Codes de loi français

Article ANNEXE II

Les pictogrammes traduisent soit l'autorisation (figure blanche sur fond bleu), soit l'interdiction (figure noire sur fond blanc bordé et barré de rouge) d'une activité. 2. Les pictogrammes utilisés sont les suivants : CLICHÉS (non reproduits) 3.

LEGIARTI000041551747

Deuxième épreuve : tractions et suspension à la barre fixe -par des tractions à la barre fixe pour les candidats masculins ; 2.2. Description des mouvements -pour les tractions : 2.3.

Article 2

Philippe Kpanougou, Olivier Naudin et Romain Cuisinier pour les affaires relatives au droit civil, au droit de la consommation, au droit des associations et fonds de dotation, aux principes généraux du droit commercial et des litiges individuels en droit

Article 19

électronique 3 heures 2 Navigation 3 heures 2 Théorie du navire 2 heures 2 Anglais (1) 2 heures 2 Total. 16 Epreuves orales Automatique. 2 Electrotechnique. 2 Electronique. 2 Machines. 2 Cartes. 2 Règles de barre

Article 242-14.02

Le compas magnétique et chacun de ses répétiteurs est positionné de manière à permettre une lecture claire par l'homme de barre, au poste de conduite principal.

Article 229-V.11

reprendre immédiatement les commandes manuelles. 3 Dans les circonstances indiquées ci-dessus, il doit être possible à l'officier de quart d'avoir recours sans retard aux services d'un timonier qualifié qui doit être prêt à tout moment à reprendre la barre

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie C

Sauf pour les interventions qui seraient imposées par l'apparition d'alarmes, seules les personnes suivantes seront admises à la machine pendant l'essai : - des essais de giration à l'angle de barre maximal, permettant de vérifier le maintien d'une bonne

LEGIARTI000028929591

INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES Résumé du référentiel d'emploi Le décolletage est un ensemble d'opérations d'usinage qui consiste à fabriquer, à partir de barres

Article L131-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 64 > 31

Il peut être délivré des formules de chèques barrées d'avance et rendues, par une mention expresse du banquier, non transmissibles par voie d'endossement, sauf au profit d'un établissement de crédit, d'un établissement assimilé, d'une société de financement

Article A471-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 38

et profilés en aluminium 24.42.22 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en aluminium 24.42.26 Barres et profilés en zinc ou en étain 24.43.23 (p) 24.43.24 Barres et profilés en cuivre 24.44.22 Accessoires de tuyauterie en cuivre 24.44.26

LEGIARTI000048532750

Philippe-Emmanuel de Beer, administrateur de l'Etat, directeur de la DVNI : philippe-emmanuel.de-beer@dgfip.finances.gouv.fr (téléphone : 01-41-83-93-22). (1) Les barèmes indemnitaires applicables aux emplois de ce groupe à l'intérieur de cette fourchette

Article Annexe 11

Traversée de la rue du Cheval jusqu'au chemin de la Barre incluant les parcelles section AC n°s 382, 383, 384, 385 et 404. Chemin de la Barre jusqu'au chemin de Chancrole. Chemin de Chancrole jusqu'à la rue de Chancrole.

Article 56-3-2

Le mandat autorise au minimum le mandataire : 1° A tenir la déclaration UE de conformité et la documentation technique à la disposition des autorités de surveillance nationales pendant une période d'au moins dix ans, après que le marquage “barre à roue

Article 5-8

Sortie d'agglomération : il est de forme rectangulaire, à fond blanc avec un listel noir et une barre oblique rouge ; les inscriptions sont de couleur noire. Les panneaux de type EB indiquent le nom de l'agglomération.

Article 1

de la permission de voirie (à l'exception des clôtures électriques). 3° Les installations de traction électrique, c'est-à-dire : a) Les ouvrages d'alimentation depuis les postes ou la station génératrice jusqu'à la ligne de contact ; b) Les fils, barres

Article R335-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 48 > 83

du demandeur ainsi que les documents justifiant la représentation ; 5° La liste du ou des droits dont la protection est demandée ; 6° Les données spécifiques et techniques sur les marchandises authentiques, telles que les marquages, les codes-barres

Article R5121-184

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 76 > 18

Ces étiquettes portent également un code à barres reprenant tout ou partie de ces informations, selon des modalités fixées, sur proposition du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, par arrêté du ministre

Article 226-3.16

Le répétiteur d'angle de barre doit être indépendant du dispositif de commande de l'appareil à gouverner. 4. En cas de défaillance de l'alimentation en énergie de l'un quelconque des groupes-moteurs, l'alarme doit être donnée à la timonerie. 5.

Article 4

porter à l'extérieur, d'une manière visible et permanente, la mention : Matières radioactives, quantités admises au transport par voie postale ; cette mention doit figurer sur une étiquette blanche que devra apposer l'expéditeur ; elle doit être barrée

Article 37

En l'absence de mutation, le remboursement total ou partiel d'un titre nominatif peut être effectué par chèque barré ou virement bancaire à la demande du titulaire ou de son représentant qualifié, à condition que le chèque soit établi ou que le compte