-Les acheteurs peuvent faire connaître leur intention de passer un marché par le biais de la publication d'un avis de pré-information. " Art. R. 2331-2.

Article Annexe II - II. Maquette 5

—

Evaluation : -suivi des acquisitions lors des séminaires et des e-learning qui comportent pré et post-tests Modalités de l'évaluation des compétences : -suivi et validation des objectifs de formation (portfolio) 2.6.

Article 13

—

-Pour l'obtention de la carte professionnelle autorisant l'exercice d'une activité consistant à fournir des services de protection des personnes mentionnées au 3° de l'article L. 611-1 du code de sécurité intérieure avec le port d'une arme mentionnée

Article Annexe A

—

l'athérome et des troubles circulatoires, des pathologies environnementales et iatrogènes, du vieillissement, des syndromes malformatifs et des maladies génétiques ; - Principes de cancérogenèse ; classification et dépistage des tumeurs et des états pré-cancéreux

Article R341-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 63 > 75

Code de l'environnement

Elle veille à l'évolution des paysages et peut être consultée sur les projets de travaux les affectant ; 3° Elle émet les avis prévus par le code de l'urbanisme ; 4° Elle se prononce sur les questions posées par la publicité, les enseignes et les pré-enseignes

Article R2661-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 96 > 93

Code de la commande publique

-Les acheteurs peuvent faire connaître leur intention de passer un marché par le biais de la publication d'un avis de pré-information. " Art. R. 2331-2.

Article R2651-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 96 > 94

Code de la commande publique

-Les acheteurs peuvent faire connaître leur intention de passer un marché par le biais de la publication d'un avis de pré-information. " Art. R. 2331-2.

Article 1

—

Les greffes réalisées dans les situations mentionnées aux a, b et c du présent article peuvent faire l'objet de conditions spécifiques d'utilisation mentionnées dans l'arrêté du 19 septembre 2011 susvisé.

Article R300-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 59

Code de l'urbanisme

Les secteurs des technologies favorables au développement durable pour lesquels l'implantation d'une installation industrielle de fabrication, d'assemblage ou de recyclage des produits ou des équipements est mentionnée au 4° de l'article L. 300-6 du code

Article L214-162-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 32 > 05

Code monétaire et financier

. – Lorsque la société de libre partenariat entre en période de pré-liquidation le quota de 50 % d'investissements applicable aux fonds professionnels de capital investissement prévu aux articles L. 214-28, L. 214-159 et L. 214-162 ainsi que les règles

Article Annexe 1

—

salés atlantiques et continentaux 14 Végétations pionnières à Salicornia et autres espèces annuelles des zones boueuses et sableuses 1310 X X X Prés à Spartina (Spartinion maritimae) 1320

Article 2

—

Le concours externe comporte les épreuves de pré-admissibilité, d'admissibilité et d'admission suivantes : I. - Epreuve de préadmissibilité : Tests écrits destinés à apprécier, d'une part, le sens de l'organisation et l'aptitude au commandement des candidats

Article 12

—

Les pré-requis de cette épreuve sont fixés à l'annexe I du présent arrêté. Sont déclarés admissibles les candidats ayant obtenu une note égale ou supérieure à 20 sur 40.

Article Annexe II

—

Gasconne aréolée) Dorset Down Nantaise Est à laine mérinos Parthenaise Finnoise Pie rouge des plaines Grivette Raço di Bioù (Camargue) Hampshire Rouge flamande (Rouge du Nord) Ile-de-France (OIF) Rouge des prés

Article D224-15-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 94

Code de l'environnement

Les territoires de zone A concernés pour l'application du I sont : 1° En Ile-de-France : les communes de Paris, Montrouge, Malakoff, Vanves, Issy-les-Moulineaux, Boulogne-Billancourt, Neuilly-sur-Seine, Levallois-Perret, Clichy, Saint-Ouen, Pantin, Le Pré-Saint-Gervais

Article 1515

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 65 > 41

Code général des impôts

Dans les communes classées en zone de montagne et visées à l'article 1110 du code rural et de la pêche maritime, les coefficients d'adaptation à retenir pour actualiser les valeurs locatives cadastrales des prés, pâturages et herbages, lors de la révision

Article R2681-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 96 > 93

Code de la commande publique

-Les acheteurs peuvent faire connaître leur intention de passer un marché par le biais de la publication d'un avis de pré-information. " Art. R. 2331-2.

Article Annexe II - I. Maquette 2

—

alvéolaire à visée orthodontique, Traumatismes alvéolo-dentaires, Fracture isolée unifocale des bases maxillaires ou mandibulaires, Urgences chirurgicales Orales, Communications bucco-sinusiennes (CBS) et bucco-nasales (CBN), Chirurgie implantaire et pré

Article Annexe III

—

alvéolaire à visée orthodontique, traumatismes alvéolo-dentaires, fracture isolée unifocale des bases maxillaires ou mandibulaires, urgences chirurgicales orales, communications bucco-sinusiennes (CBS) et bucco-nasales (CBN), chirurgie implantaire et pré

LEGIARTI000050090927

—

nucléaire du 18 octobre 2018 définissant, en application du 2° de l'article R. 1333-109 et de l'article R. 1333-110 du code de la santé publique, la liste des activités nucléaires soumises au régime de déclaration et les informations qui doivent être mentionnées

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