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4 087 résultats pour « Labé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fcaa77620ab969e4b770b1b

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

Il a été détaché au sein de la société Altran Lab à compter du 24 mars 2015.

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fcaa77820ab969e4b770b2f

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

Il a été détaché au sein de la société Altran Lab à compter du 1er février 2015.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7e460cdc6046d47808983

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

La société LABO EM SARL n'a pas comparu à l'audience en Chambre du Conseil, ni personne pour la représenter.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2504004_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

, géré par l'association Louise Labé, et qui est situé au 1 rue Charles et Robert dans le 20ème arrondissement de Paris.

Source officielle
CC

soc

6137229bcd580146773ff061

Cassation

22 novembre 1995

22 novembre 1995

pourvoi formé par Mme Chantal X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1991 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Euro Labo

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fcaa77320ab969e4b770b09

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

Elle a été détachée au sein de la société Altran Lab à compter du 1er février 2015.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fcaa77820ab969e4b770b2b

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

Elle a été détachée au sein de la société Altran Lab à compter du 16 mars 2015.

Source officielle
CC

comm

61372324cd58014677405f4d

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

Maurice X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1996 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre civile, section 2), au profit : 1 / de la société Eurexpan Labo, société anonyme,

Source officielle
CC

comm

61372498cd58014677416cb9

Cassation

21 février 2006

21 février 2006

antérieure à la loi du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans le cadre d'un contrat de fourniture d'huile conclu le 10 mai 1999 entre la société Huiles labo

Source officielle
TCOM

4ème chambre A

69fc8116cdc6046d47eafe3e

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

redressement judiciaire concernant la SAS C AND K, [Adresse 1], inscrit(e) au R.C.S. sous le numéro 484278114, pour laquelle interviennent : * Mme [V] [D], en qualité de Juge Commissaire, * la SELARL AJILINK LABIS

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

69d01dadcdc6046d47068f4c

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[Adresse 1] Représenté par son Syndic en exerice la Société IMMOBILIERE DE LA PAIX dont le siège social est sis [Adresse 2] Prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Fabrice LABI

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a décidé n'y avoir lieu à suivrec/Alex B

6137264dcd580146774247fc

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

j'étais ATSEM l'après-midi, mon travail consistait à aider le maître pour les tâches comme le goûter, les recréations, les toilettes..., les enfants rentraient en classe à 14 heures 30 après s'être lavé

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110220

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

W... épouse U... et ses enfants de leur demande d'irrecevabilité de l'assignation, D'AVOIR limité l'autorité de chose jugée résultant du jugement du tribunal de première instance de Labé en Guinée du 15

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300787

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

Crédit immobilier de France Est (société Crédit immobilier), deux emprunts destinés à l'achat d'un terrain, à la construction d'une habitation principale et au rachat d'autres prêts ; que la société LAB

Source officielle
CC

soc

6137250ccd5801467741a8d3

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

l'employeur fait grief à l'arrêt d'avoir dit que l'accord d'entreprise du 28 avril 1997 s'appliquait à l'ensemble des personnels dépendant de la société Tat Industrie venant aux droits de la société Lab

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10032

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Inter ortho lab

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00031

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

_ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 6 JANVIER 2021 1°/ la société Altran technologies, société anonyme, 2°/ la société Altran Lab

Source officielle
CC

cr

613725e5cd580146774215ab

Cassation

13 juin 2001

13 juin 2001

Métal ; que le respect de la présomption d'innocence interdisant que la Cour des comptes déclare coupables la société Labor Métal, et partant Arnaud Y..., actionnaire majoritaire et président du conseil

Source officielle
CC

cr

61372617cd58014677422df9

Cassation

19 février 2002

19 février 2002

entreprises de transport, a, par l'intermédiaire de Jean-François Michel X... qui ne disposait pas de délégation de pouvoir, signé en mars et avril 1997, des contrats de sous-traitance avec l'entreprise Labbe

Source officielle
CA

Chambre 4-2

643a423bd83dbd04f5fb292b

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

qui n'en bénéficient pas de droit, - condamné la SAS Lab-Fr aux entiers dépens.

Source officielle