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Philippe E..., osé Valli, Jean-Louis XW..., Michel XZ..., Robert U..., à Mmes Lucienne M..., Françoise X..., à MM. Christian H..., Jean-Luc Q..., à Mme Michèle K..., à M.

Source officielle

civ1

61372420cd580146774129ec

Cassation

25 mai 2004

Jean-Pierre Z..., Mme Roberte A... et le procureur général près la cour d'appel de Caen ; Attendu qu'il y a lieu de lui en donner acte ; PAR CES MOTIFS : Vu l'article 1026, alinéa 2, du nouveau

Source officielle

civ1

60794b619ba5988459c42da5

Cassation

11 juillet 1983

SONT DECEDES EN LAISSANT POUR HERITIERS LEURS QUATRE ENFANTS ; JEAN-PIERRE, GERARD, ROBERT ET MARIE-LOUISE, EPOUSE Z... ; QUE M JEAN-PIERRE Y...

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ECLI:FR:CCASS:2015:CR01988

Cassation

14 avril 2015

PP..., Alain CCCCC..., Michelle DDDDD..., Pierre III... et Robert TTT... vingt-deux ans, Daniel RRR..., Eugénie F..., Pierre M..., Gérard K..., Bernard T... et André GGG... quinze ans avant, Jean-Louis

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civ3

613721c3cd580146773f6fd6

Cassation

17 novembre 1992

Robert X... demeurant ... (Alpes-Maritimes), 2°/ M. Pierre Yvon X..., demeurant ...

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soc

613722d2cd58014677401e49

Cassation

23 avril 1997

Robert Y..., demeurant ... Paris, 2°/ de M. Philippe X..., demeurant ..., 3°/ de M.

Source officielle

civ1

613720c5cd580146773ee3c5

Cassation

2 mai 1989

Philippe et Stéphane X..., 2°/ Monsieur Jean-Pierre, Henri, Robert X..., kinésithérapeute, demeurant ...

Source officielle

é plainte, le 3 juillet 2000, auprès des services de policec/Robert Y

6079a8c39ba5988459c4ed62

Cassation

28 septembre 2005

GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE LYON, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 24 juin 2005, qui, dans l'information suivie contre Jean-Bernard X..., Jean-Pierre

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civ1

60794e6f9ba5988459c48e85

Cassation

14 novembre 2006

Louis, Jean-Pierre, Jacques et Robert X..., ses quatre fils ; que Louis X... est décédé le 23 septembre 1990, en laissant pour lui succéder Mme Anne-Marie Z..., sa seconde épouse séparée de biens, Mme

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10 SS

CETAT:CETATEXT000008096221

Admin. suprême

6 mars 2002

rejeté sa protestation dirigée contre les opérations électorales municipales tenues le 18 mars 2001 dans la commune d'Aizecourt-le-Bas ; 2) d'annuler lesdites opérations électorales ; Vu les autres pièces

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civ1

60794c3c9ba5988459c4502d

Cassation

6 juin 1990

Louis X... est décédé le 11 février 1983 laissant comme seuls héritiers ses deux frères, Jean-Pierre et Robert X... ; que le 11 mars 1983, M.

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6079a8809ba5988459c4da07

Cassation

11 février 1965

(PIERRE) ; 2° Y...

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civ1

60794cc79ba5988459c46f08

Cassation

8 décembre 1998

Pierre et Robert Z... qui ont constitué entre eux un groupement agricole d'exploitation en commun, le GAEC Le Pin ; que, le 25 mars 1980, il a vendu en viager sa propriété à ce GAEC ; que, par testament

Source officielle

6079a82d9ba5988459c4bf85

Cassation

6 janvier 1988

René X..., Jean Y..., Philippe Z..., Pierre-Alain A..., Robert B..., Erick C..., Mme Marie-Thérèse D..., Mme Ginette E..., MM.

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Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92afd

Appel

24 novembre 2015

Robert Pierre Marie Y...

Source officielle

civ2

Donne défautc/M. X

613720cecd580146773ee8f2

Cassation

14 avril 1988

par Madame Anne-Marie, Nicole, Laure D..., demeurant à Noves (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt du 1er octobre 1986 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit de Monsieur Robert

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Cour d'Appel

Gilberte X... épouse Yc/Alain André Léo Pierre X

6253cc67bd3db21cbdd8ffc3

Appel

7 décembre 2012

c/ Alain André Léo Pierre X... Robert, François X...

Source officielle

civ1

61372182cd580146773f4599

Cassation

18 juin 1991