Pluyette, conseiller, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M. Y..., de Me Blondel, avocat de la société Banco de Sabadell, les conclusions de M.

Patrick, Xavier, Charles X..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1989 par la cour d'appel de Caen (3e chambre civile), au profit de Mme Claudine, Marie-José, Camille Y..., épouse X..., défenderesse

autres pièces du dossier ; Vu l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - les observations de la SCP Boré, Xavier

C..., Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, assisté de Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : Monsieur Stéphane Richard Y... né le [...

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chazelet, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

Xavier X..., demeurant ..., 76880 Arques la Bataille, défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

Boinot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

bornant à apprécier le caractère sédentaire ou non de son activité en fonction d'un questionnaire rempli moins d'un mois après le début de celle-ci et en fonction de la seule présence de ses clients en dehors

1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu : - le rapport de M. de Froment, Maître des requêtes, - les observations de la SCP Boré, Xavier

d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au Greffe le 19 juin 2025 par : SAS YANNANGE [Adresse 1] Activité : Le négoce de tous produits liés aux activités de paysagisme, de jardin, de décoration

Dans une instance intervenue entre la société B3Services, [N] [A], [E] [B], [P] [O], [G] [I], les sociétés Home Decor Bricolage Champigny, Home Decor Bricolage Nogent, Home Decor Bricolage Epinay , Epi

n° 3 à son contrat d'enseignement provisoire conclu le 30 août 2019, signé le 31 août 2022 et prenant effet le même jour, par lequel elle a été affectée au lycée professionnel privé Saint-François Xavier

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 NOVEMBRE 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Xavier

exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 JUILLET 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier

Xavier cité comme civilement responsable ainsi que la compagnie d'assurances " La Nationale Suisse " partie intervenante, enfin l'a condamné à payer à chacune des parties civiles la somme de 1 000 francs

Boré, Xavier, avocat de la commune de Saint-Zacharie, - les conclusions de M.

/02/2025 LA SARL LA ROSE [Localité 1] (SARL) - [Adresse 1] EXERCANT L'ACTIVITE DE VENTE DE FLEURS NATURELLES, ARTIFICIELLES AU DETAIL, EN GROS, EN POT, ARTICLES FUNERAIRES, COMPOSITIONS FLORALES, DECORATION

Lupi, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grégoire, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société civile Z... et Y..., de Me Ryziger

Xavier Domino, rapporteur public, La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Fabiani, Luc-Thaler, Pinatel, avocat de la SARL AFUR ; 1.

avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lecante, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Wavin, de la SCP Boré et Xavier