Alcools et Spiritueux de France ; - la propriétaire effective des parts des sociétés chinoises Yantai et Langfang était la société gibraltarienne Zaida, et non la société française Vins Alcools et Spiritueux

La SAS Vins, Alcools et Spiritueux de France (VASF), membre du groupe Castel, a fait l’objet d’une vérification de comptabilité portant sur les années 2012 et 2013.

déclaration de cessation de paiements déposées au Greffe de ce Tribunal le 17 décembre 2025, par : La SAS CYBERVIN Le négoce en gros, demi-gros, détail, directement, indirectement, par internet, des vins

Et : SARL WILLY'S ACV EUROPE Toute activité d'achat et de vente de produits à base de vinaigre de cidre, de vins de fruits, de vins, d'alcools et spiritueux et de produits dérivés…« [Adresse 2] Défaillante

sur déclaration de cessation des paiements, notre tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : , [F], [N], [A] (SAS) Exerçant une activité de : Le négoce et l'élevage de vins

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (COLMAR, 17 JUIN 1981) D'AVOIR PRONONCE, A LA REQUETE DE LA SOCIETE UNION VINICOLE POUR LA DIFFUSION DES VINS

GUY EST LE DIRECTEUR, IL EST RESULTE DE LEUR ANALYSE PAR LE LABORATOIRE OFFICIEL QUE CE VIN AVAIT UNE FERMENTATION ALCOOLIQUE NON TERMINEE ET N'ETAIT PAS SEPARE DE SES LIES ET QUE, DES LORS, IL DEVAIT

, alcools et marchandises. 3.

l'équivalence en valeur de productivité réelle doit, ... être assurée par la commission communale dans chacune des natures de culture qu'elle aura déterminées" ; Considérant que les vignobles dont les vins

1] Activité : Vente et livraison d'huitres, coquillages, poissons, fruits de mer et plus généralement de tous produits de la mer, de produits d'épicerie fabriqués à partir de produits de la mer, de vins

PARTIE CIVILE CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE MONTPELLIER, (CHAMBRE CORRECTIONNELLE) EN DATE DU 20 MARS 1980 QUI, DANS LES POURSUITES EXERCEES CONTRE [D] [B], SOUS LA PREVENTION DE FRAUDES SUR LES VINS

l'équivalence en valeur de productivité réelle doit, ... être assurée par la commission communale dans chacune des natures de culture qu'elle aura déterminées" ; Considérant que les vignobles dont les vins

ou les alcools issus de la distillation de ces vins peuvent prétendre au bénéfice d'une appellation contrôlée, constituent une nature spéciale de culture au sens des dispositions précitées ; que, par

PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL, LES AGENTS DES IMPOTS ONT CONSTATE, LE 28 NOVEMBRE 1971, QUE DE NOMBREUSES FACTURES-CONGES NE MENTIONNAIENT PAS LES NOMS ET ADRESSES DES CLIENTS AUXQUELS AVAIENT ETE LIVRES DES VINS

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Nicolas, titulaire de la marque "Petites récoltes" pour désigner des boissons alcooliques

Alcools et Spiritueux de France ; - la propriétaire effective des parts des sociétés chinoises Yantai et Langfang était la société gibraltarienne Zaida, et non la société française Vins Alcools et Spiritueux

du 23/10/2025, le tribunal de céans a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société TERRES DE BOISSONS (SAS) - commerce de détail de boissons et de produits d'alimentation : vin

[E] [Y], représentant la société [C] DE BOISSONS (SAS) - [Adresse 1] - Le commerce de détail de boissons et de produits d'alimentation : vin, alcool, spiritueux, bières, bar à vin, épicerie fine, petite