Le siphon de sol peut être remplacé par un réceptacle étanche d'où les eaux ne peuvent être évacuées que par pompage. 2° Chaufferie en terrasse ou au dernier niveau d'un bâtiment.

Article 6

—

: : : : --- : : ou : : 3 : : Devis descriptif relatif à un : : : : projet simple (terrassements

Article 12

—

554-23 du code de l'environnement et du II de l'article 7-2 du présent arrêté, il n'est pas procédé à des investigations complémentaires ou lorsque certains tronçons d'ouvrages situés dans les zones où sont prévus des travaux affectant le sol (terrassement

LEGIARTI000027909574

—

de cabine 9.1 Dispositif d'arrêt sur toit de cabine I-7° P/R/E/F R/E/F 9.2 Manœuvre d'inspection sur toit de cabine I-7° P/E/F E/F 9.3 Balustrade E/F E/F 9.4 Dispositif de demande de secours sur

Article SC 28

—

Au palier supérieur, il doit être établi un accès direct vers l'extérieur, sur les toits.

Article CO 41

—

accessoires peuvent être constitués par des sorties, des escaliers, des coursives, des passerelles, des passages en souterrain, ou par des chemins de circulation faciles et sûrs d'une largeur minimale de 0,60 mètre ou encore par des balcons filants, terrasses

Article 1

—

Il en est de même des terrasses, couvertes ou non, jardins d'hiver, etc., dont l'importance constitue un avantage inhabituel pour le local du type considéré.

Article L312-57-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 83 > 51

Code des impositions sur les biens et services

réduit de l'accise les gazoles qui répondent aux conditions cumulatives suivantes : 1° Le produit est consommé pour les besoins de la réalisation de travaux statiques, à l'exclusion du déplacement des engins réalisant ces travaux, ou de travaux de terrassement

Article L2511-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 58 > 84

Code général des collectivités territoriales

Le maire d'arrondissement émet un avis sur toute autorisation d'étalage et de terrasse dans l'arrondissement délivrée par le maire de la commune ou le maire de Paris en application du présent code.

Article R212-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 19

Code de la construction et de l'habitation

Sont notamment considérés comme locaux annexes les caves, greniers, resserres, celliers, terrasses, balcons, loggias, garages et sous-sols.

Article Annexe

—

Réaliser en sécurité un terrassement à la chargeuse pelleteuse. Charger en sécurité des matériaux à la chargeuse pelleteuse. Réaliser en sécurité des manutentions de charges avec une chargeuse pelleteuse.

Article 34

—

4.1 ci-dessus les éléments permettant de caractériser : - les plans de référence à partir desquels sont déterminées les hauteurs de liquides ou permettant de vérifier la stabilité dimensionnelle des récipients-mesures ; - les détails concernant le toit

Article Annexe I

—

id=5f1K9WkgHtHTmnEj6M0BCB4APX7KalcLgYeuznhj5ZE= Certificats d'économies d'énergie Toits d'abord 2 1. Secteur d'application Réduction de la consommation énergétique des ménages en situation de précarité énergétique. 2.

Article Annexe II : Tableau n° 16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

lors des travaux de moulage et de noyautage, de coulée et de décochage ; - les travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et de cheminées ; - les travaux routiers ; - le bâtiment, lors des travaux d'étanchéité, de revêtement de toitures ou terrasses

LEGIARTI000032432254

—

Poser les fenêtres de toit et une couverture en tuiles avec accessoires et abergements industrialisés Poser une couverture en tuiles avec ses accessoires industrialisés et sans abergements. 4.

Article 2

—

par l'installation). " Zones à émergence réglementée " : - l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date du dépôt de dossier d'enregistrement, et leurs parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin, terrasse

Article Annexe unique (suite)

—

Balcon, loggia, terrasse, jardin 69 Logement meublé avec balcon ou loggia (3 m2 minimum) équipé d'un mobilier de jardin O 2 O O O O O Si la profondeur du balcon ou de la loggia est inférieure à 1 mètre alors l'équipement en mobilier

Article PS 10

—

L'installation d'un niveau de parc de stationnement de véhicules en toiture-terrasse à l'air libre est autorisée.

Article GZ 13

—

. - L'alimentation des chaufferies en terrasse ou des installations en partie supérieure des immeubles (unités de toiture) doit se faire, quelle que soit la puissance des installations, exclusivement par l'extérieur des bâtiments.

LEGIARTI000034447188

—

dB Rw + Ctr ≥ 37 dB Rw + Ctr ≥ 37 dB 0.7 < rE ≤ 0.8 Rw + Ctr ≥ 36 dB Rw + Ctr ≥ 41 dB Rw + Ctr ≥ 41 dB Entrée(s) d'air Sans objet Dn, e, w +Ctr ≥ 39 dB Dn, e, w +Ctr ≥ 41 dB Toiture de combles aménagés*** Fenêtre, porte-fenêtre, fenêtre de toit

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