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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69f7317ccdc6046d476f80b6
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Odile DE FRITSCH représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f73b85cdc6046d47705950
20 octobre 2025
20 octobre 2025
JOS, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, En présence de : Madame Odile DE FRITSCH, procureure de la République adjointe a été rendu le jugement suivant en
Source officielleTrib. de Commerce
69f75435cdc6046d47726bc4
22 janvier 2026
22 janvier 2026
JOS JUGE CONSULAIRE : Sylvie MARECHAL JUGE CONSULAIRE : Hervé JEAN-BAPTISTE COMMIS-GREFFIER : Emmanuelle DESCHAMPS En présence de Madame Fiona PALOMBA, substitut du procureur de la République JUGEMENT
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd8938e
7 novembre 2007
7 novembre 2007
, prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 42 Rue du Languedoc 31002 TOULOUSE représentée par la SCP Henri
Source officielleciv3
6137227bcd580146773fd894
20 juin 1995
20 juin 1995
A..., chemin de la Mer, à Saint-Cannat (Bouches-du-Rhône), 2 ) de Mme Claudine B..., née Henry, demeurant ... (Hautes-Alpes), 3 ) de M.
Source officielle4e chambre
634e41fddfc182adff7ad5ff
17 octobre 2022
17 octobre 2022
société SOL EQUIPEMENT [Adresse 11] [Adresse 11] Représentant : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 et Me Paul-henry
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2100098_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
cotisation de taxe d'habitation, d'un montant de 1 527 euros, à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2020 à raison d'un logement qui constitue sa résidence principale sis 66, avenue Henry
Source officielleChambre 1-2
627b550976c5d9057df7ff72
10 mai 2022
10 mai 2022
367 Rôle N° RG 20/11285 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGRBC Organisme CONSEIL REGIONAL DES NOTAIRES C/ [F] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel
Source officielleTrib. de Commerce
69f71f07cdc6046d476e16ef
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 19/01/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Madame Sylvie MARECHAL, Juges Consulaires, Monsieur Paul-Henri
Source officielleTrib. de Commerce
6a0c99c3cdc6046d4734fe58
5 mai 2026
5 mai 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 05/05/2026.
Source officielleTrib. de Commerce
6a0c9ae9cdc6046d47350fb4
5 mai 2026
5 mai 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.
Source officiellesoc
613722c8cd5801467740162d
15 octobre 1996
15 octobre 1996
Henri A..., demeurant ..., 3°/ de Mme Guylaine Z..., demeurant ... Fédération, 93100 Montreuil, 4°/ de M. Emmanuel Y..., demeurant ..., 5°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd9200a
12 février 2015
12 février 2015
* * * Par acte sous seing privé du 19 juin 2008, Monsieur Jean Claude Z..., Madame Arlette Z..., Madame Véronique Z...et Madame Emmanuelle Z...
Source officielleciv1
613721aecd580146773f6073
31 mars 1992
31 mars 1992
Jean-Marie, Emmanuel, Alexandre Z..., demeurant ...
Source officielle1ère ch. civile
63465977c024d1adffef76f9
11 octobre 2022
11 octobre 2022
du 25 novembre 2021 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Scp [W] [Z] et Nathalie BLONDEL [Adresse 1] [Localité 5] représentée et assistée par Me Yannick ENAULT de la Selarl YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY
Source officielleCour d'Appel
érêts, dommages intérêts et indemnité de procédure engagéec/Madame X
6253cbc8bd3db21cbdd8e426
30 juin 2011
30 juin 2011
2010N00167 COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 30 Juin 2011 APPELANTE : SARL LA LIBRAIRIE DES EDITIONS OUVRIERES DE LYON, exerçant sous le nom commercial LA PROCURE-LEO 9 rue Henri
Source officielleTrib. de Commerce
69f72335cdc6046d476e62c5
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 19/01/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Madame Sylvie MARECHAL, Juges Consulaires, Monsieur Paul-Henri
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943d0
12 février 2019
12 février 2019
Société CPAM DE HAUTE MARNE FM Formule exécutoire le : à : -Maître Emmanuel A...
Source officielleTrib. de Commerce
69f728c6cdc6046d476ecb5b
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Odile DE FRITSCH représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f72902cdc6046d476ecf49
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Odile DE FRITSCH représentant le Ministère Public.
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