(Hérault) un commerce de restaurant-bar-dancing à l'enseigne de "Marin' Palm", a fait assigner MM. A..., Z... et X..., musiciens de jazz, ainsi que l'association "André D... Jazz Action" et M.

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 novembre 2013) et les productions, que la société CND, qui exploite un restaurant italien sous la forme d'un "bar

3 octobre 2000), qu'ayant obtenu de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de la Manche un prêt de 210 000 francs pour lui permettre d'acquérir de la société Le Relais un fonds de commerce de bar-restaurant-hôtel-crêperie

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 31 octobre 2000), que M. et Mme X... ont cédé un fonds de commerce de bar

Ville de [Localité 4] (la bailleresse), propriétaire d'un ensemble immobilier abritant le Théâtre [3], a donné à bail commercial à la société Le Camélia (la locataire) des locaux à activité de café et de bar-brasserie

Il précise que la grande barre du carrousel n'a pas été remplacée et fonctionne toujours à ce jour. Si M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : d d è I/ Sur le pourvoi n° A 88-43.638 formé par : La société Cacao Barry, dont le siège social est ...

; que les sociétés La Neuchâteloise ainsi que quatre autres compagnies d'assurance (les assureurs), subrogées dans les droits de la société Cacao Barry pour l'avoir indemnisée, ont assigné en paiement

. ; mais attendu qu'alors que Jean-Philippe Z... et Antonio A..., ainsi qu'Isabelle Z... sortaient tous trois du restaurant après leurs achats, les quatre agresseurs revenaient à pied munis de barres,

Y... a été à nouveau appelée à la barre et entendue par Monsieur le président ; "alors que la règle, posée à l'article 331 du Code de procédure pénale, selon laquelle le témoin ne doit pas être interrompu

CONSEIL JUGEMENT DU 10 Avril 2026 ADOPTION [Localité 1] _____________________________________________________________________________ COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats, Madame Brunehilde BARRY

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cacao Barry, dont le siège est à Meulan (Yvelines), ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat de copropriété Résidence de Barry, dont le siège est ...

Cherif X... et le Syndicat CGT BARRY CALLEBAUT, représenté par son secrétaire Mr A...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cacao Barry, société anonyme, dont le siège est à Meulan (Yvelines), ..., en cassation d'un arrêt

En présence de la SELARL BALLY M.J., mandataire judiciaire. Monsieur le Procureur de la République a été avisé de la date de l'audience.

Y... le fonds de commerce de bar-hôtel-restaurant "Le Bellevue", pour une durée d'une année renouvelable par tacite reconduction avec effet au 1er janvier 1999 ; que, dans le même acte, les associés de

La note en délibéré enregistrée le 9 septembre 2025 pour la SCCV Barry White n’a pas été communiquée.