CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 823 résultats pour « Rigault »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Vice-président RIGAUD

DTA_2201311_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Rigaud, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Vice-président RIGAUD

DTA_2201960_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Rigaud, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Vice-président RIGAUD

DTA_2203890_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Rigaud, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Vice-président RIGAUD

DTA_2200894_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Rigaud, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Vice-président RIGAUD

DTA_2200895_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Rigaud, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Vice-président RIGAUD

DTA_2200896_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Rigaud, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Vice-président RIGAUD

DTA_2200893_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Rigaud, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Vice-président RIGAUD

DTA_2203462_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Rigaud, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007813504

Admin. suprême

6 novembre 1991

6 novembre 1991

l'HOPITAL GENERAL DE CLERMONT DE L'OISE demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 9 octobre 1984 par lequel le tribunal administratif d'Amiens a, à la demande des entreprises Monsegu-Rigaut

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019989692

Admin. suprême

18 décembre 2008

18 décembre 2008

A tendant à l'annulation du onzième élu au deuxième tour de scrutin des élections municipales dans la commune de Essuiles-Saint-Rimault (Oise), a annulé l'élection de l'exposant au deuxième tour du scrutin

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6a173a7bcdc6046d472596e4

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Monsieur [G] [L] [A], demeurant [Adresse 2] - représenté tous les deux par Maître Sandy MOCKEL de la SELEURL ACAFFI, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0298 Non présente substituée par Me RIGAULT

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022106910

Admin. suprême

7 avril 2010

7 avril 2010

Article 2 : Le CENTRE HOSPITALIER ANTOINE GAYRAUD versera à la SA Bernard Rigaudis une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302352_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

un permis de construire pour la réalisation deux bâtiments collectifs et cinq maisons individuelles comportant au total vingt-deux logements sur une parcelle cadastrée AW n°399 située au n° 44b rue Rigault

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2204598_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Par des mémoires en défense enregistrés le 12 septembre 2023, le 22 novembre 2024, le 11 avril 2025 et le 28 avril 2025, la société Aia Management et la SARL Jacques Ripault-Architecture, représentées

Source officielle
CC

comm

6079d6839ba5988459c5ba95

Cassation

29 novembre 1976

29 novembre 1976

D'AFFAIRES DE LADITE SOCIETE ; QUE LA COUR D'APPEL ECARTE FORMELLEMENT D'AUTRES CAUSES DE LA BAISSE DU CHIFFRE D'AFFAIRES, TELLES QUE LES EVENEMENTS DE MAI 1968 ET L'EXPLOITATION D'UN AUTRE COMMERCE PAR RIGAULT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd8698c

Appel

28 avril 2003

28 avril 2003

RIGAULT, avoués assistée de la SCP ABADIE - MORANT - DOUAT, avocats INTIMEE D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd874a3

Appel

24 mai 2004

24 mai 2004

RIGAULT, avoués assistée de Me Michel BLAISE, avocat INTIMEE D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 08 Mars 2004, devant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c34

Appel

30 janvier 2007

30 janvier 2007

RIGAULT, avouésassistée de Me Christine GRELET BERENGUER, avocatMonsieur Jérôme LARCHEDemeurant 77 rue du Couvent34725 SAINT ANDRE DE SANGONISreprésenté par la SCP A.L. PATUREAU & P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d95

Appel

23 octobre 2006

23 octobre 2006

RIGAULT, avoués assistés de Me Pascale LUGUET, avocat APPELANTS d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance d'AGEN en date du 26 Mai 2005 D'une part ET : Maître Marc A..., Mandataire Judiciaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8baee

Appel

23 juillet 2008

23 juillet 2008

RIGAULT, avoués assistée de la SCP PRIM- GENY, avocats INTIMEE D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique

Source officielle

Page 6 sur 442

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC791 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

"S.A.R.L. Lionel Herigault et Fils"

SIREN 432218584GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE

31/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PERRIGAULT MOREAU

SIREN 815146741GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MENUISERIE PERRIGAULT ET FILS

SIREN 845333608GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

11/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PERRIGAULT LEMEE TP

SIREN 897552568GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

11/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

BOUCHERIE RIGAULT-GARNIER

SIREN 984911685GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

11/08/2026

Voir →