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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
190 résultats pour « garage »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08
: : : : 1re catégorie : X : X : X : : Homme d'équipe de : : : : : 2e catégorie : X : X : X : : Chef de garage
Article 1
Commission administrative paritaire n° 15 Conducteurs d'automobile et chefs de garage de la protection judiciaire de la jeunesse.
Article 3
techniques principaux de 2e classe et de 1re classe titulaires des permis ou habilitations exigés pour le recrutement dans un grade classé dans l'échelle de rémunération C2, conformément au III du même article 3-1, peuvent occuper les fonctions de chef de garage
Article 2
un poste de production d'énergie électrique de secours ; - un bâtiment des services généraux assurant en particulier les fonctions d'entreposage de matériaux et matériels non nucléaires, d'ateliers pour l'entretien d'équipements non contaminés, de garages
Article D514-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 72 > 85
Il n'est fait exception à cette règle que pour les droits spéciaux de garage et de magasinage pour lesquels la responsabilité des appréciateurs est limitée à 10 % du montant du prêt consenti.
Article A4241-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 85 > 58
; 8° " Nuit " : la période comprise entre le coucher et le lever du soleil ; 9° " Jour " : la période comprise entre le lever et le coucher du soleil ; 10° " Navigation au radar " : la conduite à l'aide du radar par visibilité réduite ; 11° " Garage
Article ANNEXE
centrale ; Responsable courrier à l'administration centrale ; Responsable frais de déplacement en administration centrale ; Responsable de l'atelier d'impression du ministère ; Responsable du parc automobiles du cabinet du ministre ; Responsable du garage
Article 46
Les dispositions du premier alinéa ci-dessus ne sont pas applicables aux caves, garages, emplacements de stationnement ni aux lots ou fractions de lots d'une superficie inférieure à un seuil fixé par le décret en Conseil d'Etat prévu à l'article 47.
LEGIARTI000038791660
Les garages appelés à fermer au plus tard le 1er janvier 2017. Les services de contrôle d'aérodrome de Huahine et de Rangiroa.
Article R317-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 02
coopérative d'utilisation de matériel agricole, peut ne porter qu'une seule plaque d'immatriculation, fixée en évidence d'une manière inamovible à l'arrière du véhicule ; 2° Tout véhicule circulant sous couvert du certificat d'immatriculation provisoire W garage
Article ANNEXE II
. - Nouvel espace indiciaire, adjoints administratifs principaux 1re classe, chefs de garage principaux, ATE principaux de 1re classe 1 2 3 3 ans 4 ans
Article 223 a-II-2/25
Les conduits destinés à la ventilation des locaux de machines, des cuisines, des entreponts-garages, des espaces rouliers à cargaison ou des locaux de catégorie spéciale, ne doivent pas traverser les locaux d'habitation, les locaux de service ou les postes
Article L322-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 86 > 10
immeubles ou fractions d'immeubles, lorsque les règles applicables à l'organisme constructeur ou aménageur ne s'y opposent pas ; 3° La construction, l'entretien et la gestion d'ouvrages d'intérêt collectif tels que voirie, aires de stationnement, et garages
personnels de catégories C et D des services déconcentrés appartenant aux corps suivants : -agents de service ; -agents des services techniques ; -ouvriers professionnels ; -maîtres ouvriers ; -téléphonistes ; -conducteurs d'automobiles et chefs de garage
Article 190-2.01
A bord des navires rouliers à passagers, au moins un ascenseur accessible permet de relier le pont garage aux emménagements réservés aux passagers. 5. Les escaliers sont conformes aux prescriptions de l'annexe 190-A.3. 6.
Choix du véhicule ; Le garage, les services d'entretien. B - Technologie. Outillage et matériel d'entretien ; Mécanique automobile ; Les différents organes, l'équipement électrique ; Détection des pannes et réparations usuelles.
Personnels n'appartenant pas aux corps de conducteur automobile ou de chef de garage et chargés de la conduite de véhicules automobiles. Secrétariats des membres du corps préfectoral.
Article 18 ter
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 04 > 99
dispositifs de fermeture, d'ouverture ou systèmes de commande des installations électriques, d'eau, de gaz et de chauffage ; éclairages temporisés couplés à un détecteur de mouvements ; systèmes de motorisation de volets, de portes d'entrée et de garage
Article Annexe II
dépendance Faverolles A 19 A 20 et A 21 en partie Maison forestière de Saint-Remy Villers-Cotterêts AP 140 AP 142 AP 143 Maison forestière Virlet Coyolles B 64 en partie, B 65 en partie, B 66 Allier (03) Maison forestière des Jardins et garage
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