Codes de loi français

Article Annexe I

Puligny-Montrachet B 60 Puligny-Montrachet + mention premier cru B 57 Saint-Aubin R 52 Saint-Aubin B 60 Saint-Aubin + mention premier cru R 50 Saint-Aubin + mention premier cru B 57 Santenay R 54 Santenay + mention premier cru R 50 Mâcon

Article 1

publics Classes : Charpentes en bois ; Menuiserie ; Couverture, ornemaniste métallique en couverture ; Plomberie installation sanitaire, plomberie fontainerie ; Carrelage ; Fumisterie de bâtiment ; Génie climatique, chauffage ; Plâtrerie, gypserie ; Maçonnerie

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Chalon-sur-Saône, Mâcon. Dijon. Dijon, Chaumont. Béthune. Arras, Béthune. Boulogne-sur-Mer. Boulogne-sur-Mer, Saint-Omer. Douai. Douai, Cambrai. Dunkerque. Dunkerque, Hazebrouck. Lille.

Article Annexe 3

A 19/CHALON SUD 15,8 24,7 38,8 52,9 9,6 LIM CONCESSION A 19/TOURNUS 17,1 26,6 41,5 56,9 10,5 LIM CONCESSION A 19/MACON

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

Dijon Dijon Ressort du tribunal judiciaire de Dijon Haute-Marne Chaumont Chaumont Ressort du tribunal judiciaire de Chaumont Saône-et-Loire Chalon-sur-Saône Chalon-sur-Saône Ressort du tribunal judiciaire de Chalon-sur-Saône Mâcon

LEGIARTI000022443064

Conception et mise en œuvre des façades lourdes Ces façades peuvent être en maçonnerie d'éléments, en béton banché ou en béton préfabriqué.

Article Annexe I

4 Nièvre Bibliothèque municipale de Nevers 2 Bibliothèque départementale de prêt 2 Saône-et-Loire Bibliothèque municipale de Chalon-sur-Saône 3 Bibliothèque municipale du Creusot 2 Bibliothèque municipale de Mâcon

LEGIARTI000038105673

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre : -entreprise de bâtiment gros œuvre ; -entreprise de maçonnerie générale. -chef de chantier gros œuvre ; -niveau E de la Convention collective du bâtiment ETAM.

Article 4

-Une maçonnerie non armée conforme aux dispositions de la norme NF EN 1998-1 septembre 2005 ne peut être utilisée que si le mouvement du sol au droit du site ne dépasse pas la limite d'accélération de 2 m/ s ², plus précisément la valeur du produit ag.S

Article Annexe II

Saône-et-Loire Autin, Chalon-sur-Saône, Mâcon, Saint-Yan. Sarthe Le Mans-Arnage. Savoie Courchevel, Chambéry - Aix-les-Bains, Chambéry-Challes-les-Eaux. Haute-Savoie Annecy - Haute-Savoie, Annemasse, Megève. Paris Paris - Issy-les-Moulineaux.

Article Annexe I

Le stockage sous le niveau du sol n'est autorisé que dans des réservoirs en fosse maçonnée ou assimilés. L'étanchéité des réservoirs doit être contrôlable.

Article Annexe II

Bibliothèque départementale de prêt 1 Nièvre Bibliothèque municipale de Nevers 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Saône-et-Loire Bibliothèque municipale de Chalon-sur-Saône 1 Bibliothèque municipale de Mâcon

LEGIARTI000023732833

, Dezize-lès-Maranges, Donzy-le-National, Dracy-lès-Couches, Dracy-le-Fort, Epertully, Etrigny, Farges-lès-Mâcon, Fleurville, Fley, Fontaines, Fuissé, Genouilly, Germagny, Givry, Grevilly, Hurigny, Igé, Jalogny, Jambles, Jugy, Jully-lès-Buxy, Lacrost,

Article ANNEXE V

65 1 Argelès-Gazost 66 2 Perpignan 66 3 Prades 66 1 Céret 67 2 Haguenau 67 4 Saverne 67 5 Sélestat-Erstein 68 1 Altkirch 68 6 Thann 68 2 Colmar 68 3 Guebwiller 68 5 Ribeauvillé 69 1 Lyon 69 2 Villefranche-sur-Saône 71 5 Mâcon

Article (1 à 4)

984F D 884 SAINT-GENIS-POUILLY Limite département 01/Suisse PREVESSIN-MOENS 1 D 117 D 1079 VIRIAT D 1083 PERONNAS 1 D 117A D 1079 VIRIAT D 1083 BOURG-EN-BRESSE 1 Avenue de Mâcon

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Mâcon Ressort du tribunal judiciaire de Mâcon. Cour d'appel de Douai Nord Avesnes-sur-Helpe Ressort du tribunal judiciaire d'Avesnes-sur-Helpe. Cambrai Ressort du tribunal judiciaire de Cambrai.

Article Annexe 2

cours : -artisanat et métiers d'art facteur d'orgues : -option organier ; -option tuyautier ; -technicien d'études du bâtiment : -option A études et économie ; -option B assistant en architecture ; -interventions sur le patrimoine bâti : -option A maçonnerie

Article GZ 25

création d'une commission chargée de formuler des avis techniques sur les procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction ; 3° Lorsqu'il s'agit de conduits en matériaux minces, n'être ni encastrés ni incorporés dans la maçonnerie

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

Haute-Savoie Annecy 26 4 Thonon-les-Bains 17 3 Cour d'appel de Dijon Côte-d'Or Dijon 28 5 Haute-Marne Chaumont 14 3 Saône-et-Loire Chalon-sur-Saône 20 3 Mâcon

Article (70 à 79)

Extrémité MACON 71 D 996 N 73 NAVILLY D 24 DEVROUZE 71 D 306 D 32 ROMANECHE-THORINS Extrémité ROMANECHE-THORINS 71 D 978 Extrémité ROUSSILLON-EN-MORVAN N 81 AUTUN