Codes de loi français

Article L593-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 25

Dans le cas de certaines installations complexes, en dehors des réacteurs à eau sous pression de production d'électricité, le ministre chargé de la sûreté nucléaire peut, à la demande de l'exploitant et par arrêté motivé pris après avis de l'Autorité

Article 21-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 05 > 23

L'intéressé justifie d'un niveau de langue lui permettant au moins de comprendre le contenu essentiel de sujets concrets ou abstraits dans un texte complexe, de communiquer avec spontanéité, de s'exprimer de façon claire et détaillée sur une grande variété

Article 2

Section 05 : Matière condensée : organisation et dynamique ; Section 06 : Matière condensée : structures et propriétés électroniques ; Section 08 : Electronique, semi-conducteurs, photonique, génie électrique ; Section 15 : Systèmes moléculaires complexes

Article 3

Dénomination du constituant (élément, composé chimique, matière complexe) avec éventuellement l'indication du numéro C.A.S. (Chemical Abstract Service) s'il existe et : 2.1.1.1.

Article 5-1

Ce calendrier détermine également les courses pouvant servir de support à des paris complexes tels que définis par décret.

Article 4

professionnelles mentionnés au précédent article selon le tableau figurant ci-dessous : TITRE PROFESSIONNEL TITRE PROFESSIONNEL Faire le métré tous corps d'état et la mise à prix au bordereau ou aux ratios d'une opération de construction complexe

LEGIARTI000021985662

Dispositions équivalentes relatives aux matériels de filtrage des hydrocarbures Textes concernés : Convention MARPOL Annexe I - Règles 14 et 15 Les schémas de ces installations sont de fait plus complexes, et il paraît nécessaire de préciser les conditions

Article D3243-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 62 > 70

Les utilisateurs sont mis en mesure de récupérer à tout moment l'intégralité de leurs bulletins de paie émis sous forme électronique, sans manipulation complexe ou répétitive, et dans un format électronique structuré et couramment utilisé.

LEGIARTI000030072074

Fabriquer un tronçon de tuyauterie complexe Exploiter et renseigner des documents techniques de tuyauterie. 3. Monter et assembler des lignes de tuyauterie sur site Préparer son intervention sur site.

Article GA 45

ou des moyens de secours susceptible d'entraver une de ses interventions. 45.2.

Article D533-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 12 > 92

. - Pour l'application du 1° du III de l'article L. 533-13, les instruments financiers non complexes sont les suivants : 1° Les actions admises à la négociation sur un marché réglementé d'un Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace

Article Annexe

Préparer les moyens matériels nécessaires à la mise en œuvre d'ouvrages de charpente et maison ossature bois. Planifier la pose d'ouvrages de charpente et maison ossature bois.

Article 8

chaque service et sur les plans de retour à l'équilibre transmis par les services, après instruction individuelle des dossiers par les services de l'agence régionale de santé en lien avec les conseils départementaux puis avis, dans les cas les plus complexes

Article 22

afférents aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2024, pour les émetteurs qui sont des grandes entreprises ou les sociétés consolidantes d'un grand groupe au sens des articles L. 230-1 et L. 230-2 du code de commerce, selon le cas, dont le nombre moyen

Article Annexe I

économique de l'emploi est soumis à l'influence de plusieurs facteurs : - l'internationalisation des échanges ; - les progrès technologiques se traduisant par une variété et une fiabilité croissantes des modes de transport, dans une chaîne logistique complexe

Article ANNEXE 1, DEUXIEME PARTIE, 2

Exposition directe d'une façade à géométrie complexe.

Article 7

Pour les systèmes de technologie complexe, le périmètre et l'organisation de la marche incendie peuvent être adaptés en fonction de l'analyse de risque précitée et de l'étude de sécurité du système.

Article 3

Ils peuvent à ce titre réaliser certaines tâches complexes de gestion administrative, budgétaire et comptable, être chargés de l'analyse, du suivi ou du contrôle de dispositifs ou assurer la coordination de projets.

Article 23

Chapitre VII : Dispositifs d'appui à la population et aux professionnels pour la coordination des parcours de santé complexes, Art. L6327-1, Art. L6327-2, Art. L6327-3, Art. L6327-4, Art. L6327-5, Art. L6327-6, Art. L6327-7 II.

Article Annexe II

La démarche compétences consiste en la prise en compte de capacités que, au-delà des savoirs purs, les enseignements d'un domaine particulier visent à développer chez le technicien, en vue de leur mise en œuvre dans des situations souvent complexes et