radiations) 174,10 € Edition C (avis de dépôts des comptes des sociétés) 138,10 € Vente à l'unité (édition A, B ou C) 3,80 € 11° Autres publications officielles à caractère périodique : 30,00 € Table du Bulletin officiel des décorations, médailles et récompenses

Article 1

—

- radiations) 164,00 € Edition C (avis de dépôts des comptes des sociétés) 130,00 € Vente à l'unité (édition A, B ou C) 3,50 € 11° Autres publications officielles à caractère périodique : Bulletin officiel des décorations, médailles et récompenses

Article 1

—

A l'octroi des récompenses mentionnées à l'article 34 de la loi du 30 octobre 1886 ; 18.

Article ANNEXE 2

—

NICOLAS SUD 55 SANEF A0004 KESKASTEL EST 67 SANEF A0004 KESKASTEL OUEST 67 SANEF A0005 TROYES FRESNOY LE CHATEAU 10 APRR A0005 TROYES LE PLESSIS 10 APRR A0005 LES JONCHETS LA GRANDE PAROISSE 77 APRR A0005 LES JONCHETS LES RECOMPENSES

Article Annexe

—

Droits voisins de la propriété industrielle Topographie de produits semi-conducteurs : - dépôt et conservation : 76,00 Récompenses industrielles : enregistrement d'un palmarès, d'une récompense, ou transcription d'une déclaration de cession ou de transmission

Article 3

—

Autres informations : - existence d'une maladie professionnelle ; - santé (aptitudes, inaptitudes), handicap éventuel (motif d'invalidité, date de début, date de fin, taux d'invalidité, aménagements effectués) ; - sanctions, récompenses.

LEGIARTI000041404851

—

Conditions d'attribution et de répartition des récompenses Elles établissent les conditions d'attribution et de répartition des subventions pour prix de courses prévues dans leurs budgets et assurent le versement des allocations et primes de courses aux

Article R411-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 22 > 48

Code de la propriété intellectuelle

brevets d'invention, des marques de produits ou de services et des dessins et modèles ; 7° L'application des dispositions contenues dans les lois et règlements sur la protection temporaire de la propriété industrielle dans les expositions, sur les récompenses

Article 2

—

l'organisme teneur du compte, revenus du conjoint ; - à la santé : aptitude(s) professionnelle(s), inaptitude(s) professionnelle(s), vaccination(s), groupe sanguin (facultatif), calendrier de suivi des visites médicales (facultatif) ; - aux sanctions : récompense

Article 10

—

antérieure à celle mentionnée au I restera déterminé par les dispositions en vigueur à cette date ; 2° Sous réserve des accords amiables déjà intervenus et des décisions judiciaires passées en force de chose jugée, les règles nouvelles relatives aux récompenses

Article Annexe I

—

notamment interdit au revendeur d'exposer dans ses locaux les tabacs à la vue des personnes présentes dans l'établissement ; - il n'est reçu, directement ou indirectement, pour l'achat des tabacs manufacturés ou leur revente, aucune gratification, récompense

LEGIARTI000049476733

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 47 > 67

Code du cinéma et de l'image animée

-Associations dont l'objet est de récompenser la création cinématographique : -Académie des Arts et Techniques du Cinéma (Présélection) ; II.

Article 319-10

—

variables de la rémunération, notamment la possibilité de ne payer aucune composante variable ; 11° les paiements liés à la résiliation anticipée d'un contrat correspondent à des performances réalisées sur la durée et sont conçus de manière à ne pas récompenser

Article 321-125

—

Article 50 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 49

Code général des impôts, annexe IV

charitable ou philanthropique et destinés à être distribués gratuitement à des personnes nécessiteuses ; 16° Les biens importés par des organismes à caractère charitable ou philanthropique au profit des victimes de catastrophes ; 17° Les décorations et récompenses

Article Annexe

—

La plupart des drogues (héroïne, nicotine, alcool, cocaïne, principe actif du cannabis, ecstasy) agissent, par des mécanismes différents, sur les neurones dopaminergiques des systèmes de récompense.

LEGIARTI000024997418

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