Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
319 résultats pour « Corentin VERRE »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
319 résultats pour « Corentin VERRE »
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EXTRAIT
Article Annexe I
ET REALISATION (niveau V) BEP BOIS ET MATERIAUX ASSOCIES (234) BEP FINITION (233) BEP METIERS DE L'ELECTROTECHNIQUE (255) BEP TECHNIQUES DES INSTALLATIONS SANITAIRES ET THERMIQUES (227) BEP TECHNIQUES DES METAUX, DU VERRE
Article Annexe 3
Verre cellulaire. Béton. Comprend le béton prêt à l'emploi et les produits préfabriqués en béton armé et en béton précontraint. Béton de granulats (granulats minéraux légers et de faible densité, sauf isolation thermique intégrale).
Article D4362-12-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 81 > 33
-Dans le cadre d'une première délivrance de verres correcteurs, l'opticien-lunetier peut, après réalisation d'un examen de la réfraction, adapter la prescription, sauf opposition du prescripteur mentionnée expressément sur l'ordonnance et à condition
Article L4342-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 83 > 56
Par dérogation au deuxième alinéa, l'orthoptiste peut, sans prescription médicale et sans être placé sous la responsabilité d'un médecin : 1° Réaliser un bilan visuel et prescrire des verres correcteurs et des lentilles de contact oculaire, selon des
Article CO 25
. - Un vitrage en verre mince doit être établi dans la partie haute des gaines si elles sont prolongées jusqu'à la toiture ou pour la fermeture des trémies reliant cette partie haute à l'extérieur.
Article D4362-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 91
En cas de perte ou de bris des verres correcteurs d'amétropie, lorsque l'urgence est constatée et en l'absence de solution médicale adaptée, l'opticien-lunetier peut exceptionnellement délivrer sans ordonnance un nouvel équipement après avoir réalisé
Article L4362-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 56 > 86
Cette durée peut varier notamment en fonction de l'âge ou de l'état de santé du patient ; 4° Les conditions dans lesquelles l'opticien-lunetier peut procéder à la délivrance d'un équipement de remplacement en cas de perte ou de bris des verres correcteurs
Article Annexe I a
Certificat d'aptitude professionnelle Souffleur de verre option A : Verrerie scientifique option B : Enseigne lumineuse Présentation de l'activité Le Souffleur de verre , options Verrerie scientifique et Enseigne lumineuse, est un professionnel qualifié
Article 242-4.09
. - Lorsque du verre de sécurité trempé chimiquement est utilisé, les vitrages sont de type multicouches, l'épaisseur minimale du trempage chimique sur les faces exposées est de 30 microns.
Article Annexe I
P. constructeur d'ouvrages du bâtiment en aluminium, verre et matériaux de synthèse (233) C. A. P. constructeur en béton armé du bâtiment (232) C. A. P. constructeur en ouvrages d'art (231) C. A. P. couvreur (232) C. A.
Article D4362-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 03
La délivrance des verres correcteurs d'amétropie par un opticien-lunetier est subordonnée à la présentation ou la vérification de l'existence d'une ordonnance médicale ou orthoptique comportant la prescription de ces produits.
Article SC 16
. - Dans le cas de gaines, les trappes doivent être établies à la base de celles-ci et vitrées en verre mince.
Article ANNEXE 1
Les oiseaux sont marqués par implantation sous-cutanée ou intramusculaire d'un microcylindre de verre contenant un transpondeur à radiofréquences. 3.
Article R543-289
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 16
section s'applique aux produits ou matériaux de construction du secteur du bâtiment relevant des catégories de produits et matériaux suivantes : 1° Produits et matériaux de construction constitués majoritairement en masse de minéraux ne contenant ni verre
Article 5
En attendant l'arrivée du médecin, s'il y a eu absorption par la bouche, faire vomir, seulement si le malade est conscient, en administrant de l'eau chaude salée à raison de deux cuillerées à soupe de sel de cuisine dans un verre, puis, l'estomac étant
Article R541-12-21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 16
° de l'article L. 541-10-1 ainsi que pour ceux mis à disposition des consommateurs dans le cadre d'une activité de restauration visés au 2° du même article, cette signalétique est apposée sur l'emballage, à l'exclusion des emballages de boissons en verre
Article L3322-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 64 > 33
Il est interdit de vendre au détail à crédit, soit au verre, soit en bouteilles, des boissons des troisième, quatrième et cinquième groupes à consommer sur place ou à emporter.
Article 2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 60 > 61
lait : Lait cru, Lait frais pasteurisé, Lait pasteurisé de haute qualité, Lait stérilisé, Lait stérilisé UHT, Lait aromatisé (boisson) ; Des mentions : Entier, Demi-écrémé ou Ecrémé selon le cas ; De la dénomination du type d'emballage : Bouteille verre
Article CH 20
Il doit être établi sous verre dormant et signalé sans les conditions indiquées à l'article GZ 9.
Article 230-6.02
A bord des navires de longueur supérieure ou égale à 12 mètres, une des vitres au moins doit être en verre trempé ou feuilleté et munie d'un essuie-glace. 3.
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