Codes de loi français

Article ANNEXE II

nécessaires qui permettraient, lorsque tel est le cas, de rendre ultérieurement un avis d’aptitude lors du contrôle médical; Dans les autres cas : Lorsqu’une affection permet une «Compatibilité» médicale avec la conduite, sans aménagement du véhicule ou appareillage

Article Annexe II

Appareillage de mesure La chaîne de mesure à utiliser permet l'enregistrement, en fonction du temps, de la vitesse particulaire dans la bande de fréquence allant de 4 Hz à 150 Hz pour les amplitudes de cette vitesse comprises entre 0,1 mm/s et 50 mm/s

Article GZ 7

une distance d'au moins 3 mètres lorsque la quantité stockée est égale ou inférieure à 280 kg et 5 mètres lorsque la quantité stockée est supérieure à 280 kg : - des baies des locaux où le public a accès, ou contenant des feux nus ; - de tout appareillage

Article ANNEXE I

rendre ultérieurement un avis d'aptitude lors du contrôle médical pour la reprise de la conduite ; - dans les autres cas : - lorsqu'une affection permet une " Compatibilité définitive " médicale avec la conduite, sans aménagement du véhicule ou appareillage

LEGIARTI000028391742

Appareillage de mesure (point 6.1 de la norme) Les mesures de simple contrôle de conformité peuvent être effectuées avec un appareillage de mesure de classe 2, répondant aux spécifications du point 6.1.1 de la norme et permettant d'utiliser la technique

Article Annexe Ib

de protection, sélectivité et coordination des protections, répartition et optimisation des circuits, délestage, appareillage électrique basse tension.

Article Annexe

Appareillage. Matériel courant de laboratoire, et notamment : 5.1. Capsule plate en métal, avec ou sans couvercle, de diamètre et de hauteur appropriés (par exemple : platine, nickel, aluminium, acier inoxydable). 5.2.

Article Annexe II

Appareillage de mesure La chaîne de mesure à utiliser permet l'enregistrement, en fonction du temps, de la vitesse particulaire dans la bande de fréquence allant de 4 Hz à 150 Hz pour les amplitudes de cette vitesse comprises entre 0,1 mm/s et 50 mm/s

Article 3

Les effluents gazeux sortant des appareillages traverseront des filtres à haute efficacité avant rejet. 6. Déchet solides.

Article Annexe II

Appareillage de mesure La chaîne de mesure à utiliser permet l'enregistrement, en fonction du temps, de la vitesse particulaire dans la bande de fréquence allant de 4 Hz à 150 Hz pour les amplitudes de cette vitesse comprises entre 0,1 mm/s et 50 mm/s

Article Annexe I

Appareillage de mesure La chaîne de mesure à utiliser doit permettre l'enregistrement, en fonction du temps, de la vitesse particulaire dans la bande de fréquence allant de 4 Hz à 150 Hz pour les amplitudes de cette vitesse comprises entre 0,1 mm/s et

Article Annexe II

Appareillage de mesure La chaîne de mesure à utiliser permet l'enregistrement, en fonction du temps, de la vitesse particulaire dans la bande de fréquence allant de 4 Hz à 150 Hz pour les amplitudes de cette vitesse comprises entre 0,1 mm/s et 50 mm/s

Article Annexe III

Appareillage de mesure La chaîne de mesure à utiliser doit permettre l'enregistrement, en fonction du temps, de la vitesse particulaire dans la bande de fréquence allant de 4 Hz à 150 Hz pour les amplitudes de cette vitesse comprises entre 0,1 mm/s et

Article Annexe VI

Appareillage de mesure La chaîne de mesure à utiliser doit permettre l'enregistrement, en fonction du temps, de la vitesse particulaire dans la bande de fréquence allant de 4 Hz à 150 Hz pour les amplitudes de cette vitesse comprises entre 0,1 mm/s et

Article ANNEXE

Appareillage de mesure (point 6.1 de la norme) Les mesures de simple contrôle de conformité peuvent être effectuées avec un appareillage de mesure de classe 2, répondant aux spécifications du point 6.1.1 de la norme et permettant d'utiliser la technique

Article Annexe I

Appareillage de mesure (point 6.1 de la norme).

Article 2

prélèvements garantissant la sécurité du patient et la qualité des échantillons à analyser ; - d'utiliser les différents milieux biologiques, en appliquant les règles d'hygiène en vigueur ; - de mettre en œuvre les techniques et les principes de base des appareillages

Article 214-3.03

Sur les appareils de levage ou appareillages actionnés par une force motrice, un dispositif d'arrêt d'urgence, convenablement repéré, doit être prévu à chaque poste de commande pour stopper, en cas d'urgence, les mouvements en cours en coupant l'alimentation

Article Annexe

Appareillage. Matériel courant de laboratoire et notamment : 5.1. Balance analytique. 5.2. Bécher d'une capacité de 50 ml. 5.3. Fiole jaugée d'une capacité de 100 ml, classe B. 5.4.

Article Annexe I

Appareillage de mesure La chaîne de mesure à utiliser permet l'enregistrement, en fonction du temps, de la vitesse particulaire dans la bande de fréquence allant de 4 Hz à 150 Hz pour les amplitudes de cette vitesse comprises entre 0,1 mm/s et 50 mm/s