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356 résultats pour « orientales »

ARTICLE

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Article 1

—

Moselle Rue du Chemin-Vert, 57070 Metz-Queuleu Nord Site 2 : route de la Drève, 59810 Lesquin Pas-de-Calais Hôtel de police, boulevard du Kent, 62903 Coquelles Pyrénées-Atlantiques Rue Joliot-Curie, 64700 Hendaye Pyrénées-Orientales

Article Annexe

—

Haute-Marne Mayenne Meurthe-et-Moselle Meuse Morbihan Moselle 455 euros Nièvre 500 euros Nord Oise Orne Pas-de-Calais 455 euros Puy-de-Dôme 2 375 euros Pyrénées-Atlantiques Haute-Pyrénées Pyrénées-Orientales

Article R214-111

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 78

Code de l'environnement

ceux relevant du bassin Rhône-Méditerranée, leurs parties situées dans les départements des Hautes-Alpes, des Alpes-de-Haute-Provence, des Alpes-Maritimes, du Var, des Bouches-du-Rhône, du Vaucluse, du Gard, de l'Hérault, de l'Aude, des Pyrénées-Orientales

Article Annexe I

—

Pyrénées-Orientales Port-Vendres. Bas-Rhin Strasbourg. Rhône Lyon (port Edouard-Herriot). Seine-Maritime Antifer, Dieppe, Fécamp, Le Havre, Port-Jérôme, Rouen, Le Tréport. Yvelines Limay.

Article Annexe V

—

Pyrénées-Orientales. Agly depuis Saint-Paul-de-Fenouillet. DDE 66 DDE 11 5 janvier 2006 Verdouble depuis Tautavel. Tech depuis Prats-de-Mollo. Têt depuis Prades. Réart depuis Pollestres. Canterrane depuis Ponteilla.

Article Annexe I

—

Martinique, Guyane, La Réunion, Mayotte TOULOUSE Direction régionale des finances publiques de la Région Occitanie et du Département de la Haute-Garonne Ariège, Aude, Aveyron, Gard, Haute-Garonne, Gers, Hérault, Lot, Lozère, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales

Article Annexe 1

—

dans les ressorts territoriaux de la trésorerie de Perpignan et du centre des impôts de Perpignan Réart, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er juillet 2010, est confié au comptable du SIP de Perpignan Réart. 66 ― Pyrénées-Orientales

Article Annexe II

—

Liaisons franco-espagnoles Ligne ferroviaire entre Port-Bou (Espagne) et Montpellier (Hérault) ou Paris ou Milan (Italie) ou Zürich (Suisse) : gare de Cerbère (Pyrénées-Orientales).

Article 1

—

Ecole supérieure d'électricité, Ecole supérieure de physique et de chimie industrielle de la ville de Paris, Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales, Institut national agronomique, Institut national des langues et civilisations orientales

Article Annexe

—

Partie de la De la rive gauche du fleuve 6 2 8 6 2 Arcachon Gironde Bordeaux 1 Arcachon 6 1 Landes et Pyrénées-Atlantiques Bayonne Port-Vendres Pyrénées-Orientales

Article Annexe tableau n° 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 35 > 43

Code électoral

Mayenne 2 Meurthe-et-Moselle 4 Meuse 2 Morbihan 3 Moselle 5 Nièvre 2 Nord 11 Oise 4 Orne 2 Pas-de-Calais 7 Puy-de-Dôme 3 Pyrénées-Atlantiques 3 Pyrénées (Hautes-) 2 Pyrénées-Orientales

Article D711-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 13 > 55

Code de l'éducation

Institut de physique du Globe de Paris ; 17° Institut national des sciences et industries du vivant et de l'environnement ; 18° Institut d'études politiques de Paris ; 19° Institut Mines-Télécom ; 20° Institut national des langues et civilisations orientales

Article 2

—

(66) Font-Romeu-Odeillo-Via 1 Sous-total responsable du service médical 1 Gestionnaire de ressources humaines, matérielles et financières Pyrénées-Orientales (66) Font-Romeu-Odeillo-Via 1 Sous-total gestionnaire 1 Maintenance

LEGIARTI000044237340

—

Département des Pyrénées-Orientales Lac de retenue des Bouillouses. Département du Bas-Rhin Plan d'eau de Reichshoffen. Département du Haut-Rhin Lac Blanc. Département de la Savoie Lac d'Aiguebelette. Département de la Haute-Savoie Lac d'Annecy.

Article Annexe

—

Aude, Gard, Hérault, Lozère, *Pyrénées-Orientales (Région Languedoc-Roussillon). *Nord, Pas-de-Calais (Région Nord - Pas-de-Calais). *Paris, *Yvelines, *Val-d'Oise. Marchés pour lesquels la consultation est engagée à compter du : 1er janvier 1991.

Article Annexe

—

€ Meuse 0,50 750 € Morbihan Moselle Nièvre Nord 1,50 2 250 € Oise Orne 0,46 690 € Pas-de-Calais 7,20 10 800 € Puy-de-Dôme 0,50 750 € Pyrénées-Atlantiques 0,91 1 365 € Hautes-Pyrénées 1,02 1 530 € Pyrénées-Orientales

Article annexe

—

Musée du Louvre : département des antiquités orientales. Musée du Louvre : département des peintures. Musée du Louvre : département des sculptures du Moyen Age, de la Renaissance et des Temps modernes.

Article Annexe

—

5,00 % Saint-Vincent-et-Grenadines - 3,00 % Sainte-Lucie - 2,00 % Saint-Siège 2,00 % Surinam - 2,00 % Swaziland - 5,00 % Syrie 8,00 % Tanzanie 7,00 % Tchad - 2,00 % Thaïlande - 2,00 % Timor-Oriental

Article R312-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 76 > 00

Code de justice administrative

Réunion, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne, Ville de Paris ; Tribunal administratif de Toulouse : Ariège, Aude, Aveyron, Gard, Haute-Garonne, Hérault, Lot, Lozère, Pyrénées-Orientales

Article R221-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 45 > 95

Code de justice administrative

Pas-de-Calais ; Limoges : Corrèze, Creuse, Indre, Haute-Vienne ; Lyon : Ain, Ardèche, Loire, Rhône ; Marseille : Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Bouches-du-Rhône ; Melun : Seine-et-Marne, Val-de-Marne ; Montpellier : Aude, Hérault, Pyrénées-Orientales

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