Préalablement à la détermination de m1 et m2, les charges textiles sont placées au moins 24 heures en ambiance conditionnée (température : 23 ± 3 °C ; hygrométrie : 60 ± 15 %) de manière à stabiliser le taux d'humidité initial du textile.

Article 109

—

Pour les câbles en textile, on effectue sur le bout coupé l'essai de traction prévue au paragraphe 1er du présent article.

Article 1

—

Section entretien des articles textiles. Section prothèse dentaire. Section biotechnologies de la mer. Section conducteurs routiers. Section navigation fluviale et rhénane. Sections diverses.

Article Annexe II : Tableau n° 36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

des travaux publics comportant l'emploi des huiles de décoffrage du béton ; - travaux comportant la pulvérisation d'huile minérale ; - travaux comportant l'emploi d'huiles d'extension dans l'industrie du caoutchouc, d'huiles d'ensimage de fibres textiles

Article D711-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers ; 6-3° Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen ; 6-4° Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques ; 7° Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles

Article ANNEXE

—

. 13. 1 Préparation de fibres textiles et filature. 13. 10 Préparation de fibres textiles et filature. 13. 10Z Préparation de fibres textiles et filature. 13. 2 Tissage. 13. 20 Tissage. 13. 20Z Tissage. 13. 3 Ennoblissement

Article T 21

—

Cependant ces dispositions ne s'appliquent pas aux salons et stands spécifiques de la décoration intérieure dans lesquels sont présentés des textiles et des revêtements muraux. § 6.

Article 1

—

Ecole nationale supérieure des industries textiles de Mulhouse (E.N.S.I.T.M.), 11, rue Alfred-Werner, 68093 MULHOUSE CEDEX. Groupement des techniques de l'ingénierie, 27, rue Emile-Zola, 38400 Saint-Martin-d'Hères.

Article 110

—

Pour les câbles en textile, on effectue sur le bout coupé l'essai de traction prévu au paragraphe premier du présent article.

Article ANNEXE II

—

Colza oléagineux et navette autre que fourragère : Semences de prébase et de base 99,9 Semences certifiées 99,7 Colza fourrager : Semences de prébase et de base 99,9 (a) Semences certifiées 99,7 (a) Lin oléagineux et lin textile : Semences

Article Annexe

—

Institut textile de France. Centre technique du papier. Institut national de la statistique et des études économiques (I. N. S. E. E.). Centre d'études prospectives d'économie et mathématiques appli quées à la planification (Cepremap).

Article PE 22

—

La diffusion d'air au travers d'un conduit textile, à l'intérieur d'un local, n'est autorisée que si ce conduit est en matériaux classés M0.

Article 98 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 87

Code général des impôts, annexe III

l'art statuaire ou de la sculpture en toutes matières dès lors que les productions sont exécutées entièrement par l'artiste ; fontes de sculpture à tirage limité à huit exemplaires et contrôlé par l'artiste ou ses ayants droit ; 4° Tapisseries et textiles

Article D651-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

technologie ; 7° (Supprimé) ; 8° (Supprimé) ; 9° Le décret n° 90-928 du 10 octobre 1990 relatif à l'Institut supérieur de mécanique de Paris ; 10° Le décret n° 2003-1089 du 13 novembre 2003 relatif à l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles

Article Annexe XI

—

Instrument de mesure de longueur Instrument de mesure servant à la détermination de la longueur de matériaux de type cordage (par exemple, textiles, bandes, câbles) pendant le mouvement d'avance du produit à mesurer.

Article 1

—

Métiers du textile Spécialité Tapissier garniture Brevet professionnel tapisserie, ameublement, décoration, option Tapisserie d'ameublement ; Brevet de technicien en ameublement. Meilleur ouvrier de France.

Article Annexe (1) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 53 > 10

Code de l'environnement

Fabrication, conditionnement et emploi autres que ceux mentionnés au 2 et à l'exclusion du nettoyage à sec de produits textiles visé par la rubrique 2345, du nettoyage, dégraissage, décapage de surfaces visées par la rubrique 2564, de la fabrication en

Article Annexe

—

Ennoblissement textile. 13.91Z-Z Fabrication d'étoffes à mailles. 13.92Z-A Fabrication de linge de maison et d'articles d'ameublement. 13.92Z-B Fabrication de tapisserie à la main. 13.92Z-C Fabrication de coussins et petits articles textiles

Article Annexe 1

—

et gestion des travaux 231 - Mines et carrières, génie civil, topographie 232 - Bâtiment : construction et couverture 233 - Bâtiment : finitions 234 - Travail du bois et de l'ameublement 240 - Spécialités pluritechnologiques matériaux souples 241 - Textile

Article Annexe

—

Résumé du référentiel d'emploi Le couturier d'ameublement confectionne des ouvrages de décoration intérieure : décors de fenêtre, housses de literie et de sièges, à partir de matériaux textiles.

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