Codes de loi français

Article 67

Elles doivent être munies de barres d'appui ou de suspension. Elles doivent être agencées de telle sorte que si elles viennent à être immobilisées accidentellement en un point quelconque de leurs parcours les ouvriers puissent en être retirés.

Article 245-5.25

-En fonction du bateau, les matériaux de construction et la conception globale du gouvernail et de sa mèche (notamment les fixations de la tête de la barre de gouvernail, les roulements et les aiguillots) et les structures d'appui doivent être adaptés

Article 230-3.21

de façon simple les manœuvres à effectuer en cas de défaillance de l'appareil à gouverner, afin de d'assurer le respect des dispositions du paragraphe 1, est placée d'une manière apparente dans le local de l'appareil à gouverner ou à proximité de la barre

Article 14

A la suite des épreuves écrites, la commission du concours visée à l'article 2 fixe la barre d'admissibilité par filière.

Article 2

Mézerville, Mireval-Lauragais, Molandier, Molleville, Montauriol, Montgradail, Monthaut, Orsans, Payra-sur-l'Hers, Pech-Luna, Pécharic-et-le-Py, Pexiora, Peyrefitte-sur-l'Hers, Plaigne, Plavilla, Pomy, Ribouisse, Routier, Saint-Amans, Saint-Gaudéric, Saint-Julien-de-Briola

Article 2

séance du 18 janvier 1996 : Département de la Drôme : Bouvante (sections C, D, E, L 1, K, I 1, I 2, A I), Echevis, Le Chaffal, La Chapelle-en-Vercors, Léoncel, Omblèze, Plan-de-Baix, Saint-Agnan-en-Vercors, Saint-Jean-en-Royans (section E), Saint-Julien-en-Vercors

LEGIARTI000025546975

Malons-et-Elze, Manduel, Molières-Cavaillac, Montaren-et-Saint-Médiers, Notre-Dame-de-la-Rouvière, Plantiers (Les), Ponteils-et-Brésis, Pujaut, Saint-André-de-Majencoules, Saint-André-de-Valborgne, Sainte-Cécile-d'Andorge, Saint-Florent-sur-Auzonnet, Saint-Julien-de-la-Nef

Article 56-3-1

. - En apposant le marquage “barre à roue” et en établissant la déclaration UE de conformité, les fabricants prennent la responsabilité de garantir que les équipements marins sur lesquels celui-ci a été apposé ont été conçus et fabriqués dans le respect

Article 3

Ce pictogramme, dont le modèle figure en annexe III, a la forme d'un rond rouge barré, sur fond blanc, d'au moins un centimètre de diamètre dans lequel se trouve une femme enceinte en noir.

Article 121 KL bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 08

Les organismes qui délivrent à leurs clients des formules de chèques ne répondant pas aux caractéristiques de barrement d'avance et de non-transmissibilité par voie d'endossement mentionnées à l'article 85 de la loi n° 78-1239 du 29 décembre 1978, ou,

Article R84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 45 > 63

Lorsqu'il n'existe pas au casier judiciaire de fiche ou lorsque les mentions que portent les fiches ne doivent pas être inscrites sur le bulletin n° 3, celui-ci est oblitéré par une barre transversale.

Article 221-II-1/03

Toutefois, ce matériel ne comprend pas la barre, le secteur de barre ni les autres éléments servant aux mêmes fins. 5 Les conditions normales d'exploitation et d'habitabilité sont les conditions dans lesquelles le navire dans son ensemble, les machines

Article Annexe VIII

FRA000639926 CORAIL CC FRA000683453 CLAUDE MOINIER II LO FRA000683454 PIERRE-JACQUES MATIG LO FRA000683638 SAINT-GOTHARD CC FRA000734690 CAP NORD BL FRA000735220 KLONDYKE BL FRA000752559 HELIOTROPE LO FRA000900470 BRESSAY BANK BL FRA000911288 JULIEN

Article 3

En cas de valeurs décimales, le poids de la barre est arrondi au multiple de 2,5 kg inférieur ; - ou, d'un test d'exigence préalable constitué d'une démonstration du mouvement de développé couché dans le respect des critères fixés par le règlement technique

Article L112-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 23

Au-delà d'un montant mensuel fixé par décret, le paiement des traitements et salaires est soumis à l'interdiction mentionnée à l'alinéa précédent et doit être effectué par chèque barré ou par virement à un compte bancaire ou postal ou à un compte tenu

Article 240-2.16

Seuls peuvent être embarqués, en fonction de leurs caractéristiques de flottabilité : - les brassières de sauvetage approuvées conformément à la division 311 du présent règlement et marquées “barre à roue” ; - les équipements individuels de flottabilité

Article ANNEXE II

Les pictogrammes traduisent soit l'autorisation (figure blanche sur fond bleu), soit l'interdiction (figure noire sur fond blanc bordé et barré de rouge) d'une activité. 2. Les pictogrammes utilisés sont les suivants : CLICHÉS (non reproduits) 3.

Article Annexe I

La durée de pêche est de 12 heures pour le congre et la julienne pour la 1re levée mais pour la dernière levée peut se faire 14 heures après. Senne / bolinche. Non Non Non Drague.

LEGIARTI000041551747

Deuxième épreuve : tractions et suspension à la barre fixe -par des tractions à la barre fixe pour les candidats masculins ; 2.2. Description des mouvements -pour les tractions : 2.3.