SCP Ortscheidt, avocat à cette Cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom des sociétés 20 rue des Français Libres, Yizoom France et des sociétés Bauland Gladel

des moniteurs guides de pêche français, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 8 juillet 2025 réglementant la pêche de loisir du thon germon (Thunnus alalunga) et de l’espadon (Xiphias gladius

Z... et Mlle A... l'exploitation d'un fonds de commerce de glacier-limonadier pour une durée de six mois à compter du 1er juin 1995, sans possibilité de reconduction, les preneurs s'engageant à verser

[X] [F], né le [Date naissance 1] à Quincy sous Sénart (91), France, exerçant une activité de boulanger, pâtissier, chocolatier, glacier, traiteur, sandwicherie, vente de boissons non alcoolisées, confiserie

Y... un fonds de commerce de restaurant-glacier-vente de plats à emporter moyennant le prix de 200 000 francs, payable en sept échéances mensuelles ; que l'acquéreur ayant, à compter du mois de novembre

Chambre 1-8 ARRÊT DE DESISTEMENT D'INSTANCE DU 06 JUILLET 2022 N° 2022/ 335 N° RG 20/02875 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFVAJ POLE EMPLOI PACA C/ SELARL PHARMACIE LEVY GLAESNER

de neige existant lors de la construction avaient été déposés par décision d'une assemblée générale antérieure à la prise de fonctions de Françoise A..., au motif qu'ils provoquaient la formation de glaçons

logos disposés en forme de losange, mais encore de la reprise de la présentation publicitaire sur fond gris glacé argenté, avec la seule bouteille accompagnée d'un verre à cocktail rond, rempli de glaçons

CONTRE LA SOCIETE HENRI MAIRE PAR MARTIN ET JOHANN, RESPECTIVEMENT PROPRIETAIRE ET FERMIER D'UN DOMAINE AGRICOLE, POUR VOIR ORDONNER QU'IL SOIT MIS FIN A LA POLLUTION, PAR CETTE SOCIETE, DES EAUX DU GLANON

OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Affaire : SNC QLF Audience de chambre du conseil du 21/10/2025 à laquelle siégeaientPrésident: - Monsieur Jacques ESBRAT,Juges: - Monsieur Roland BOS * Monsieur Daniel GLADINES

., en qualité de liquidateur judiciaire de la société Watipi ; Attendu que par acte du 22 juin 2009, la société Servi Loisirs s'est désistée du pourvoi en tant que formé contre la selarl Bauland-Gladel

GLADEL ET ASSOCIES, S.E.L.A.R.L. [U] / S.A.R.L. GKL ARCHITECTES, S.C.I. MDS CHATAIGNERAIE Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société GM et S Industry France, la société Gladel la société AJ Partenaires, la société MJO et Me B... est rejeté.

donnés, le 18 juillet 2005, à bail commercial à M. et Mme [Y], aux droits desquels se trouve la société [Y] ; que le bail prévoit que ces lots sont destinés à une activité de « boulangerie, pâtisserie, glacier

retraite et qu'ils avaient consenti une promesse de cession de leur droit au bail, les activités envisagées par le cessionnaire étant celles de confiserie, chocolaterie, liqueurs, pâtisserie, traiteur, glacier

par Me Philippe CAVARROC de la SELARL CARBONNIER LAMAZE RASLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0298 DEMANDEURS à SA PUB OPERA [Adresse 2] [Adresse 2] SELARL BAULAND-GLADEL-MARTINEZ

DEMANDEUR : *, [Localité 1] DE RECOUVREMENT DE MIDI-PYRENEES, , [Adresse 1], représentée par Me Jean-Jacques GLADIN, de la SELARL Cabinet BGL Avocat, avocat au barreau de Toulouse, Comparante.

DEMANDEUR : *, [Localité 1] DE RECOUVREMENT DE MIDI-PYRENEES, , [Adresse 1], représentée par Me Jean-Jacques GLADIN, de la SELARL Cabinet BGL Avocat, avocat au barreau de Toulouse, Comparante.