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1 022 résultats pour « industries textiles »
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EXTRAIT
Article 16
de l'électricité et du gaz est assuré par la Caisse nationale des industries électriques et gazières.
Article Annexe I
I.1.Présentation Le titulaire de la spécialité " solier " de certificat de spécialisation (CS), niveau 3, met en œuvre des revêtements de sols souples, tels que textiles, linoléum, PVC, matériaux naturels, caoutchouc… Il assure le confort à la marche
Article R543-363
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 75 > 08
modalités de couverture des coûts afférents aux mesures de sensibilisation, d'information des consommateurs, d'encouragement en faveur des habitudes de consommation responsables, de nettoyage, de transport et de traitement des déchets sauvages issus des textiles
Article D543-279
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 80 > 33
composés majoritairement en masse de papier (y compris le carton), de métal, de plastique, de verre ou de bois ; 2° “Producteurs et détenteurs de déchets” : les producteurs et détenteurs de déchets de papier, de métal, de plastique, de verre, de textiles
Article 4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 75
Textiles-Chanvre, coton, jute, laine, lin et étoupe de lin, schappe, sisal et fibres dures d'importation, soie. Graines oléagineuses-Graines de coprah, graines de lin, graines de soja.
Article R543-214
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 96 > 26
La présente section précise les conditions de mise en œuvre de l'obligation de responsabilité élargie du producteur applicable aux producteurs de produits textiles d'habillement, de chaussures, de linge de maison neuf destiné aux particuliers et de produits
Article Annexe
Tarif des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles des industries de la métallurgie
Article 2
INTITULÉ CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT Technicien(ne) de la qualité (CQPM) 200 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la métallurgie - Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM) Chargé(e) de projets
Article 1
Les présentes dispositions générales sont applicables aux entreprises relevant, d'une part, des industries du bâtiment et des travaux publics et, d'autre part, des industries de l'eau, du gaz et de l'électricité dont tout ou partie du personnel affilié
Article 92
an à compter de la promulgation de la présente loi, après concertation avec les parties prenantes, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur l'impact d'une extension éventuelle à la maroquinerie de la filière à responsabilité élargie des textiles
Les candidats ajournés au brevet d'études professionnelles agricoles option transformation spécialité industrie agro-alimentaire relevant des dispositions de l'arrêté du 9 juillet 1990 précité pourront présenter le brevet d'études professionnelles agricoles
Article 241-3.02
Ces dispositions peuvent inclure, mais sans s'y limiter, les éléments suivants : a) Des filets de sécurité sous le beaupré ; b) Des rambardes de sécurité ou des lignes de vie métalliques ou textiles fixées le long du beaupré et servant de main courante
Les installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2330 "Teinture, impression, apprêt, enduction, blanchiment et délavage de matières textiles, la quantité de fibres et de tissus susceptible d'être
Article R216-8-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 06 > 55
de l' annexe VI bis du règlement (CE) n° 259/2012 du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2012 modifiant le règlement (CE) n° 648/2004 en ce qui concerne l'utilisation des phosphates et autres composés du phosphore dans les détergents textiles
Le conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières est composé de seize membres :
Article 3
L'examen de la spécialité "industries graphiques" de brevet d'études professionnelles comporte cinq unités obligatoires.
Sont reconnues représentatives dans la convention collective nationale des industries de la fabrication de la chaux (n° 3151) les organisations syndicales suivantes :
LEGIARTI000043219781
. - Le contenu de la formation du certificat de spécialisation s'appuie sur le référentiel du baccalauréat professionnel « bio-industries de transformation ».
Article L471-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 60 > 24
Les biens des industries de l'habillement s'entendent des biens déterminés par arrêté du ministre chargé de l'économie au sein des catégories suivantes :
Article L471-7
Les biens des industries de l'ameublement s'entendent des biens déterminés par arrêté du ministre chargé de l'économie au sein des catégories suivantes :
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