I. - Les câbles neufs sont soumis à un contrôle non destructif ainsi qu'aux mesures suivantes des caractéristiques dimensionnelles des épissures : a) Mesure de la longueur de l'épissure ; b) Mesures des longueurs des torons rentrés à l'âme ; c) Mesures

Article Annexe I

—

ÉPREUVES DU CONCOURS EXTERNE L'ensemble des épreuves du concours vise à évaluer les capacités des candidats au regard des dimensions disciplinaires, scientifiques et professionnelles de l'acte d'enseigner et des situations d'enseignement.

Article 9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 64 > 39

Décret du 19 août 1921 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles, en ce qui concerne les vins, les vins mousseux et les eaux-de-vie

Toutefois, cette mention peut être omise lorsque le cahier des charges de l'appellation n'en prévoit que l'apposition facultative.

Article ANNEXE 230-2.A.2

—

L'épaisseur minimale des vitres ou des hublots est fonction : - de la hauteur de charge d'échantillonnage ; - de la résistance à la rupture en flexion du matériau utilisé ; - des dimensions des vitres ou des hublots.

Article 10

—

Les formations initiales et d'adaptation ont pour objectif essentiel d'assurer une formation professionnelle d'adulte dans les dimensions spécifiques aux métiers liés à la protection de la jeunesse, permettant l'acquisition des savoirs et des compétences

Article 5.3

—

Toutefois, on ne doit pas utiliser de brides à logement à souder de dimensions nominales supérieures à 50 mm.

Article 6

—

Tout engin spécial de la catégorie A doit être muni au moins d'un miroir rétroviseur de dimensions suffisantes disposé de façon à permettre au conducteur de surveiller du poste de conduite la route vers l'arrière du véhicule

Article 5

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Suite à la sécheresse ayant touché en juin et juillet 2015 le territoire métropolitain, un assouplissement des normes dimensionnelles est autorisé pour la campagne de plantations forestières 2015-2016.

Article Annexe 2

—

Caractéristiques dimensionnelles des différents espaces libres TYPE D'ESPACE CARACTÉRISTIQUES DIMENSIONNELLES 1.

Article 4-2

—

Par dérogation aux dispositions de l'article 4, les montants maximum de l'indemnité prévue à l'article 4 du décret du 15 septembre 2015 susvisé sont fixés ainsi qu'il suit pour une mission d'évaluation confiée à un comité d'experts de dimension internationale

Article R242-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 67 > 25

Code rural (nouveau)

Cette signalisation comporte les éléments suivants : -les nom et prénoms du vétérinaire ; -les jours et heures de consultation ; -les coordonnées téléphoniques ; -les modalités de prise en charge de la continuité et de la permanence de soins et, le cas

Article 13

—

Tout engin spécial de la catégorie B possédant une cabine doit être muni d'au moins un miroir rétroviseur de dimensions suffisantes disposé de façon à permettre au conducteur de suiveiller, de son siège, la route vers l'arrière du véhicule.

Article 24

—

Tout vol de présentation doit faire l'objet d'une trajectographie en temps réel dans les trois dimensions et d'un enregistrement permettant la reconstitution des évolutions.

Article A211-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 30 > 03

Code des assurances

Ces documents doivent être de couleur blanche et leurs dimensions doivent être de 5 × 5 cm.

Article A441-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 51 > 83

Code de l'urbanisme

déclarant doit fournir cinq exemplaires supplémentaires des pièces suivantes : a) Le plan permettant de connaître la situation du terrain à l'intérieur de la commune, prévu au a des articles R. 441-2 et R. 441-10 ; b) Le plan coté dans les trois dimensions

Article 5

—

La liste des surfaces d'intérêt écologiques, ou SIE, mentionnée à l'article D. 615-36 du code rural et de la pêche maritime est constituée des éléments topographiques dont la nature, les dimensions et les caractéristiques sont fixées à l'annexe II du

Article R*208-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 85 > 46

Livre des procédures fiscales

Font l'objet d'un remboursement les frais suivants : NATURE DES GARANTIES CONSTITUEES NATURE DES FRAIS 1° CREANCES SUR LE TRESOR : a) Créances sur le Trésor proprement dites Frais de timbre de dimension du nantissement constitué

Article 1

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Le pictogramme prévu à l'avant-dernier alinéa de l'article R. 5143 du code de la santé publique a la forme d'un triangle équilatéral rouge sur fond blanc, dans lequel se trouve une voiture noire : Ses dimensions sont adaptées à la taille du conditionnement

Article 9

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L'agrément est accordé aux lampes de dimensions normalisées dans les conditions prévues aux articles 2, 3, 3 bis, 4 et 5 ci-dessus.

Article 2

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Les éléments techniques et le dimensionnement des installations doivent être adaptés aux flux de pollution à traiter.

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