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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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193 résultats pour « Robert RIVES »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

faculté de droit (bureau E 205), avenue Léon-Duguit, BP 3409,33608 Pessac Cedex ; Institut régional d'éducation ouvrière de Picardie, campus universitaire, 80025 Amiens Cedex 1 ; Institut du travail de l'université de Saint-Etienne, 6, rue Basse-des-Rives

LEGIARTI000027813818

—

Chef du groupe ouvrages d'art 960150289 Région : ÎLE-DE-FRANCE A DRIEA/DiRIF-SEER/AGER-N Chef de l'unité d'exploitation de la route de Saint-Denis 1054751728 A DRIEA/DiRIF-SEER/AGER-E Chef de l'unité d'exploitation de la route de Brie-Comte-Robert

Article 51

—

Cantons de : Anzin ; Bouchain ; Cambrai-Est ; Cambrin ; Condé-sur-l'Escaut ; Denain ; Douvrin ; Saint-Amand-les-Eaux-Rive-Droite ; Saint-Amand-les-Eaux-Rive-Gauche ; Valenciennes-Est ; Valenciennes-Nord ; Valenciennes-Sud ; Wingles. 2° Zone d'investissement

Article Annexe II

—

mm 18 mm 12,5 mm 40 mm Panneau de contreplaqué Epaisseur (1) 10 mm 22 mm 15 mm 40 mm Epaisseur (2) 12 mm 20 mm 15 mm 40 mm (1) Epaisseur minimale prescrite par le DTU n° 43.4 pour les panneaux portés sur leurs quatre rives

Article Annexe

—

PK 352.055 près de Lauterbourg (rive gauche), frontière franco-allemande. Rhône. Frontière suisse. Arles. Grand Rhône. Arles. Embouchure avec la mer. Petit Rhône. Arles. Saint-Gilles. Saône.

Article A4241-53-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 93

Code des transports

A. 4241-51-1) est placé sur la rive, s'arrêter en deçà de ce panneau. 2.

LEGIARTI000027070587

—

SOMME E6400660 Braches SOMME E6420600 Selle (ou Celle, affluent de la Somme) Confluence avec les Evoissons à Conty SOMME E6420650 Evoissons Confluence avec la Selle à Conty SOMME E6420700 Rivière de Poix SOMME E6420980 Affluent rive

Article L480-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 41 > 11

Code de l'urbanisme

exigences ou conditions mentionnées à l'article L. 641-13 du code rural et de la pêche maritime et bénéficiant d'une appellation d'origine protégée définie à l'article L. 641-10 du même code ; c) La bande de trois cents mètres des parties naturelles des rives

LEGIARTI000050066316

—

Pesquier - Gardanne 0131705H Collège Fernand Léger - Berre-l'Etang 0131711P Collège Rocher du Dragon - Aix-en-Provence 0131712R Collège Arc de Meyran - Aix-en-Provence 0131723C Collège Jean Jaurès - Peyrolles-en-Provence 0131746C Collège Robert

LEGIARTI000019971150

—

Hôpital Robert Ballanger, centre Daniel Eisenmann, 93602 Aulnay- 0 Ile-de-France XI. 20, rue Armagis, 78105 Saint-Germain-en-Laye Cedex. 21 122

LEGIARTI000030463520

—

CLINIQUE CHIRURGICALE BEL AIR AQUITAINE CLINIQUE TIVOLI DUCOS AQUITAINE CLINIQUE D'ARCACHON AQUITAINE POLYCLINIQUE BORDEAUX RIVE

LEGIARTI000027942580

—

Tiourne AG_14_01 Ardèche L1_471 Le Sandron et ses affluents, excepté les ruisseaux Salé, de Vernèdes, de la Bouse et de Montalive AG_14_01 Ardèche L1_1247 Le Voltour et ses affluents AG_14_01 Ardèche L1_464 Les affluents rive

Article ANNEXE 11

—

Avenue Robert-Schuman du n° 1 au n° 7. Avenue Raymond-Poincaré du n° 1 au n° 9, jusqu'à la limite communale avec Gagny.

Article 2

—

Naudi (Robert), président du conseil général de l'Ariège ; suppléant : M. Collard (Henri), président du conseil général de l'Eure. M.

Article 8

—

signification, par leur module, c'est-à-dire le rapport de la longueur des traits à celui de leurs intervalles ; -pour les lignes axiales ou de délimitation de voies : la longueur des traits est égale au tiers environ de leurs intervalles ; -pour les lignes de rive

LEGIARTI000039343506

—

, La Trinité, Le Carbet, Le Diamant, Le François 1er canton Nord, Le François 2e canton Sud, Le Lamentin 1er canton Sud-Bourg, Le Lamentin 2e canton Nord, Le Lamentin 3e canton Est, Le Lorrain, Le Marigot, Le Marin, Le Morne-Rouge, Le Prêcheur, Le Robert

Article 3

—

Ce viaduc comporte huit travées continues, dont deux travées de rive de 204 mètres et six travées de 342 mètres.

LEGIARTI000027152458

—

BOULONNAIS E5301100 Ruisseau des Pierrettes BOULONNAIS E5301120 Ruisseau du Quéneval BOULONNAIS E5301130 Ruisseau du Fond de l'Etang BOULONNAIS E5301140 Ruisseau de la Fougère BOULONNAIS E5301160 Affluent rive

Article 3

—

Saint-André-le-Puy, Saint-Bonnet-les-Oules, Saint-Cyr-les-Vignes, Saint-Galmier, Saint-Laurent-la-Conche, Salt-en-Donzy, Valeille, Veauche, Boisset-lès-Montrond, Bonson, Chalain-le-Comtal, Craintilleux, Grézieux-le-Fromental, L'Hopital-le-Grand, Magneux-Haute-Rive

LEGIARTI000020955767

—

Ambroise Paré, 9, avenue Charles-de-Gaulle, 92100 Boulogne-Billancourt. 16 501 Ile-de-France IX Centre hospitalier universitaire Henri Mondor, 51, avenue du Général-de-Lattre-de-Tassigny, 94010 Créteil Cedex. 9 944 Ile-de-France X Hôpital Robert

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