la spécification technique n° 18/502-1 de l'union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle (UTAC) ne sera pas exigée ; - l'article 18 bis ne sera pas applicable ; - par dérogation à l'article 19, le nombre total d'issues (non compris les trappes

Article Annexe Ib

—

X X X X X T7.2 Réaliser les essais de fonctionnement d'un ensemble ou d'un sous ensemble (trains, trappes, portes, becs, volets, bielles, nacelles ...).

Article ANNEXE

—

Port-Marly. 78517 Rambouillet. 78524 Rocquencourt. 78528 Rolleboise. 78531 Rosny-sur-Seine. 78545 Saint-Cyr-l'Ecole. 78551 Saint-Germain-en-Laye. 78575 Saint-Rémy-lès-Chevreuse. 78620 Toussus-le-Noble. 78621 Trappes

Article Annexe II

—

Ascenseur et monte-charge (définitions, différences) Grands principes de fonctionnement Dispositifs de sécurité concernant les personnes et le matériel Protection des personnes : -gaines/ parois -portes palières -parachute -sonnerie d'appel -trappes

LEGIARTI000024423112

—

Sully MANTES-LA-JOLIE YVELINES D 130 GARGENVILLE D 190 D 113 EPONE YVELINES D 113 EPONE D 130 D 191 EPONE YVELINES D 191 EPONE D 113 D 11 VILLIERS-SAINT-FREDERIC YVELINES D 191 NEAUPHLE-LE-VIEUX D 912 N 10 LES ESSARTS-LE-ROI YVELINES D 36 TRAPPES

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

circonscription Cantons de : Maurepas (moins les communes d'Elancourt et de La Verrière), Monfort-l'Amaury (partie non comprise dans la 12e circonscription), Rambouillet, Saint-Arnoult-en-Yvelines 11e circonscription Cantons de : Saint-Cyr-l'Ecole, Trappes

LEGIARTI000031350582

—

Louaizé * Liban Zouk Mosbeth (Adonis) Lycée de ville * * * Libye Tripoli Lycée français - Mlf * * * Lituanie Vilnius Ecole française de Vilnius * * Collège : classes de 6e et de 5e uniquement Luxembourg Luxembourg Ecole Privée Notre-Dame Sainte-Sophie

LEGIARTI000037561715

—

de 6e uniquement Liban Zouk Mosbeth (Adonis) Lycée de ville * * * Libye Tripoli Lycée français-Mlf * * * Etablissement fermé Lituanie Vilnius Lycée international français de Vilnius * * Luxembourg Luxembourg Ecole Privée Notre-Dame Sainte-Sophie

LEGIARTI000032850921

—

Notre-Dame de Louaizé * Liban Zouk Mosbeth (Adonis) Lycée de ville * * * Libye Tripoli Lycée français - Mlf * * * Etablissement fermé Lituanie Vilnius Lycée international français de Vilnius * * Luxembourg Luxembourg Ecole Privée Notre-Dame Sainte-Sophie

LEGIARTI000035979744

—

: classe de 6e uniquement Liban Zouk Mosbeth (Adonis) Lycée de ville * * * Libye Tripoli Lycée français - Mlf * * * Etablissement fermé Lituanie Vilnius Lycée international français * * Luxembourg Luxembourg Ecole Privée Notre-Dame Sainte-Sophie

LEGIARTI000029214672

—

Adonis) * * * Lycée français - Mlf Libye Tripoli * * * Ecole française de Vilnius Lituanie Vilnius * * Collège : classes de 6e et de 5e uniquement Ecole maternelle et primaire francophone Luxembourg Luxembourg * Ecole privée Notre-Dame Sainte-Sophie

Article Annexe II

—

sauf si la matière dangereuse concernée se caractérise par l'un des numéros d'identification du danger suivants : 20,22,30,33,40,50,80,90 et 99. b) Transport en vrac, ou véhicule pour le transport en vrac en ferroutage : Ecoulement en provenance des trappes

Article 223 a-II-1/15

—

manœuvre des portes étanches à l'eau dans les espaces d'habitation doivent, si une seule manœuvre est requise pour amorcer la fermeture de la porte, être placées de façon à ce qu'elles ne puissent être actionnées par des enfants, par exemple derrière des trappes

Article ANNEXE

—

Magny-les-Hameaux Le Buisson Mantes-La-Jolie Le Val Fourré Mantes-la-Ville Merisiers, Plaisance Montigny-le-Bretonneux Les Prés Poissy Beauregard ; La Coudraie Sartrouville Le Plateau, Cité des Indes Trappes

Article Annexe

—

Châteaufort, Coignières, Elancourt, Guyancourt, Magny-les-Hameaux, Maurepas, Le Mesnil-Saint-Denis, Montigny-le-Bretonneux, Plaisir, Toussus-le-Noble, Trappes, La Verrière et Voisins-le-Bretonneux. 91 - Essonne Arpajon, Athis-Mons, Ballainvilliers, Bièvres

Article Annexe I

—

Yvelines Saint-Nom-la-Bretèche 78 Yvelines Saint-Rémy-lès-Chevreuse 78 Yvelines Saint-Rémy-l'Honoré 78 Yvelines Sartrouville 78 Yvelines Tessancourt-sur-Aubette 78 Yvelines Toussus-le-Noble 78 Yvelines Trappes

LEGIARTI000041943116

—

en compte dans le calcul de la stabilité oui article 11 de l'annexe 4 19.02.06 Nombres d'ouvertures dans les cloisons 19.02.07 Pas d'ouverture dans la cloison d'abordage Il est de la responsabilité du propriétaire ou de son représentant que les trappes

Page 6 · 117 résultats

← Précédent