Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société Joaillerie Bosman a remis " en confié " à la société l'Union des diamantaires, Diamantaires de France (UDD-DDF

en métaux précieux et plus largement des alliages en métaux précieux pour l'horlogerie, matériaux qui relient cette dernière à la joaillerie, bijouterie, dont elle est similaire de par ses fabriquants

comme le montre partiellement l'étude réalisée par la Sofres, que les acheteurs qui fréquentent les "manèges à Bijoux" ne sont pas pour la plupart, ceux qui achètent chez des horlogers-bijoutiers-joailliers

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par LA SOCIETE H.M ART ET JOAILLERIE, dont le siège social est ... (7ème), en cassation d'un arrêt rendu

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société France Tourisme Immobilier, société anonyme, dont le siège est [Adresse 7], anciennement société Poiray Joaillier

portefeuilles ; qu'elle est également titulaire de la marque figurative n° 518 447, constituée d'une vis, dont le dépôt à l'OMPI sert à désigner en classe 14 les montres et chronomètres, articles de joaillerie

X..., d'abord embauché en qualité d'ouvrier joaillier, a été nommé, à compter du 1er septembre 2000, dessinateur au sein de l'une des sociétés du groupe Van Cleef & Arpels, qui commercialise des produits

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Joaillerie Mouawad, dont le siège est

société Navigation et Transports, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 avril 1996 par la cour d'appel de Paris (7e chambre), au profit : 1 / de la société joaillerie

BOSMAN JOAILLERIE-SOCIETE PARISIENNE D'INVESTISSEMENT EN JOAILLERIE agissant poursuites et diligences de son Président Directeur Général domicilié en cette qualité audit siège, Sis au 8 / 10 rue Saint

Par assignation des 17 et 21 septembre 2004, les joailliers et la société MANNHEIMER ont assigné en responsabilité devant le Tribunal de grande instance de PARIS la CCIP, les sociétés ADT, CSD et CSPP

X..., engagé le 8 juillet 1985 en qualité d'ouvrier joaillier par la société Ateliers A.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée JOAILLERIE MOUAWAD, ... (1er), en cassation d'un arrêt rendu le

DANIEL ET FILS BIJOUTERIE JOAILLERIE SALAM Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jérôme ORSI de la SELARL VERNE BORDET

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme JOAILLERIE BOSMAN, dont le siège social est sis à Paris (1er), ..., en cassation

somme à titre d'indemnité compensatrice de la clause de non-concurrence stipulée dans son contrat de travail, alors que, selon le moyen, l'article 12 de la convention collective de la bijouterie-joaillerie

Y... était associé et co-gérant, leur a demandé réparation du préjudice qui serait résulté pour elle de l'absence de Mme Y... dans le magasin de bijouterie-joaillerie qu'elle exploite ; Attendu que

recherches d emploi, d établir que l intéressé a été effectivement autorisé à s absenter pendant la durée prévue ; que l arrêt attaqué relève que selon la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie