Codes de loi français

Article 1

Autres AOP locales méridionales rouge, rosé (Cairanne, Gigondas, Lirac, Tavel, Vacqueyras, Beaumes de Venise, Vinsobres, Rasteau). 2204 21 46 2 AOP locales septentrionales rouge, rosé (Côtes-Rôtie, Cornas, Crozes-Hermitage, Hermitage, Saint-Joseph

Article Annexe

Neuilly-Plaisance 77 Centre de remisage et d'entretien des autobus : 26 à 32, boulevard Gallieni. 78 Immeuble des services techniques : 10 à 12, rue Vincent-Van-Gogh.

Article Annexe

Pôle national de développement de la vannerie d'osier et de rotin. Syndicat mixte d'aménagement touristique des lacs et du pays de Langres. Nature, culture, bien-être : moteurs de développement du plateau de Langres.

Article Annexe I (suite)

Loire Saint-Etienne 42 Loire Saint-Galmier 42 Loire Saint-Genest-Lerpt 42 Loire Genilac 42 Loire Saint-Haon-le-Châtel 42 Loire Saint-Haon-le-Vieux 42 Loire Saint-Jean-Bonnefonds 42 Loire Saint-Joseph

Article Annexe I

28684129002), puis SOCIETE HERAUD (n° SIRET 28684129002), puis HERAUD SA (n° SIRET 542620372), puis SOCIETE ERO (n° SIRET 542620372), La Malautière, RN 7, 84700 SORGUES, de 1945 à 1984 ; Isolfeu 13/Wanner, 13220 Châteauneuf-lès-Martigues : de 1944 à 1966 ; Joseph

Article TABLEAU C

deux colliers 120 A trois colliers et au-dessus ou ayant plus d'une voiture 200 Avec bête de somme 40 Avec balle 15 (Les droits ci-dessus sont réduits de moitié lorsque le marchand forain ne vend que de la boissellerie, de la poterie, de la vannerie

LEGIARTI000032885943

CONVENTION NATIONALE ORGANISANT LES RAPPORTS ENTRE LES MÉDECINS LIBÉRAUX ET L'ASSURANCE MALADIE, SIGNÉE LE 26 JUILLET 2011 L'Union nationale des caisses d'assurance maladie, représentée par Frédéric Van Roekeghem, directeur général, Préambule Afin de

Article Liste II

0,05 0,50 - mercure, sulfate (turbith minéral) Pommades 10 5 Autres formes 0 0 0 Préparations diverses : - huile grise En applications sur la peau 25 Autres formes 0 0 0 - liqueur de Van

Article Annexe

16.22Z-Z Fabrication de parquets assemblés. 16.23Z-Z Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries. 16.24Z-A Fabrication de caisses et de palettes en bois. 16.24Z-B Tonnellerie. 16.29Z-A Fabrication d'objets divers en bois. 16.29Z-B Vannerie

LEGIARTI000030541821

Saint-Laurent-du-Pape, Saint-Maurice-d'Ibie, Saint-Maurice-en-Chalencon, Saint-Michel-de-Chabrillanoux, Saint-Pierre-Saint-Jean, Saint-Sauveur-de-Montagut, Saint-Thomé, Saint-Victor, Saint-Vincent-de-Durfort, Sarras, Satillieu, Silhac, Ucel, Vals-les-Bains, Vanosc, Vans

Article Annexe I

GIGONDAS R 1,00 Rs 1,00 VINSOBRES CÉPAGES SYRAH R 1,00 TAVEL Rs 1,00 CHÂTEAU-GRILLET B 2,00 CONDRIEU B 2,00 CROZES-HERMITAGE R 2,00 B 2,00 HERMITAGE R 2,00 B 2,00 SAINT-JOSEPH

Article TABLEAU A

Vanneries (Marchand expéditeur de). Verres à vitre (Marchand de). Vinaigrier en détail. Vins (Marchand de) en détail. - Vendant habituellement, pour être consommés Lors de chez lui, des vins au panier ou à la bouteille. Vins (Voiturier marchand de).

LEGIARTI000021809793

Saint-Hilaire-Petitville, Saint-Jacques-de-Néhou, Saint-Jean-de-Daye, Saint-Jean-de-la-Haize, Saint-Jean-de-la-Rivière, Saint-Jean-de-Savigny, Saint-Jean-des-Baisants, Saint-Jean-des-Champs, Saint-Jean-du-Corail, Saint-Jean-du-Corail-des-Bois, Saint-Jores, Saint-Joseph

Article Annexe

Chambon-Feugerolles, Châteauneuf, L’Etrat, Firminy, Fraisse, Genilac, La Grand-Croix, La Fouillouse, L’Horme, Lorette, La Ricamarie, Rive-de-Gier, Roche-la-Molière, Saint-Chamond, Saint-Cyprien, Saint-Etienne, Saint-Genest-Lerpt, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Joseph

LEGIARTI000026790432

] La Douve DOUVE TAUTE & AURE I4552000 Ruisseau de Bindoure De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I45-0420] La Drome DOUVE TAUTE & AURE I5021000 Rivière de Claire Du point géographique : Pont de la R.N. 13 (Brix ― Saint Joseph

Article Annexe 2

; 50203 La Glacerie ; 50236 La Haye-du-Puits ; 50251 Huberville ; 50260 Juvigny-le-Tertre ; 50323 Le Mesnil-Tôve ; 50341 Montebourg ; 50359 Mortain ; 50416 Querqueville ; 50417 Quettehou ; 50426 Rauville-la-Place ; 50467 Saint-Floxel ; 50498 Saint-Joseph

LEGIARTI000050672710

6558754 2020_01_07-2 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2019_LOT3_ZN_07_005 ROCHECOLOMBE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Route de la Tour 814036 6380924 2019_LOT3_ZN_07_005_S1 1 2020_01_07-3 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2019_LOT2_ZN_07_004 LES VANS

Article Annexe 1

Le Petit-Celland ; 50400 Picauville ; 50407 Poilley ; 50422 Raids ; 50436 Romagny ; 50453 Sainte-Cécile ; 50456 Saint-Clément-Rancoudray ; 50470 Saint-Georges-de-Bohon ; 50488 Saint-Jean-de-Daye ; 50495 Saint-Jean-du-Corail-des-Bois ; 50498 Saint-Joseph

Article Annexe I

Maison forestière de la porte de Houdan et dépendance Rambouillet F 23 en partie F 24 en partie Maison forestière du Cerf-volant Versailles BX40 et BM61 Maison forestière de Viroflay Viroflay D 14 en partie Logement rue Joseph