Codes de loi français

Article Annexe

DEMOCRAT.) 1 625,63 € COREE 1 303,34 € COSTA RICA 793,27 € COTE D'IVOIRE 1 549,81 € CROATIE 906,75 € CUBA 1 320,85

LEGIARTI000031730461

autres villes) - 3,73 % CHINE (Hong-Kong) - 2,56 % CHINE (Pékin) - 3,73 % CHINE (Shanghai) - 3,73 % CHYPRE - 0,57 % COLOMBIE - 8,20 % COMORES - 2,57 % CONGO 1,48 % CONGO RDC - 0,57 % COREE DU NORD - 7,06 % COREE DU SUD - 6,12 % COSTA

Article 1

Aires 461 Bolivie La Paz 408 Brésil - 1re circonscription (avec Suriname) Brasilia, Recife, Paramaribo 566 Brésil - 2e circonscription Rio de Janeiro 528 Brésil - 3e circonscription São Paulo 528 Chili Santiago 480 Colombie Bogotá 485 Costa

Article (suite)

Ce dépassement n'est pas cumulable avec un dépassement autorisé plafonné (DA) tel que défini au paragraphe suivant.

Article L80 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 57

Disposition devenue sans objet ; b. a notifié à l'administration sa volonté de bénéficier des dispositions des articles 39 AB, 39 quinquies D, 39 quinquies DA ou des articles 39 quinquies E, 39 quinquies F, 39 quinquies FA, 39 quinquies FC, 44 sexies,

LEGIARTI000050066316

- Marseille 7e Arrondissement 0132207D Collège Massenet - Marseille 14e Arrondissement 0132208E Collège Marcel Pagnol - Martigues 0132217P Collège Mont Sauvy - Orgon 0132310R Collège Gyptis - Marseille 9e Arrondissement 0132313U Collège Stéphane

Article Annexe

DOLLAR US 176 COMORES EURO 150 CONGO BRAZZAVILLE FRANC CFA 120 000 CONGO (République démocratique du) EURO 240 COOK (îles) DOLLAR NEO-ZELANDAIS 400 COREE DU NORD DOLLAR US 272 COREE DU SUD EURO 210 COSTA

Article 2

VIETNAM Institut français du Vietnam (dont antennes à Hô Chi Minh-Ville, Da Nang et Hué). RÉPUBLIQUE DU YÉMEN Institut français du Yémen (dont antenne à Aden). TAÏWAN Centre de coopération et d'action culturelle de Taipei.

Article 1

La Paz 1 253 1 0 Brésil - 1re circonscription Brasilia, Recife, Paramaribo 3 067 3 0 Brésil - 2e circonscription Rio de Janeiro 5 159 3 0 Brésil - 3e circonscription São Paulo 6 640 3 0 Chili Santiago 12 604 4 0 Colombie Bogotá 5 538 3 0 Costa

Article Annexe 2

AT 110 Conseiller du directeur de l'Ecole nationale de police et conseiller du directeur départemental de la police nationale de Brazzaville. 17 463 Costa Rica.

Article B

Originaires da Birmanie, Inde, Indonésie, Malaisie, Nouvelle Guinée, Pakistan, Philippines, Thaïlande. - Maracudja, ou fruit de la passion, pomme-liane et autres fruits des espèces du genre Passiflore.

LEGIARTI000034461330

La Réunion 9740576H Collège les Tamarins SAINT PIERRE La Réunion 9740596E Collège Antoine Soubou SAINT PAUL La Réunion 9740812P Collège l'Oasis LE PORT La Réunion 9740813R Collège Simon Lucas ETANG SALE La Réunion 9741236A Collège Teixeira Da

LEGIARTI000031350582

République du) Pointe-Noire Ecole française Charlemagne * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée français de Séoul * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée international Xavier * Ecole : classes élémentaires uniquement Costa

LEGIARTI000037561715

du) Pointe-Noire Ecole française Charlemagne * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée français de Séoul * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée international Xavier * * Ecole : classes élémentaires uniquement Costa

LEGIARTI000032850921

République du) Pointe-Noire Ecole française Charlemagne * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée français de Séoul * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée international Xavier * Ecole : classes élémentaires uniquement Costa

LEGIARTI000035979744

République du) Pointe-Noire Ecole française Charlemagne * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée français de Séoul * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée international Xavier * Ecole : classes élémentaires uniquement Costa

LEGIARTI000029214672

Brazzaville * * * Ecole française Charlemagne Congo (République du) Pointe-Noire * * * Lycée français de Séoul Corée du Sud Séoul * * * Lycée international Xavier Corée du Sud Séoul * Ecole : classes élémentaires uniquement Lycée franco-costaricien Costa

Article B

Végétaux et semences da cocotiers, palmiers. Guadeloupe, Guyane, Martinique. Réunion. Odontoglossum Ring spot Virus. Orchidées, vanille. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Papaye Bunchy Top Mycoplasma.

LEGIARTI000026025899

du plan, de l'aménagement du territoire et de l'intégration. 10 465 CONGO SR 3 Directeur du premier cycle de l'Institut supérieur de technologie. 15 710 CORÉE DU NORD E 1 Expert, lecteur de français auprès de l'université de Pyongyang. 13 710 COSTA