Codes de loi français

Article 2

éligibles au prorata des superficies, pondérées de la manière suivante : - superficie toujours en herbe : coefficient 1 : - forêt non essentiellement productive : coefficient 0,5 ; - sols non productifs, ni altérés ni bâtis : coefficient 2 ; - sols à roche

Article 2

Sont du premier type et dénommés chantiers au rocher ou assimilés ceux qui satisfont à toutes les conditions suivantes : La surface de charbon découverte à front est inférieure à un dixième de celle du front de tir et le nombre de trous ayant rencontré

Article 2

Raymond-Cresson, 97310 Kourou), de la communauté de communes de l'Ouest Guyanais (ZA Gaston Césaire, BP 26, 2, rue Bruno-Albert, 97360 Mana) et dans les mairies des communes de Cayenne (BP 6023, 1, rue de Rémire, 97306 Cayenne), Kourou (30, avenue des Roches

Article Annexe

solution pour perfusion,100 mg en flacon (verre transparent de type I recouvert d'un plastique protecteur ONCO-TRAIN) FAULDING PHARMACEUTICALS SA CODE UCD LIBELLÉ LABORATOIRE EXPLOITANT 929 861-0 COPEGUS 400 mg, comprimé pelliculé ROCHE

Article Annexe à l'article R. 101-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 47 > 06

Surfaces non artificialisées 6° Surfaces naturelles dont les sols sont soit nus (sable, galets, rochers, pierres ou tout autre matériau minéral, y compris les surfaces d'activités extractives de matériaux en exploitation) soit couverts en permanence d'eau

Article Annexe III

HISTOIRE (au moins trois sujets d'étude parmi les quatre) Programme national : sujets d'étude/situations (une au moins) Contextualisation Ajouts ou substitutions 1 - Voyages et découvertes, XVIème-XVIIIème siècle - Christophe Colomb et la

Article 1

Collège de La Roche (Maré). Collège de Magenta (Nouméa). Collège de Normandie (Mont-Dore). Collège d'Ouégoa (Ouégoa). Collège Ondémia (Païta). Collège de Plum (Mont-Dore). Collège de Poya (Poya). Collège de Rivière-Salée (Nouméa).

Article Annexe 7-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 95 > 09

Tribunaux de commerce de Blois, de Bourges, de Châteauroux, de Nevers, d'Orléans, de Tours Tribunal de commerce de Châlons-en-Champagne, de Paris, de Reims, de Sedan, de Troyes Tribunaux de commerce de Brive-la-Gaillarde, de Guéret, de La Roche-sur-Yon

Article 226-4.03

Les cloisonnements qui séparent les locaux de machines comportant des machines à combustion interne de catégorie A des locaux d'habitation doivent comporter une isolation de laine de roche permettant d'assurer les caractéristiques d'intégrité au feu correspondant

Article 2

Honduras, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Japon, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malaisie, Malte, Maroc, Maurice, Mexique, Monaco, Nicaragua, Norvège, Nouvelle-Zélande, Panama, Paraguay, Pays-Bas, Pérou, Pologne, Portugal, Saint-Christophe-et-Niévès

Article Annexe VI

DDE 27 DDE 46 5 juillet 2006 Avre à l'aval de Saint-Christophe-sur-Avre. L'Iton à l'aval de Bourth. La Risle à l'aval de Rugles. La Charentonne à l'aval de Notre-Dame-du-Hamel. L'Andelle dans le département de l'Eure.

Article Annexe R

cervico-faciale ; - Pathologie des aires ganglionnaires cervicales ; - Pathologie des loges salivaires et thyroïdiennes ; - Chirurgie plastique, esthétique et réparatrice cervico-faciale ; - Chirurgie des tumeurs cutanées cervico- faciales ; - Pathologie du rocher

Article Annexe 4

FRA000806638 PERE DANIEL CN FRA000806962 SAINT PAUL CN FRA000869884 P'TIT ROI DP FRA000900059 LA PERSEVERANCE CN FRA000914390 VILLE DU CROTOY IV BL FRA000918507 LA LICORNE 5 DP FRA000924826 MARIETTE LE ROCH

Article 1

d'extraction les déchets provenant des industries extractives, tels que les résidus (c'est-à-dire les déchets solides ou boueux subsistant après le traitement des minéraux par divers procédés), les stériles et les morts-terrains (c'est-à-dire les roches

Article Annexe 1

de la mer Transformation des poissons et des mollusques et crustacés Construction navale Infrastructures de transport Défense Opérations militaires (dans le respect de l'article 2, § 2) Extractions de matériaux marins Extraction de minéraux (roche

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 51 > 96

propriétaires intéressés l'exécution et l'entretien des travaux : 1° De défense contre la mer, les fleuves, les torrents et rivières navigables et non navigables, les incendies dans les forêts, landes boisées et landes nues, les avalanches, les chutes de rochers

Article L2212-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 94 > 63

convenables, et de faire cesser, par la distribution des secours nécessaires, les accidents et les fléaux calamiteux ainsi que les pollutions de toute nature, tels que les incendies, les inondations, les ruptures de digues, les éboulements de terre ou de rochers

Article ANNEXE

06084 Mouans-Sartoux. 06085 Mougins. 06087 Les Mujouls. 06088 Nice. 06089 Opio. 06090 Pégomas. 06091 Peille. 06092 Peillon. 06095 Peymeinade. 06096 Pierlas. 06097 Pierrefeu. 06100 Revest-les-Roches

Article 2

Le courant traverse le bain de verre en fusion ; Cubilot : four spécifique utilisé pour la fabrication de laine de roche (mélange de roche aluminosilicate, principalement du basalte).