Codes de loi français

LEGIARTI000051002514

Consultations, soins courants, radiologie, chirurgie, parodontologie (acceptée SS) 100 % Prothèses (hors 100 % Santé) Panier Maitrisé Prothèses fixes (couronnes et bridges) 375 % Prothèses amovibles 375 % Prothèses provisoires 375 % Inlay Core

Article 2

Zone C Afrique du Sud (Le Cap), Allemagne, Andorre, Antigua-et- Barbuda, Argentine, Australie, Autriche, Bahamas, Barbade, Belgique, Botswana, Brésil (Brasilia et Rio de Janeiro), Canada, Chili, Chine (Hong-Kong et Macao), Chypre, Corée, Costa Rica, Cook

Article 55-1

Ce plateau, dont la partie supérieure présente une surface lisse, est divisé en 38 cases séparées par de petites cloisons.

Article 230-2.04

En outre, la protection contre l'envahissement par l'arrière doit être assurée par un caisson étanche sur l'avant du tableau, de même hauteur que la lisse et de dimensions suffisantes pour le basculement du moteur. 4.

Article Annexe II

matériaux à la flexion, au cisaillement, à la torsion, au flambage, - mise en oeuvre des matériaux : découpage, usinage, formage, assemblage, - plans du navire, - charpente du navire : quille, varangues, membrures, porques, barrots, carlingues, lisses

Article Annexe

: 88 : : Pompogne : 90 : : Sauméjan : 85 : :-------------------------:------: : Canton de Mézin : : : Communes de : : : : : : : Réaup-Lisse

Article Annexe

Bande de pantalon Le pantalon porte, à cheval sur la couture de son côté extérieur, une bande dite bande de commandement de 28 mm de largeur en soie bleu nuit lissée ton sur ton, d'une rangée simple de feuilles de chêne et de glands.

Article Annexe tableau n° 1 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Kirghizstan, Moldavie, Ouzbékistan, Russie, Tadjikistan, Turkménistan, Ukraine ; Circonscription consulaire de Pondichéry ; Afghanistan, Bangladesh, Inde (sauf circonscription consulaire de Pondichéry), Iran, Maldives, Népal, Pakistan, Sri Lanka ; Chine, Corée

Article L222-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 58

combattants morts pour la France au cours de la guerre commencée le 2 septembre 1939 ; 4° (Abrogé) ; 5° Des militaires ayant obtenu le titre de reconnaissance de la nation ou la carte du combattant pour leur participation aux conflits d'Indochine ou de Corée

Article Annexe 2

REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE ― 3,90 % CHILI ― 3,99 % CHINE (autres villes) 0,82 % CHINE (Hong Kong) 1,19 % CHINE (Pékin) 0,51 % CHINE (Shanghai) 0,57 % CHYPRE ― 3,53 % COLOMBIE 6,42 % COMORES 8,92 % CONGO ― 5,28 % CONGO RDC ― 3,38 % COREE

LEGIARTI000023279319

Vancouver) ― 1,34 % CAP-VERT 0,67 % CHILI 1,60 % CHINE (autres villes) ― 1,72 % CHINE (Hong Kong) ― 2,04 % CHINE (Pékin) ― 1,72 % CHINE (Shanghai) ― 1,72 % CHYPRE 2,06 % COLOMBIE 1,07 % COMORES 2,52 % CONGO 0,53 % CONGO RDC 6,29 % COREE

LEGIARTI000032395324

CANADA RP (Montréal DFRA) - 1,49 % CAP-VERT 0,11 % CHINE (autres villes) 1,60 % CHINE (Hong-Kong) 3,69 % CHINE (Pékin) 1,60 % CHINE (Shanghai) 1,60 % CHYPRE - 0,26 % COLOMBIE - 0,23 % COMORES - 0,19 % CONGO 0,79 % CONGO RDC 2,78 % CORÉE

LEGIARTI000028392912

― 2,66 % CAP― VERT ― 0,32 % CHILI ― 5,30 % CHINE (autres villes) 0,82 % CHINE (Hong Kong) ― 1,42 % CHINE (Pékin) 0,82 % CHINE (Shanghai) 1,58 % CHYPRE ― 1,05 % COLOMBIE ― 4,41 % COMORES ― 2,25 % CONGO 2,88 % CONGO RDC 0,52 % COREE

LEGIARTI000030087054

6,38 % CANADA RP (Montréal DFRA) 6,38 % CHILI 1,37 % CHINE (autres villes) 5,69 % CHINE (Hong-Kong) 6,71 % CHINE (Pékin) 5,16 % CHINE (Shanghai) 5,16 % CHYPRE 0,75 % COLOMBIE 1,44 % COMORES 1,64 % CONGO 0,68 % CONGO RDC 3,74 % CORÉE

LEGIARTI000025071853

Vancouver) 0,55 CAP-VERT 1,64 CHILI 0,55 CHINE (autres villes) 5,78 CHINE (Hong Kong) 3,45 CHINE (Pékin) 4,72 CHINE (Shanghai) 5,78 CHYPRE 0,19 COLOMBIE ― 0,37 COMORES ― 0,30 CONGO 1,50 CONGO RDC 3,79 CORÉE

LEGIARTI000026420916

1,96 CANADA RP (Montréal DFRA) 1,96 CAP-VERT ― 0,24 CHILI 1,05 CHINE (autres villes) 1,73 CHINE (Hong-Kong) 4,39 CHINE (Pékin) 1,73 CHINE (Shanghai) 1,73 CHYPRE ― 0,58 COLOMBIE 3,74 COMORES 0,38 CONGO ― 0,77 CONGO RDC 9,01 COREE

LEGIARTI000026080549

4,53 CANADA RP (Montréal DFRA) 4,53 CAP-VERT 0,49 CHILI 10,00 CHINE (autres villes) 2,33 CHINE (Hong Kong) 5,10 CHINE (Pékin) 2,33 CHINE (Shanghai) 2,33 CHYPRE 0,73 COLOMBIE 8,71 COMORES 1,28 CONGO ― 0,30 CONGO (RDC) 1,92 COREE

LEGIARTI000029113353

(Montréal DFRA) - 7,29 % CAP-VERT 0,21 % CHILI - 7,44 % CHINE (Autres villes) - 0,96 % CHINE (Hong Kong) 1,88 % CHINE (Pékin) - 0,96 % CHINE (Shanghai) - 0,96 % CHYPRE - 1,30 % COLOMBIE - 5,30 % CONGO 0,61 % CONGO RDC - 0,27 % CORÉE

Article Annexe

CHINE (Pékin) 7,60 % CHINE (Shanghaï) 7,60 % COLOMBIE ― 0,60 % COMORES 1,23 % CONGO 0,12 % CONGO RDC 6,72 % CORÉE