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157 résultats pour « Emmanuelle MARAIS »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE 4

—

Boulevard de Verdun jusqu'à la rue de Denain (Douchy-les-Mines) puis jusqu'au chemin du Deuxième Marais. Douchy-les-Mines Chemin du Deuxième Marais jusqu'à la rivière La Selle.

Article Annexe VII

—

70447 C Trouée de Belfort 70448 C TERRITOIRE DE BELFORT 90 Sundgau 90303 C Montagne vosgienne 90307 D Trouée de Belfort 90448 C Plateaux moyens du Jura 90450 C HAUTE-NORMANDIE EURE 27 Vexin normand 27044 B Pays de Lyons 27050 B Marais

Article annexe I (suite)

—

Diamètre du lacet : 1,6 mm. 775 a) Patte antiretour. b) Bague métallique sertie et émerillon serti sur le câble. c ) Tube métallique écrasé. d) Bague métallique sertie. e) Un dispositif type "émerillon" est situé près de l'arrêtoir. 47 SARL Emmanuel

Article Annexe 2

—

X X X X Petit Murin (Myotis blythi) 1307 X X X X Vespertilion de Bechstein (Myotis bechsteini) 1323 X X X X Vespertilion de Capaccini (Myotis capacinii) 1316 X Vespertilion des marais

Article 3

—

― 0,0041 3,15 Champignonnières ― 0,0041 3,15 Elevage spécialisé de gros animaux ― 0,0093 2,70 Elevage spécialisé de petits animaux ― 0,0572 4,05 Entraînement, dressage, haras ― 0,0908 5,80 Conchyliculture ― 0,1072 3,00 Marais

LEGIARTI000028786110

—

Bordeaux 0240045U Collège Charles de Gaulle LA COQUILLE Bordeaux 0240016M Collège Arnault de Mareuil MAREUIL Bordeaux 0241007P Collège Giraut de Borneil EXCIDEUIL Bordeaux 0332283C Collège François Mitterrand CRÉON Bordeaux 0331754C Collège Emmanuel

LEGIARTI000027152458

—

AA-AUDOMAROIS-YSER E4000600 Longue Becque AA-AUDOMAROIS-YSER E4030570 Rivière Aa AA-AUDOMAROIS-YSER E4030600 Ruisseau d'Acquin AA-AUDOMAROIS-YSER E4030610 Thiembronne AA-AUDOMAROIS-YSER E4030630 Ruisseau du Marais

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Crantz Epipactis des marais. Fuirena pubescens (Poiret) Kunth Fuirène pubescent. Gennaria diphylla (Link) Parl Gennaria à deux feuilles. Gymnadenia conopsea (L.) R. Br Orchis moucheron. Lilium martagon L. Lis martagon. Listera cordata (L.) R. Br.

Article 1

—

Clairmarais, Conchil-le-Temple, Condette, Contes, Coquelles, Corbehem, Coulogne, Coupelle-Neuve, Courcelles-les-Lens, Courrières, Courset, Croisilles, Cucq, Cuincy, Dainville, Dannes, Desvres, Divion, Doudeauville, Dourges, Douvrin, Drocourt, Drouvin-le-Marais

LEGIARTI000039342693

—

Beaumont-Hague, Bricquebec, Cherbourg-Octeville-Nord-Ouest, Cherbourg-Octeville-Sud-Est, Cherbourg-Octeville-Sud-Ouest, Équeurdreville-Hainneville, Les Pieux, Montebourg, Quettehou, Sainte-Mère-Eglise (à l'exception de la fraction de commune de Carentan les Marais

Article Annexe

—

STRIGIDAE Grand-duc d'Europe Chevêchette d'Europe Hibou des marais Chouette de Tengmalm Bubo bubo. Glaucidium passerinum. Asio flammeus. Aegolius funereus. CAPRIMULGIDAE Engoulevent d'Europe Caprimulgus europaeus.

LEGIARTI000039240198

—

Lycée Robert Doisneau Vaulx-en-Velin Lycée Louis Armand Villefranche-sur-Saône Lycée Claude Bernard Villefranche-sur-Saône Académie de Montpellier Collège Paul Langevin Elne Lycée Saint-Pierre Joseph Rouge Montferrier-sur-Lez Institut Emmanuel

Article 1

—

Pêcheries et marais à poissons : a) Ordinaires : L'are : 0,35 € ; b) Ecluses à poissons : L'are : 0,12 €. 6.

Article Annexe I

—

, 38140 Renage-sur-Rives : de 1960 à 1996 ; Unité d'exploitation Dauphiné le Villaret, Houillères Bassin Centre Midi (HBCM), 38350 Susville/ La Mure : de 1946 à 1997 ; Valeo, 8, rue Yves-Toudic, 69200 Vénissieux : de 1974 à 1987 ; SA GUICHARD, Les Marais

Article 2

—

d'août à 6 heures Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale Bécasseau maubèche Premier samedi d'août à 6 heures Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale Bécassine des marais

LEGIARTI000026790432

—

I52-0400] La Taute DOUVE TAUTE & AURE I52-0400 La Taute Du pont de la RD 57 (Cambernon ― Le Mesnilbus) à la mer (partie canalisée incluse) DOUVE TAUTE & AURE I5188500 Cours d'Eau 01 du Netz De la limite amont du réservoir biologique : [RB_328] marais

Article Annexe II

—

1990 ; Normandie Isolation, 76830 Dieppedalle-Croisset : de 1954 à 1985 ; Ouest-Isol, rue Grande-Epine, 76800 Saint-Etienne-de-Rouvray : de 1973 à 1996 ; Parc Entreprises CFR. 76600 Le Havre. 76700 Gonfreville l'Orcher : de 1971 à 1983 ; Parc des Marais

Article 1

—

Atelier Hourdé - Ecole supérieure II Modéliste créateur (trice) de mode 240 4 ans MODE'ESTAH II Responsable technique d'applications laser industrielles 254p 3 ans IREPA LASER II Responsable de développement commercial 310 3 ans Institut du Marais

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

idem. 3° La Vieille-Sèvre, partant du marais et allant rejoindre la nouvelle, en face de Coulon. idem. idem. 4° Canaux de Coulon à la Garette et à la Repentie. idem. idem. 5° Les canaux dits Conche-Bergère et de Maître-Jean.

Article R214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 67

Code de l'environnement

Assèchement, mise en eau, imperméabilisation, remblais de zones humides ou de marais, la zone asséchée ou mise en eau étant : 1° Supérieure ou égale à 1 ha (A) ; 2° Supérieure à 0,1 ha, mais inférieure à 1 ha (D). 3.3.2.0.

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