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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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EXTRAIT
Article R3314-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 25 > 20
Les obligations relatives à la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs ne s'appliquent pas aux conducteurs :
Article R313-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 82
Le conducteur peut porter sur lui ces feux. III.
Article 22
I. - L'EPSF délivre la licence de conducteur de train. Il l'adresse au conducteur par courrier suivi.
Article 35
en conducteurs nus, sont installées sur les mêmes supports ou bien ont un support commun, les conditions suivantes doivent être respectées : 1° Les conducteurs de 1re catégorie sont placés un niveau inférieur à celui des conducteurs de 2e catégorie, la
Article R3314-28
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 32 > 61
Une carte de qualification de conducteur est fournie par la société mentionnée au premier alinéa de l'article R. 3314-27, à chaque conducteur mentionné à ce même article, sur sa demande ou celle de son employeur, adressée par voie électronique, et après
Article R413-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 26
Les dispositions de l'article R. 413-5 ne sont pas applicables : 1° Aux conducteurs qui ont obtenu, après annulation ou perte de validité, un nouveau permis de conduire sans subir l'épreuve pratique ; 2° Aux conducteurs des véhicules militaires ; 3° Aux
Article R416-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 58 > 27
En circulation, le conducteur doit disposer de ce triangle.
Article Annexe 1
Programme de l'examen professionnel de conducteur ambulancier et de conducteur "poids lourds" des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics.
Article 23 bis
Les conducteurs chefs du transbordement sont reclassés dans le corps des conducteurs chefs du transbordement régi par le présent décret à identité de grade et d'échelon, avec conservation de l'ancienneté acquise.
Article Annexe
Le conducteur (la conductrice) en transport urbain de voyageurs a aussi pour interlocuteur les forces de l'ordre et les services de secours.
Article Annexe V
CERTIFICATS DE CAPACITÉ PROFESSIONNELLE FLUVIAUX a) Option côtière : Certificat de capacité fluvial groupe A ; Certificat de qualification de conducteur complété d'une autorisation spécifique pour la navigation sur des voies d'eau intérieures à caractère
Article 45
nus sur supports isolants (bois...), le conducteur neutre doit être réuni électriquement aux ferrures des isolateurs des conducteurs de phase sur les supports où ce conducteur neutre est mis à la terre. § 5. - Dans les lignes électriques aériennes en
Article R211-5-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 66
La conduite encadrée s'adresse, d'une part, aux élèves conducteurs, apprentis conducteurs et stagiaires en formation professionnelle, âgés de seize ans au moins et préparant un diplôme professionnel et, d'autre part, aux apprentis conducteurs et stagiaires
Article 52
. - La distance de base entre une ligne électrique aérienne de 1re catégorie en conducteurs nus et une ligne de télécommunication sur supports communs est de 0,75 mètre ; sur les supports, la différence de niveau entre les conducteurs des deux lignes
routier ; - titre professionnel (TP) de conducteur du transport routier de marchandises sur tous véhicules (CTRMV) délivré par le ministre chargé de l'emploi et de la formation professionnelle ; - titre professionnel (TP) de conducteur du transport routier
Article R412-11-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 96 > 35
413-1, lorsqu'en raison de sa densité, la circulation s'y est établie en files ininterrompues sur toutes les voies, y compris celles réservées, le cas échéant, à la circulation de certaines catégories particulières de véhicules ou d'usagers, tout conducteur
Article 51
. - La distance minimale définie à l'article 33 (§ 3) peut être réduite à 0,05 mètre lorsque la ligne aérienne de 1re catégorie, en conducteurs isolés, est posée de la manière définie au paragraphe 2 de l'article 49 et lorsque la rigidité des conducteurs
Article 2
Le corps des conducteurs d'automobiles de La Poste comprend le grade unique de conducteur d'automobiles de 1re catégorie qui comporte quatorze échelons. 13e échelon 4 ans
Article 14
Les conducteurs d'automobile et conducteurs ambulanciers doivent se soumettre périodiquement aux examens médicaux qui conditionnent la validité des permis de conduire énumérés à l'article 13 ci-dessus.
Article R415-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 02 > 55
En particulier, un conducteur ne doit pas s'engager dans une intersection de routes en cas de signalement, par le conducteur d'un des véhicules d'accompagnement mentionnés à l'article R. 433-17, du franchissement imminent de cette intersection par un
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