AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la banque La Hénin, aux droits de laquelle vient la société

(les époux X...) se sont portés cautions en faveur de la banque La Hénin, aux droits de laquelle est venue la société Enténial (la banque), qui avait consenti un prêt à M.

et Fabrice, 4 / Mme Maryse Y..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1998 par la cour d'appel de Grenoble (1ère chambre civile), au profit de la Banque La Henin

octobre 1995 à 14 heures, la présence, dans la salle d'audience, des experts Rousseau-Richard, Debarge, des témoins Lionne, Syska, X..., Maillet, Audry, Mascotto, Tecquert, Sarrail, Coulon, Debray, Hevin

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 septembre 2003) que la banque la Hénin

Selon le jugement attaqué (tribunal judiciaire de Béthune, 10 juillet 2020), postérieurement au premier tour des élections professionnelles au comité social et économique d'établissement de Hénin-Beaumont

cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit : 1°/ de la société ACL PME, dont le siège est 8, terrasse Bellini, Paris-La Défense, 92807 Puteaux Cedex, 2°/ de la société de banque La Hénin

selon l'arrêt attaqué, que les époux X..., associés dans la société Le Hameau des Corniers, se sont portés cautions en garantie d'un emprunt immobilier contracté par cette société auprès de la Banque La Hénin

les jugements de première instance s'il n'en est autrement disposé ; Attendu, selon l'arrêt attaqué,que dans une procédure de saisie immobilière engagée à l'encontre de Mme X... par la banque La Hénin

Yachting, à payer la somme de 509 909,14 euros à la société La Henin, aux droits de laquelle se trouve le Crédit lyonnais (la banque) ; que la banque ayant obtenu l'autorisation d'inscrire une hypothèque

X..., architecte, assuré par la société Axa assurances IARD, devenue la société Axa France IARD (société Axa) ; que divers entrepreneurs sont intervenus ; que la Banque La Hénin, devenue la société Entenial

arrêt rendu le 20 octobre 1999 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre, 1re section), au profit de la société White Sas, dont le siège est ..., venant aux droits de la société anonyme Banque La Hénin

condition, quand de son côté elle n'a pas satisfait à la condition suspensive dans l'intérêt du bénéficiaire de justifier avant le 31 octobre 1996 de la levée des inscriptions profitant à la banque La Henin

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 mai 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la SAS HENIA COUTURE Prononcé par mise

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la banque La Hénin, dont le siège est ..., en

2002), rendu sur renvoi après cassation (Cass 2e Civ. 9 novembre 2000, pourvoi n° T 99-12.878), que M. et Mme X..., qui avaient interjeté appel d'un jugement ayant constaté la créance de la banque La Hénin

(Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1991 par la cour d'appel de Pau (1ère chambre civile), au profit de la banque La Henin, dont le siège est ... (8ème), défenderesse à

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la banque La Hénin, dont le siège est ...

Statuant sur le pourvoi formé par Mme Liliane X..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 17 janvier 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société GN Hearing

siège est ..., 15 / du Laboratoire d'analyses médicales C..., dont le siège est ..., 16 / de la société Clinique de la Casamance, société anonyme dont le siège est ..., 17 / de la Banque La Hénin