Codes de loi français

Article ANNEXE 35

-Kennedy (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'au chemin de la Vallée-Ducastelle ; - chemin de la Vallée-Ducastelle jusqu'à la rue des Anciens-Combattants-d'Afrique-du-Nord ; - rue des Anciens-Combattants-d'Afrique-du-Nord jusqu'à

Article 1

Annexe Les 15 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/270000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 5 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Moyenne vallée de l'Ardèche, pelouses du

Article 5

représentants de la métropole du Grand Paris désignés par le président au sein du conseil de la métropole, dont un représentant au moins des communes membres de chacun des territoires n° 9,10 et 11 ; un représentant de la communauté d'agglomération de Paris-Vallée

Article Annexe

Association de développement de la vallée de la Dordogne lotoise. Tourisme patrimonial et hébergement de qulité en pays de la vallée de la Dordogne lotoise.

Article 1

Les 17 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/370 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 20 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de la Dronne de Brantôme à sa confluence

Article 27-2

Cette saisine est effectuée par courrier adressé à l'EPSF, 60, rue de la Vallée, CS 11758,80000 Amiens Cedex 1 ou par voie électronique via le site internet de l'EPSF à l'adresse suivante : www.securite-ferroviaire.fr.

Article L143-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 01 > 32

lieu de travail et de la zone de chalandise des commerces, ainsi que les déplacements vers les équipements culturels, sportifs, sociaux et de loisirs ; 3° Dans les zones de montagne, la communauté d'intérêts économiques et sociaux à l'échelle d'une vallée

Article 5

0,208 AVIGNON-CAUMONT 0,953 BASTIA-PORETTA 2,941 BESANÇON-LA VÈZE 0,115 BÉZIERS-VIAS 1,118 BLOIS-LE BREUIL 0,080 BOURGES 0,177 BRIVE-SOUILLAC 1,096 CAEN-CARPIQUET 1,307 CALAIS-DUNKERQUE 0,363 CALVI - SAINTE-CATHERINE

Article 6

BOURGES 0,158 BREST-BRETAGNE 0,035 BRIVE-SOUILLAC 0,975 CAEN-CARPIQUET 1,322 CALAIS-DUNKERQUE 0,272 CALVI - SAINTE-CATHERINE

Article 6

BASTIA-PORETTA 3,775 BERGERAC-ROUMANIÈRE 0,295 BESANÇON-LA VÈZE 0,123 BÉZIERS-VIAS 1,733 BLOIS-LE BREUIL 0,041 BOURGES 0,180 BRIVE-SOUILLAC 1,005 CAEN-CARPIQUET 0,996 CALAIS-DUNKERQUE 0,411 CALVI-SAINTE-CATHERINE

Article 6

BASTIA-PORETTA 3,368 BERGERAC-ROUMANIERE 0,061 BESANÇON-LA VEZE 0,100 BEZIERS-VIAS 0,895 BLOIS-LE BREUIL 0,068 BOURGES 0,118 BRIVE-SOUILLAC 0,320 CAEN-CARPIQUET 0,902 CALAIS-DUNKERQUE 0,380 CALVI-SAINTE-CATHERINE

LEGIARTI000027382759

Monbazillac sélection de grains nobles Blanc 30 Saussignac Blanc 30 Côtes de Bordeaux + mention Francs (vins liquoreux) Blanc 25 Graves Supérieures Blanc 25 Cadillac Blanc 25 Comité régional vallée

Article 2

ALP Vallée du Tir. ALP de Poindimié. ALP de Koné. ALP de Koumac. ALP de La Roche. ALP d'Ouvéa. Elle conclut, pour les établissements visés au présent article, l'ensemble des contrats et marchés nécessaires à leur fonctionnement.

Article 4

Le canton n° 3 (Beuzeville) comprend les communes suivantes : Asnières, Bailleul-la-Vallée, Barville, Bazoques, Berville-sur-Mer, Beuzeville, Le Bois-Hellain, Boissy-Lamberville, Boulleville, Bournainville-Faverolles, La Chapelle-Bayvel, La Chapelle-Hareng

Article 1

Annexe Les 17 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/370000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 27 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Isle de Périgueux à sa confluence

Article Annexe II

non de la mention sur lie B 55 Muscadet Sèvre-et-Maine suivie ou non de la mention sur lie B 55 Muscadet Côtes de Grandlieu suivie ou non de la mention sur lie B 55 Comité régional Toulouse-Pyrénées Madiran R 57 Comité régional vallée

Article Annexe III

3 100 €/ha ; b) Pour les actions d'arrachage réalisées dans le cadre des plans déposés au titre de la campagne 2010-2011 : - à un montant de 400 €/ha pour les plans collectifs locaux relevant des conseils de bassin viticole Languedoc-Roussillon et Vallée

Article 15

Le canton n° 14 (La Haute-Vallée de l'Aude) comprend les communes suivantes : Antugnac, Arques, Artigues, Aunat, Axat, Belcaire, Belfort-sur-Rebenty, Belvianes-et-Cavirac, Belvis, Bessède-de-Sault, Le Bousquet, Bugarach, Cailla, Campagna-de-Sault, Campagne-sur-Aude

Article Annexe II

Haute-Corse Bastia-Poretta, Calvi-Sainte-Catherine. Côte-d'Or Beaune, Darois, Dijon-Longvic, Til-Châtel. Côtes-d'Armor Lannion, Saint-Brieuc - Armor. Dordogne Bergerac-Roumanière, Périgueux-Bassilac.

Article 2

et forêts calcicoles des côteaux de la Cure et de l'Yonne en amont de Vincelles " (ZSC FR2600974) désigné par arrêté du 26 avril 2010 est modifié, tout comme son appellation qui devient " Pelouses, forêts et habitats à chauves-souris du sud de la vallée