits ; que la commune de La Calmette

vidéo VHF, qu'il ne sera pas possible de visionner les cassettes d'audition des enfants, les parties civiles et le ministère public n'ont fait aucune observation.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 13 avril 2005), que, le 1er juillet 1994, l'Office de tourisme de Canet-en-Roussillon

chambre de l'instruction de la cour d'appel de Basse- Terre, en date du 18 janvier 2001, Michel X... a été renvoyé devant le tribunal correctionnel de Pointe-à-Pitre pour des délits de contrefaçon de cassettes

avec le vocabulaire qui est le sien qu'il faisait comme David; que David X... niait totalement les faits et qu'il expliquait la plainte de Bruno B... par le fait qu'Allan-Mathieu avait pu voir des cassettes

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 28 mai 1993 n 92/206), que Mme Y... a conclu avec la société VGD Gestion un contrat lui conférant la qualité d'"agent Channel 5" pour la commercialisation de vidéo-cassettes

selon l'arrêt attaqué (Lyon, 28 mai 1993, n 92/214), que la société X... a conclu avec la société TV Expand un contrat lui conférant la qualité d'"agent Channel 5" pour la commercialisation de vidéo-cassettes

Lyon, 28 mai 1993 n 92/211), que la société Librairie Papeterie Y... a conclu avec la société TV Expansion un contrat lui conférant la qualité d'"agent Channel 5" pour la commercialisation de vidéo-cassettes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Carette, société anonyme, dont le siège est ... (16ème), en cassation

des débats et dès après l'interrogatoire de l'accusé, le président a "fait visionner aux assesseurs, aux jurés, au conseil des parties civiles, aux conseils de l'accusé et à l'accusé lui-même, une cassette

, propres à la Cour, que les violences auraient été commises dans l'après-midi ou la soirée du 6 février en tout cas avant la seconde visite du docteur X... et l'entretien avec le juge d'instruction Cadet

cause immédiate de l'accident est due à l'apparition soudaine d'une tension de 220 volts sur la potence support de la nacelle ; que cette tension n'aurait pas entraîné de conséquences mortelles si les cales

, R.422-5 du Code de l'urbanisme, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Bernard X... coupable de construction d'une cale

X..., qui a commercialisé des disques compacts et des cassettes comportant les enregistrements musicaux d'un groupe polynésien, estimant que le dessin des jaquettes qui reproduisait presque à l'identique

aucune de ses branches ; Sur le quatrième moyen : Attendu que Mme X... fait encore grief à l'arrêt attaqué de l'avoir déboutée de sa demande tendant à voir fixer la valeur d'un immeuble situé à Cales

C..., chef du magasin au visionnage de la cassette de vidéo-surveillance résultant de l'action de 25 caméras assurant la surveillance du site, et notamment des vues prises à partir de la caméra fixe n

dégradations volontaires d'un bien appartenant à autrui ; "aux motifs que Jean-Paul Y... avait reconnu avoir causé les dégradations au véhicule de Jean-Roch B..., soupçonné par Jacques Z... de vol de cassettes

de la portée d'entrée de l'immeuble ; qu'ainsi, la responsable de l'agence Lassalle (syndic) a fait contacter sans retard anormal puis relancer, à plusieurs reprises, par une employée la société Alu Canet