Le mode de liaison doit être adapté au type de cordeau ou de tube de transmission de la détonation employé ; il doit en être de même du mode d'insertion des relais de transmission.

Article 96 I bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 35 > 78

Code général des impôts, annexe III

Les informations des factures, sous forme papier ou électronique, émises et reçues doivent être identiques.

Article Annexe IIb

—

Baccalauréat professionnel spécialité Techniques du froid et du conditionnement de l’air Candidats de la voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat, CFA ou section d’apprentissage habilité, formation

Article Annexe III

—

Modes Modes Durée UNITÉS PROFESSIONNELLES EP 1 Analyse technologique d'une situation professionnelle UP1 4 CCF* Ponctuelle écrite 3 h EP 2 - Réalisation d'une production UP2 9 (1) CCF Ponctuelle pratique 12

Article 14

—

L'architecte exerce selon l'un ou plusieurs des modes suivants : A titre individuel, sous forme libérale ; En qualité d'associé d'une société d'architecture ; En qualité de fonctionnaire ou d'agent public ; En qualité de salarié d'organismes d'études

Article 2

—

coordonnées du propriétaire ou de l'exploitant de l'établissement ; 3° Le nom et les coordonnées du responsable de l'évaluation ; 4° La description synthétique et la configuration de l'établissement : quantité de pièces susceptibles d'être évaluées, mode

Article D337-74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 45 > 63

Code de l'éducation

groupement d'intérêt public “ formation continue et insertion professionnelle ” (GIP-FCIP), lorsque la formation se déroule en totalité dans ces structures, dans un centre de formation d'apprentis relevant du ministère chargé de la mer, ou un centre

Article R2111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 15

Code de la santé publique

-Le professionnel d'un mode d'accueil du jeune enfant mentionné à l'article L. 2111-3-1, pouvant administrer des soins ou des traitements médicaux à un enfant qu'il prend en charge, à la demande du ou des titulaires de l'autorité parentale ou représentants

Article R631-1-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 31 > 34

Code de l'éducation

Ils sont fixés de sorte que les capacités de formation, tenant compte le cas échéant des terrains de stage proposés par le service de santé des armées sur l'ensemble du territoire national, permettent d'assurer la qualité des formations pour l'ensemble

Article Annexe IIb

—

Mode Durée Mode Durée Mode E1 : Épreuve scientifique 3 Sous-épreuve E11 : Mathématiques U11 1.5 CCF Ponctuel écrit 1 h CCF Sous-épreuve E12 : Sciences physiques et chimiques U12 1.5

Article Annexe II

—

PRESCRIPTIONS MINIMALES DE FORMATION APPLICABLES EN FONCTION DE L'ACTIVITÉ EXERCÉE 1.

Article 22

—

Composition et mode d'élection

Article 48

—

-Modes de scrutin

Article annexe

—

DÉFINITION DES MODES PÉDAGOGIQUES

Article Annexe Ia

—

mode et le conseil aux clients.

Article R152-5-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 28 > 37

Code de l'urbanisme

que celle résultant d'autres modes de construction.

Article 8

—

de formation.

Article R642-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 35

Code de la construction et de l'habitation

Le projet de convention notifié au titulaire du droit d'usage en application de l'article L. 642-4 comporte les indications suivantes : -la dénomination, la forme juridique et le siège du titulaire du droit d'usage ; -la désignation des locaux ; -la durée

Article L162-12-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 01

Code de la sécurité sociale

de rémunération des infirmiers participant à ces réseaux ; c) Les droits et obligations respectifs des infirmiers, des patients et des caisses, ainsi que les modalités d'évaluation associées aux formes d'exercice et modes de rémunération mentionnés aux

Article L1211-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 78 > 34

Code des transports

I. ― La politique globale des transports prévoit le développement des modes de transports individuels et collectifs, en prenant en compte leurs avantages et leurs inconvénients respectifs en matière de développement régional, d'aménagement urbain, de

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