Marc Brouillet (suppléant) (Fédération Interco CFDT). M. Christophe Leveille (titulaire) ; M. Philippe Di Marco (suppléant) (Fédération des personnels des services publics et des services de santé, Force ouvrière) ; M.

Article 6

—

est réparti entre les aéroports ainsi qu'il suit : AÉROPORT POURCENTAGE AGEN-LA GARENNE 0,376 AHE 0,061 AJACCIO-NAPOLÉON BONAPARTE 1,477 ALBERT BRAY 0,448 ALBI-LE SÉQUESTRE 0,086 ANAA 0,083 ANGERS-MARCÉ

Article 6

—

réparti entre les aéroports ainsi qu'il suit : AÉROPORT POURCENTAGE AGEN-LA-GARENNE 0,283 AHE 0,068 AJACCIO-NAPOLEON BONAPARTE 3,032 ALBERT BRAY (MEAULTE) 0,494 ALBI-LE-SEQUESTRE 0,071 ANAA 0,051 ANGERS-MARCE

Article D645-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 53 > 42

Code rural (nouveau)

-Pour les vins de liqueur d'appellation d'origine contrôlée obtenus par addition d'eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, le cahier des charges peut fixer des rendements exprimés en moût destiné à l'élaboration des vins de l'appellation d'origine contrôlée

Article R141-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 96 > 40

Code rural (nouveau)

Si plusieurs demandes sont reçues pendant ce délai, une répartition a lieu au marc le franc dans le cas où le montant total des demandes excéderait le montant de la garantie.

Article Annexe II

—

Maine-et-Loire Angers-Marcé, Cholet, Saumur. Manche Cherbourg-Maupertus, Granville-Bréville. Marne Châlons-Vatry, Reims-Champagne. Mayenne Laval-Entrammes. Meurthe-et-Moselle Nancy-Essey. Morbihan Vannes-Meucon, Lorient-Lann-Bihoué.

Article ANNEXE

—

Puy-Sainte-Réparade. 13081 Rognac. 13082 Rognes. 13085 Roquefort-la-Bédoule. 13086 Roquevaire. 13087 Rousset. 13088 Le Rove. 13090 Saint-Antonin-sur-Bayon. 13091 Saint-Cannat. 13093 Saint-Estève-Janson. 13095 Saint-Marc-Jaumegarde

LEGIARTI000034461330

—

Saint-Joseph CHATEAURENARD Aix-Marseille 0131367R Collège Saint-Louis Sainte-Marie GIGNAC MARIGNANE Aix-Marseille 0131602W Collège Roy d'Espagne MARSEILLE Aix-Marseille 0131609D Collège Frédéric Mistral ARLES Aix-Marseille 0131746C Collège Robert

LEGIARTI000019971150

—

Hôpital Robert Ballanger, centre Daniel Eisenmann, 93602 Aulnay- 0 Ile-de-France XI. 20, rue Armagis, 78105 Saint-Germain-en-Laye Cedex. 21 122

Article ANNEXE 11

—

Avenue Robert-Schuman du n° 1 au n° 7. Avenue Raymond-Poincaré du n° 1 au n° 9, jusqu'à la limite communale avec Gagny.

Article 2

—

Naudi (Robert), président du conseil général de l'Ariège ; suppléant : M. Collard (Henri), président du conseil général de l'Eure. M.

Article ANNEXE

—

Article Annexe

—

LEGIARTI000039343506

—

, La Trinité, Le Carbet, Le Diamant, Le François 1er canton Nord, Le François 2e canton Sud, Le Lamentin 1er canton Sud-Bourg, Le Lamentin 2e canton Nord, Le Lamentin 3e canton Est, Le Lorrain, Le Marigot, Le Marin, Le Morne-Rouge, Le Prêcheur, Le Robert

Article ANNEXE

—

Le Puy-Sainte-Réparade 13081 Rognac 13082 Rognes 13085 Roquefort-la-Bédoule 13086 Roquevaire 13087 Rousset 13088 Le Rove 13090 Saint-Antonin-sur-Bayon 13091 Saint-Cannat 13093 Saint-Estève-Janson 13095 Saint-Marc-Jaumegarde

Article 1

—

. - Marc Bloch. - Département de formation continue (UMB-DFC). II Responsable d'établissement et de services pour personnes âgées. 332p 5 ans Association nationale des cadres du social (Andesi).

LEGIARTI000020955767

—

Ambroise Paré, 9, avenue Charles-de-Gaulle, 92100 Boulogne-Billancourt. 16 501 Ile-de-France IX Centre hospitalier universitaire Henri Mondor, 51, avenue du Général-de-Lattre-de-Tassigny, 94010 Créteil Cedex. 9 944 Ile-de-France X Hôpital Robert

Article Annexe

—

Hôpital Robert Ballanger, centre Daniel Eisenmann, 93602 Aulnay-sous-Bois Cedex. 16 756,00 Ile-de-France XI. 20, rue Armagis, 78105 Saint-Germain-en-Laye Cedex. 19 792,75

LEGIARTI000023501793

—

Ambroise Paré, 9, avenue Charles-de-Gaulle, 92100 Boulogne-Billancourt. 34 081 Ile-de-France IX Centre hospitalier universitaire Henri Mondor, 51, avenue du Général-de-Lattre-de-Tassigny, 94010 Créteil Cedex. 12 417 Ile-de-France X Hôpital Robert

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