Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
157 résultats pour « D'Atelier »
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157 résultats pour « D'Atelier »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 1
activités physiques et sportives opérationnelles 335t 5 ans Centre National des Sports de la Défense (CNSD) Commission professionnelle consultative industrie 4 Mécanicien de maintenance armement (petits calibres) 251r 5 ans Armée de terre : 5 Chef d'atelier
Article 117
classe : 8e échelon 6e échelon 7e échelon 5e échelon 6e échelon 4e échelon 5e échelon 4e échelon 4e échelon 3e échelon 3e échelon 2e échelon 2e échelon 1e échelon 1er échelon 1er échelon Chef d'atelier
Article Annexe
10 15 Chef des services économiques B 1 10 20 Agent assurant les fonctions de correspondant informatique C 1 5 8 10 Maître ouvrier ou maître ouvrier principal exerçant les fonctions de chef d'atelier
Article ANNEXE
Emplois de chef d'atelier avancé.
LEGIARTI000027520215
Le métallier travaille seul sur tous les postes sous les directives d'un chef d'atelier. Suivant les commandes ou le type d'organisation de l'entreprise, il peut occuper un poste de travail défini.
Article 1
/ / Chefs d'atelier des Monnaies et médailles. / / Chefs d'atelier principaux des Monnaies et médailles. / / Chef mécanicien des Monnaies et médailles.
Article 1
organisation des épreuves, assistance aux jurys) C 11 15 Agent assurant au sein d'un bureau de personnel une fonction de coordination et de conseil exigeant des connaissances juridiques et techniques particulières B 3 20 C 4 10 Responsable d'ateliers
Article 1
III Chef d'atelier de maintenance des matériels de parachutage et de largage. 240r 2 ans MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. ― ARMÉE DE TERRE. ― ÉCOLE SUPÉRIEURE ET D'APPLICATION DU MATÉRIEL (ESAM).
LEGIARTI000049589181
générale du tourisme 471-579 (1) Sous chef de bureau échelon exceptionnel 603 (1) (1) échelons normaux 434-563 (1) (1) Inspecteur du matériel classe exceptionnelle 487 classe normale 210-465 Chef d'atelier
Article ANNEXE TABLEAU V
Chef de subdivision : - chef de subdivision terrestre ; - officier naval ; - inspecteur mécanicien interrégional ; - inspecteur radio interrégional ; - chef d'atelier naval. 3. Adjoint à un chef divisionnaire. 5.
Article Annexe
Pour y parvenir, il dispose de documents de fabrication et de consignes verbales remis par le chef d'atelier.
Article Annexe II
BS de mécanicien-électricien d'atelier militaire de la flotte. BS de mécanicien-électricien de direction de port. BS de mécanicien-électricien automobile. BS de mécanicien-électricien de base navale. BS de spécialiste d'atelier naval.
Article 4
établissements pour adultes handicapés des fonctions de chef de service et assurant, à ce titre, le fonctionnement et l'activité des ateliers : 20 points majorés ; 7° Educateurs techniques spécialisés assurant l'encadrement d'au moins cinq moniteurs d'atelier
Article 1
C 2 10 Responsable d'atelier d'impression C 3 20 Responsable d'une cellule permanente chargé de l'établissement de marchés publics.
Article Annexe
Il travaille au sein d'une équipe ou parfois seul, mais sous la responsabilité hiérarchique d'un chef d'équipe ou d'un chef d'atelier. Dans les grands chantiers de construction, son activité est intégrée à un processus de production en série.
Article 2
INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE CODE DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT Chaudronnier d'atelier (CQPM) 200 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la métallurgie, Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM) Technicien
Article 1
distinctions établies au 8° ; 10° Le taux horaire moyen et le taux horaire médian de rémunération perçue par les formateurs selon les distinctions établies au 8° ; 11° Dans le cadre de la formation initiale, le volume d'heures de cours magistraux, d'ateliers
Article Annexe
Généralement placé sous la responsabilité d'un chef d'atelier, le fraiseur d'outillages en commande numérique doit nécessairement inscrire ses interventions dans un processus global de fabrication de l'outillage, ce qui nécessite une concertation avec
Article ANNEXE
L'atmosphère d'atelier est souvent polluée par des poussières, des projections, des fumées de soudure, des vapeurs, nécessitant des protections adaptées. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.
Article Annexe (suite 3)
638 440 - 593 322 - 558 Assistants des bibliothèques classe exceptionnelle classe supérieure classe normale 425 - 612 399 - 579 306 - 544 Chef de comptabilité (B.N) 300 - 455 Chef du service intérieur (B.N) 210 - 445 Chef d'atelier
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