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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

115 résultats pour « promenade équestre »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

Code général des impôts

. - L'enseignement et la pratique de l'équitation, les animations et les activités de démonstration aux fins de découverte de l'environnement équestre et de familiarisation avec celui-ci ainsi que l'accès aux installations sportives destinées à l'utilisation

Article 1

—

intérieurs 233n 1 an Itecom Art Design III Concepteur audio-visuel 200 r 1 an CADASE IV Solier 233s 1 an KALEI-Union professionnelle des métiers de la finition de la fédération française du bâtiment (UPMF-FFB) IV Agent de prévention et de sécurité équestre

Article 1

—

formations portuaires de la chambre de commerce et d'industrie du Havre IV Technicien(ne) d'exploitation d'équipements culturels 323p 3 ans 3IS SUP IV Socio-esthéticien(ne) 330t 5 ans Ecole Joffre Karine Moncla (EJKM) IV Accompagnateur de tourisme équestre

Article 2-3

—

et installations référencés “ Pont Alexandre III ” (ALX), placés sous la responsabilité de l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés dans le périmètre formé par le port des Champs-Elysées, la promenade

LEGIARTI000045166920

—

015002 277 426 AURILLAC 21150014500019 AURILLAC STATIONNEMENT PAYANT 21150014500381 015 21150055800047 COREN LOGEMENT LOCATIF 015025 2 865 COREN 21150055800013 COREN 21150055800013 015 21150083000099 JUSSAC FERME EQUESTRE

Article 2

—

Roger-Couderc, situé 23 boulevard Simon-Bolivar, 13015 Marseille ; - du 18 juillet au 10 août 2024 inclus, la marina du Roucas Blanc, située dans le périmètre formé par l'ensemble du bord de mer longeant la corniche du président Fitzgerald Kennedy, la promenade

Article Annexe

—

Les schémas départementaux de randonnées pédestres et équestres prescrits par la circulaire du 7 juillet 1977 seront établis avant le 1er juillet 1978.

Article Annexe 1

—

Quel que soit l'emplacement de l'UHSA, il est prévu des espaces de promenades spécifiques (cours ou jardins) à l'air libre, à l'intérieur de l'UHSA et accessibles depuis les unités de soins.

Article Annexe

—

Département des Yvelines Maisons-Laffitte 56 Centre équestre : 18 à 22, avenue Jean-Bart, et 23, avenue de Montebello.

Article Annexe

—

Structurer et développer le tourisme équestre en Margeride Aubrac. Conseil départemental de la Lozère. Accueil chasse et pêche en Lozère : une dynamique de territoire. Syndicat départemental d'électrification et d'équipement de la Lozère.

Article Annexe

—

. - Les "arts du spectacle vivant" : théâtre, musique, danse, mime, arts du cirque, arts de la rue, marionnettes, arts équestres, feux d'artifices, jeux d'eaux, etc. - Les "arts du visuel" : Arts plastiques (architecture, peinture, sculpture, dessin et

Article 2

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Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Fort-de-France ; 33° Le 18 juin 2024, le site de célébration de Nice, situé sur la partie est du quai des Etats-Unis, incluant la voie de circulation, et délimité à l'ouest par l'intersection entre la promenade

Article Annexe

—

France Seine et Marne ZN_77_004 Fays les Nemours BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR mairie 675651 6792272 LOT1_Site_ZN_77_004_S1 1 stade 676328 6792380 Habitations-impasse sapinière 676583 6792432 le petit bagneux 676858 6792473 centre équestre

LEGIARTI000050672754

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697273 6365041 2021_LOT4_ZN_12_03_S1 1 Ginals 696897 6365293 Cassagnes 697881 6364877 Mayrinhac le Haut 696322 6365654 2022_03_12-2 Occitanie Aveyron 2022_LOT3_ZN_12_09 Salmiech ORANGE Bourg 665658 6342636 2022_LOT3_ZN_12_09_S1 1 Centre équestre

LEGIARTI000050672710

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BOUYGUES TELECOM/SFR Escrennes 639460 6780423 2019_LOT3_ZN_45_002_S1 1 2020_01_45-4 Centre-Val de Loire Loiret 2019_LOT3_ZN_45_003 Vitry aux Loges BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Carrouge 640969 6758886 2019_LOT3_ZN_45_003_S1 1 Centre équestre

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