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342 résultats pour « Desjardin Intimee »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8d4bd3db21cbdd8664c

Appel

17 octobre 2002

17 octobre 2002

SECTION 3 ARRÊT DU 17/10/2002 * * * N° RG : 01/03575 Tribunal de Grande Instance DOUAI du 11 Juin 2001 APPELANT : TRÉSOR PUBLIC Représentée par Maîtres COCHEME-KRAUT-REISENTHEL, avoués à la Cour INTIMÉE

Source officielle

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CA

2ème Chambre

626a2f1c71469e057d7899ff

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

INTIMEE : S.A.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64379e4c9477fe04f5cc666b

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

sous le numéro N° RG 22/00275 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FD6I du répertoire général, opposant : Madame [S] [G] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par la SCP MEDEAU-LARDAUX, avocats au barreau desARDENNES

Source officielle
CA

Chambre sociale

64379e4e9477fe04f5cc669d

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

le numéro N° RG 22/00311 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FEA2 du répertoire général, opposant : Monsieur [C] [X] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par la SCP MEDEAU-LARDAUX, avocats au barreau desARDENNES

Source officielle
CA

Chambre sociale

64379e4f9477fe04f5cc66b1

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

le numéro N° RG 22/00331 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FECB du répertoire général, opposant : Madame [Y] [K] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par la SCP MEDEAU-LARDAUX, avocats au barreau desARDENNES

Source officielle
CA

Chambre Civile

627df90b0d41e0057d43e542

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

(98857) demeurant 26 rue Georges Bizet - Jacarandas II - Koutio - 98830 DUMBEA Tous représentés par Me Philippe OLIVIER membre de la SELARL D'AVOCAT OLIVIER PH, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Commerce, autorisant la reprise des poursuites individuellesc/M. Daniel Y

6253c8ccbd3db21cbdd864d5

Appel

7 novembre 2002

7 novembre 2002

Michel DEJARDIN, Conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES Z... : Mme P. A... Z... à l'audience publique du 03 Octobre 2002, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c850bd3db21cbdd84e20

Appel

5 octobre 2000

5 octobre 2000

Y... par la SCP MASUPEL-THERY Avoués Assisté de Ma tre DOUTRIAUX, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIME Monsieur Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c855bd3db21cbdd84f2a

Appel

5 octobre 2000

5 octobre 2000

Représentée par ses dirigeants légaux Représentée par la SCP COCHEME KPAUT REISENTHEL, Avoués Assistée de la SCP DUTAT, avocats au barreau de CAMBRAI INTIME SA C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c855bd3db21cbdd84f4e

Appel

18 mai 2000

18 mai 2000

Z... par la SCP CONGOS VANDENDAELE Avoués Assistée de Maître CRAMEZ, avocat au barreau de LILLE INTIME SA BANQUE N.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85ebd3db21cbdd8514b

Appel

14 septembre 2000

14 septembre 2000

Représentée par Maître NORMAND Avoué près la Cour d'Appel de DOUAI, plaidant par Maître SPRIET substituant Maître DEFFRS, Avocats au barreau de LILLE, INTIME : LA SARL A.

Source officielle
CC

soc

6137231acd5801467740576c

Cassation

1 juillet 1998

1 juillet 1998

Desjardins, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Boinot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Texier, Lanquetin, conseillers, M.

Source officielle
CC

soc

61372249cd580146773fbba9

Cassation

8 juin 1994

8 juin 1994

Desjardins, conseillers, Mlle Sant, conseiller référendaire, M. de Caigny, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Bignon, les observations

Source officielle
CA

3ème chambre

6a2259f4cdc6046d4737ca65

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

DESJARDIN, conseiller S. GAUMET, conseiller Greffier, lors des débats : K.

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CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd89171

Appel

1 juin 2006

1 juin 2006

de Me Marc DABLEMONT, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 5917800205 / 005188 du 28 / 06 / 2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉS

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CA

2ème Chambre

62cfb1ea548bc59fcf4f0ebc

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

[F] et [U] [I], intimés : Vu les dernières conclusions remises au greffe et notifiées par voie électronique le 22 mars 2021 par lesquelles les intimés demandent à la cour : - de confirmer le jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99dbd3db21cbdd88ca1

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

Représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assisté de la SCP SOLAND et ASSOCIES, avocats au barreau de LILLE INTIMÉE BANQUE SCALBERT DUPONT ayant son siège social : 33 Avenue le Corbusier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84e85

Appel

28 septembre 2000

28 septembre 2000

COUR D'APPEL DE DOUAI HUITIEME CHAMBRE ARRET DU 28/09/2000 APPELANT Monsieur C., Représenté par la SCP CARLIE-R-REGNIER Avoués Assisté de Maître COUSIN CL IQUE- avocat au barreau de Lille INTIMEE la Société

Source officielle
CA

14e chambre

60351cb3529ab548287abe2c

Appel

16 juin 2016

16 juin 2016

08 Décembre 2015 par le Juge de la mise en état de NANTERRE N° RG : 14/02800 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand LISSARRAGUE Me Christophe DESJARDINS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84fbd3db21cbdd84de1

Appel

14 septembre 2000

14 septembre 2000

Y... ... par la SCP CARLIER-REGNIER Avoués Assistée de Maître COVIN, avocat au barreau de CAMBRAI INTIME : Monsieur Z...

Source officielle