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Codes de loi français

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284 résultats pour « Grenoble-Romand »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article 37

—

Mende, Melun, Nevers, Niort, Privas, Périgueux, Pau, Perpignan, Quimper, Rodès, Riom, Saint-Flour, Saintes, Saint-Brieux, Saint-Mihiel, Tulle, Tarbes, Valence, Vannes, Vesoul ; A 2,400 francs, dans celles de Aix, Bourges, Besançon, Dijon, Douai, Grenoble

Article Annexe 2

—

LISTE DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ SIÈGES D'UNE CELLULE D'URGENCE MÉDICO-PSYCHOLOGIQUE RENFORCÉE Régions Départements Etablissement de santé Auvergne-Rhône-Alpes 38 CHU de Grenoble 63 CHU de Clermont-Ferrand 74 CH de Annecy-Genevois (Site de

LEGIARTI000024611128

—

STEMO de Valence Mutation ou déplacement des agents réalisé (e) entre le 1er janvier 2011 et le 31 décembre 2012 EPEI de Roanne Mutation ou déplacement des agents réalisé (e) entre le 1er janvier 2011 et le 31 décembre 2012 EPEI de Grenoble

LEGIARTI000051160265

—

ANNEXE ÉCOLES NATIONALES NOMBRE TOTAL NOMBRE DE SIÈGES NOMBRE DE SIÈGES NOMBRE DE SIÈGES NOMBRE DE SIÈGES Bordeaux 25 10 7 4 4 Bretagne 18 7 5 3 3 Clermont-Ferrand 20 8 6 3 3 Grenoble 20 8 6 3 3 La Réunion 18 7 5 3 3 Lille 22 9 7 3 3

Article Annexe

—

Languedoc-Roussillon et Provence-Alpes-Côte d'Azur Siège : Ajaccio Sièges : Bastia, Nice, Perpignan-Canohès et Montpellier Zone de défense Sud-est Siège : Lyon (départements des régions Auvergne et Rhône-Alpes) Sièges : Annecy, Cournon-d'Auvergne, Grenoble

Article Annexe

—

NATUREL AU TARIF SPÉCIAL DE SOLIDARITÉ POUR 2013 CHARGES GDF Suez 43 040 552 EDF 5 408 589 Altergaz 264 361 Gaz de Bordeaux 261 929 Poweo 163 753 Enerest 114 024 Direct Energie 105 261 Vialis 103 357 Gaz Electricité de Grenoble

Article D822-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 66 > 71

Code de l'éducation

-Un centre régional des œuvres universitaires et scolaires est créé dans les académies des régions académiques suivantes : 1° Région académique Auvergne-Rhône-Alpes : a) Clermont-Ferrand ; b) Grenoble ; c) Lyon. 2° Région académique Bourgogne-Franche-Comté

Article 1

—

III Infographiste. 322t 2 ans Supcrea Grenoble. III Régisseur du spectacle. 323p 5 ans Institut supérieur des techniques du spectacle (ISTS).

Article 1

—

(CCI de Grenoble) - Grenoble école de management (Grenoble EM) I Manager en stratégie et développement des organisations 310p 5 ans Institut régional universitaire polytechnique (IRUP) I Manager des affaires juridiques et financières

Article 1

—

II Responsable d'activités techniques. 200 1 an Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble (CCI de Grenoble). ― Grenoble Ecole de management (Grenoble EM) ; Grenoble Institut national polytechnique (Grenoble INP).

Article 1

—

Ressort de la cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Grenoble : 1. Ressort de la cour d'appel de Lyon Cour d'appel de Lyon : - service administratif régional : 1 ; - greffe : 1. Tribunal de grande instance de Lyon : 1.

Article 1

—

Paris-XII 5 Paris-XIII 5 Versailles-Saint-Quentin 3 Aix-Marseille-II 10 6 Amiens 5 9 Angers 4 7 Antilles-Guyane 2 5 Besançon 4 7 Bordeaux-II 12 7 Brest 4 4 Caen 5 9 Clermont-Ferrand-I 5 6 Dijon 5 9 Grenoble-I

Article Annexe 2

—

CPAM Reims Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 380012609 Finess géographiques 380012658 Etablissement UNION MUT GEST GPE HOSP MUT GRENOBLE

Article ANNEXE

—

: Bordeaux : 3 : 7 : 10 : : Bourges : 2 : 3 : 5 : : Caen : 2 : 5 : 7 : : Chambéry : 2 : 4 : 6 : : Colmar : 2 : 7 : 9 : : Dijon : 2 : 5 : 7 : : Douai : 3 : 11 : 14 : : Grenoble

Article D631-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 69

Code de la propriété intellectuelle

Cour d'appel de Lyon Lyon Ressort des cours d'appel de Chambéry, Grenoble et Lyon. Cour d'appel de Nancy Nancy Ressort des cours d'appel de Besançon, Dijon et Nancy.

Article Annexe Tableau XVI

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 49 > 16

Code de l'organisation judiciaire

Lyon Ressort des cours d'appel de Chambéry, Grenoble, Lyon et Riom. Nancy Ressort des cours d'appel de Besançon, Dijon, Metz et Nancy.

Article Annexe

—

national des arts et métiers 10 10 Université de technologies en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine 10 10 Ecole généraliste d'ingénieurs de Marseille 5 5 Institut national polytechnique de Grenoble

Article 2

—

judiciaires d'Aix-en-Provence, Amiens, Angers, Avignon, Beauvais, Béthune, Béziers, Bobigny, Bordeaux, Boulogne-sur-Mer, Bourg-en-Bresse, Brest, Caen, Cayenne, Chartres, Clermont-Ferrand, Créteil, Dijon, Draguignan, Evreux, Evry, Fort-de-France, Grasse, Grenoble

LEGIARTI000038791660

—

LISTE DES OPÉRATIONS DE RESTRUCTURATION DE SERVICE AU SEIN DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE L'AVIATION CIVILE OUVRANT DROIT À LA PRIME DE REDÉPLOIEMENT DES COMPÉTENCES Les organismes de contrôle d'Angers, Angoulême, Calais, Cherbourg, Grenoble-Isère, Lannion

Article Annexe

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TGI du ressort Cayenne La cour et les TGI du ressort Chambéry La cour et les TGI du ressort Dijon La cour et les TGI du ressort Douai La cour et les TGI du ressort Fort-de-France La cour et les TGI du ressort Grenoble

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