X..., salarié de la société Hutchinson, affecté à un poste de finition de joints en caoutchouc, a été, le 23 novembre 1998, blessé à la main par la descente du vérin et des couteaux de la machine sur laquelle

procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 7 décembre 2023, le 4 juin 2025 et le 16 juillet 2025, le syndicat des copropriétaires de l’immeuble 40-42 rue du Faubourg du Courreau

Jean-Marc, contre l'arrêt de la cour d'assises des ARDENNES en date du 28 novembre 1990 qui pour tentative de meurtre, l'a condamné à 8 ans de réclusion criminelle ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

Z... désormais épouse A..., que le précité aurait "effectivement disparu" ; que dans son audition de gendarmerie du 1er mars 2008 Mme Yannick Z... affirmait avoir divorcé de son premier mari en 1998,

Elles estiment que, contrairement à ce qu'a jugé le premier juge, l'impression visuelle qui se dégage du modèle de couteau déposé est bien celle d'une physionomie propre et nouvelle : celle d'un couteau

ses déplacements, soit en lui adressant ou en faisant adresser des communications téléphoniques au contenu malveillant et menaçant, soit en déposant des objets divers et insolites, voire dangereux (couteau

    The Court observes that the applicant was transported from his place of residence in Suceava to a court hearing in Alba-Iulia on 17 March 2015, before being placed in detention on 18 March

dénoncée "au moins dès le mois de décembre 1998 dans l'instance devant la Cour" ; mais que les deux pièces qu'elle a produites pour prouver cette assertion n'établissent pas qu'elle ait informé son ex-mari

MOTIFS Le juge aux affaires familiales, statuant publiquement après débats en chambre du conseil, par jugement contradictoire, susceptible d'appel, Vu la requête conjointe en divorce en date du 11 mars

s'interroger sur la fiabilité du témoignage de Chantal X... sur ce point ; qu'en effet, autant il est logique qu'elle ait pu, deux ans après, retrouver facilement l'heure approximative du départ de son mari

..., VII Sur le pourvoi n° P 9011.964 formé par la société Les Grands Moulins de Picardie, dont le siège est à Amiens (Somme), ..., VIII Sur le pourvoi n° Q 9011.965 formé par la Minoterie du Courneau

D'ASSISTANCE ET DE CONSEILS TECHNIQUES COTE D'AZUR), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Ayant pour avocat Me Alexia PICCERELLE de la SCP COURTAUD

Y... ne l'avait pas menacé et n'avait pas eu l'intention de le frapper avec le couteau qu'il avait à la main, et qu'en laissant ces écritures sans réponse, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau

cours de l'utilisation de l'appareil, un dépôt de matière se créait au bord des lames des couteaux, à l'origine des amorces de ruptures du film, nécessitant le nettoyage des couteaux avec une brosse métallique

de la requérante qui, atteint de troubles mentaux et menaçant de se suicider avec un couteau, fut abattu par un coup de feu tiré par un des agents de police qui tentaient de le désarmer.

et Jean-Marie X..., ont tous deux reconnu avoir échangé des coups suite à un conflit lié à une facture contestée par le prévenu, même si leurs versions divergent quant à la présence d'un couteau lors de

CAEN 2ème Chambre civile O R D O N N A N C E N° RG 23/02961 - Monsieur [E] [T] Représenté par Me Mickaël DARTOIS, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 230192 Assisté de Me Marc

U... n'était pas avérée par la production d'éléments objectifs et qu'il n'y avait pas lieu de tenir compte du fait que Mme J... ait quitté le domicile conjugal munie d'un couteau, le 26 décembre 2016,

invoqués, la cour d'appel a violé le texte susvisé ; PAR CES MOTIFS et sans qu'il y ait lieu de statuer sur les autres griefs : CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, l'arrêt rendu le 21 mars

AURAIT ALERTE LES SERVICES DE POLICE DU 10EME ARRONDISSEMENT DE PARIS A LA SUITE DE VIOLENCE ET DE MENACES GRAVES DONT ELLE AURAIT ETE VICTIME DE LA PART DE SON MARI, LUIGI X..., QUI SE SERAIT ADONNE A