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327 résultats pour « VILAIN Pascal »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000022780989

Code inconnu

Doubs Besançon 1er septembre 2010 29 ― Finistère Pôle de recouvrement spécialisé du Finistère Quimper 1er septembre 2010 34 ― Hérault Pôle de recouvrement spécialisé de l'Hérault Montpellier 1er septembre 2010 35 ― Ille-et-Vilaine

LEGIARTI000027994814

Code inconnu

directeurs départementaux des territoires et de la mer dans les départements suivants : Alpes-Maritimes, Aude, Bouches-du-Rhône, Calvados, Charente-Maritime, Corse-du-Sud, Haute-Corse, Côtes-d'Armor, Eure, Finistère, Gard, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine

Article 1

Code inconnu

Dans le département d'Ille-et-Vilaine : les quartiers 3 et 9 de la commune de Rennes et les territoires des commissions d'insertion de Vitré et de Janzé qui comprennent les cantons de Vitré-est, Vitré-ouest, Argentré-du-Plessis, Châteaubourg, Janzé, Retiers

LEGIARTI000047333680

Code inconnu

_35_O_03 1 200 Bretagne Ille-et-Vilaine 4GFIXE_A1_35_O_04 ORANGE 363404.276 6763784.063 4GFIXE_A1_35_O_04 1 201 Bretagne Ille-et-Vilaine 4GFIXE_A1_35_O_05 ORANGE 332464.6 6773104.05 4GFIXE_A1_35_O_05 1 202 Bretagne Ille-et-Vilaine 4GFIXE_A1_35_O

Article Annexe 2

Code inconnu

Libellé CPU MSA Limousin Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 350001137 FINESS géographiques 350000139 Etablissement MUTUALITÉ FRANÇAISE D'ILLE-ET-VILAINE

Article Annexe

Code inconnu

2 1 Caen Seine-Maritime Dieppe Fécamp Le Havre 1 Calvados Caen 7 1 7 Cherbourg Manche Cherbourg 4 4 7 1 Saint-Malo Ille-et-Vilaine

Article 6

Code inconnu

organe délibérant ; b) Douze représentants des départements désignés en leur sein par leur organe délibérant, à raison de : - trois pour le département des Côtes-d'Armor ; - trois pour le département du Finistère ; - trois pour le département d'Ille-et-Vilaine

Article Annexe tableau n° 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 35 > 43

Code électoral

Côte d'Or 3 Côtes-d'Armor 3 Creuse 2 Dordogne 2 Doubs 3 Drôme 3 Eure 3 Eure-et-Loir 3 Finistère 4 Gard 3 Garonne (Haute-) 5 Gers 2 Gironde 6 Hérault 4 Ille-et-Vilaine

Article Annexe II

Code inconnu

Formule du binôme de Newton, triangle de Pascal. Variables aléatoires unidimensionnelles : loi d'une variable aléatoire discrète, densité d'une variable aléatoire continue, fonction de répartition, moments, quantiles.

LEGIARTI000049404388

Code inconnu

8416 CCR de polyculture Lorraine 8422 CCR de polyculture Alsace 8433 CCR de l'horticulture Franche Comté 8434 CCR des cultures CUMA ETAR Franche Comté 8526 CCR de l'arboriculture fruitière Ouest de la France 8534 CCR maraîchère Ille et Vilaine

Article 4

Code inconnu

ÉVRY Eure Boulevard Georges-Chauvin 27000 ÉVREUX Eure-et-Loir Place de la République 28000 CHARTRES Haute-Marne 89, rue Victoire-de-la-Marne 52000 CHAUMONT Hauts-de-Seine 167, avenue Frédéric-et-Irène-Joliot-Curie 92000 NANTERRE Ille-et-Vilaine

Article 5

Code inconnu

Ille-et-Vilaine. - Hôpital psychiatrique de Rennes. Isère. - Hôpital psychiatrique de Saint-Egrève. Jura. - Hôpital psychiatrique de Saint-Ylié. Landes. - Hôpitaux psychiatriques de Lannemezan et de Mont-de­-Marsan.

Article 4

Code inconnu

ÉVRY Eure Boulevard Georges-Chauvin 27000 ÉVREUX Eure-et-Loir Place de la République 28000 CHARTRES Haute-Marne 89, rue Victoire-de-la-Marne 52000 CHAUMONT Hauts-de-Seine 167, avenue Frédéric-et-Irène-Joliot-Curie 92000 NANTERRE Ille-et-Vilaine

Article 1

Code inconnu

Saint-Benoît-la-Forêt, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Patrice, Savigny-en-Véron, Sazilly, Seuilly, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Vallères, Verneuil-le-Château, Villaines-les-Rochers

Article Annexe

Code inconnu

Côtes-du-Nord, Finistère, *Ille-et-Vilaine, Morbihan (Région Bretagne). Cher, Eure-et-Loir, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, *Loiret (Région Centre). Aude, Gard, Hérault, Lozère, *Pyrénées-Orientales (Région Languedoc-Roussillon).

Article Annexe

Code inconnu

Côtes-d'Armor Creuse Dordogne Doubs 0,30 450 € Drôme Eure Eure-et-Loir Finistère 3,76 5 640 € Gard 0,20 300 € Haute-Garonne 1,00 1 500 € Gers 0,61 915 € Gironde 1,00 1 500 € Hérault Ille-et-Vilaine

Article R312-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 76 > 00

Code de justice administrative

administratif de Nancy : Ardennes, Aube, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Doubs, Haute-Marne, Haute-Saône, Jura, Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Territoire de Belfort, Vosges ; Tribunal administratif de Nantes : Calvados, Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine

Article R221-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 45 > 95

Code de justice administrative

Cher, Eure-et-Loir, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret ; Paris : ville de Paris ; Pau : Gers, Landes, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées ; Poitiers : Charente, Charente-Maritime, Deux-Sèvres, Vienne ; Rennes : Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine

Article Instruction technique IGH

Code inconnu

le passage des fumées vers l'escalier) et 80 pascals (valeur maximale pour pouvoir ouvrir les portes des dispositifs d'intercommunication).

Article 1

Code inconnu

régionale des comptes d'Ile-de-France Seine-et-Marne (77) Noisiel 1 Gardien de la chambre régionale des comptes d'Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine Bas-Rhin (67) Strasbourg 1 Gardien de la chambre régionale des comptes de Bretagne Ille-et-Vilaine

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