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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ACCO
ACCOTEXT000054132896
23 avril 2025
23 avril 2025
Avenant n°8 portant modification de l’accord relatif au calendrier social des négociations collectives au sein de l’UES Malakoff Humanis signé le 11 juillet 2023
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051402637
26 février 2025
26 février 2025
Avenant n°7 portant modification de l’accord relatif au calendrier social des négociations collectives au sein de l’UES Malakoff Humanis signé le 11 juillet 2023
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051341394
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Avenant n°6 portant modification de l’accord relatif au calendrier social des négociations collectives au sein de l’UES Malakoff Humanis signé le 11 juillet 2023
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051307374
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Avenant n°5 portant modification de l’accord relatif au calendrier social des négociations collectives au sein de l’UES Malakoff Humanis signé le 11 juillet 2023
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046327263
12 juillet 2021
12 juillet 2021
Avenant à l’accord d’établissement portant sur le calendrier de la procédure d’information-consultation du CSE de Chassieu concernant le projet NEO2 Société ABB France ETABLISSEMENT DE CHASSIEU
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048207788
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Accord de méthode relatif à l'adaptation du calendrier social en matière de négociations annuelles obligatoires, d'information consultation des CSE et de BDESE au sein du groupe Mondial Protection
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043150539
27 janvier 2021
27 janvier 2021
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES MODALITES ET LE CALENDRIER DES NEGOCIATIONS SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE SIGNE LE 19/11/2020
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053712625
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Avenant n°10 portant modification de l’accord relatif au calendrier social des négociations collectives au sein de l’UES Malakoff Humanis signé le 11 juillet 2023
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048277773
26 juillet 2023
26 juillet 2023
ACCORD DE METHODE SUR LE CALENDRIER D’INFORMATION-CONSULTATION ET DE NEGOCIATION ET LES MOYENS ALLOUES AUX REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET AUX ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTATIVES DANS LE CADRE DE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037636439
3 septembre 2018
3 septembre 2018
Accord collectif visant à adapter la périodicité et le calendrier des consultations récurrentes du CE/CSE et des négociations obligatoires pour la période 2018-2021 au sein de l'UES in'li-SOGUIM
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042119454
18 juin 2020
18 juin 2020
Accord de méthode relatif au calendrier de la procédure d'information/consultation du CSE de la société AFIBEL et à la négociation des mesures sociales d'accompagnement dans le cadre des projets de réorganisation
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044473602
25 novembre 2021
25 novembre 2021
Accord relatif au calendrier du processus d’information et consultation des Institutions Représentatives du Personnel de GRTgaz sur le projet immobilier de la plaque parisienne Modalités d’information
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043143566
17 juin 2020
17 juin 2020
DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - avenant à l'accord d'établissement d'Autun 2 - Saint Pantaléon relatif au calendrier de modulation pour la période juillet 2020 / juin 2021
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043123194
17 juin 2020
17 juin 2020
DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - avenant à l'accord d'établissement d'Autun 1 - Saint Andoche relatif au calendrier de modulation pour la période juillet 2020 / juin 2021
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047875070
13 juillet 2023
13 juillet 2023
ACCORD D’ENTREPRISE AMENAGEANT LE CALENDRIER ET LES MODALITES DE LA PROCEDURE DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SUR LE PROJET DE CESSION DE LA SOCIETE SOFRESID ENGINEERING SA A LA SOCIETE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037516490
18 septembre 2018
18 septembre 2018
accord de méthode relatif au calendrier de la procédure d'information consultation des IRP de l'UES Happychic et à la négociation des mesures sociales d'accompagnement dans le cadre du projet de restructuration
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048134063
27 juin 2023
27 juin 2023
Accord collectif visant à adapter la périodicité et le calendrier des consultations récurrentes du CSE et des négociations obligatoires pour la période 2023-2026 au sein de l’UES in’li-in’li PM
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00105_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
En concertation avec l’ANSM, la société Philips s’est engagée à déployer un programme de réparation et de remplacement des appareils défectueux et lui a adressé un calendrier prévoyant un remplacement
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027198406
20 mars 2013
20 mars 2013
peut être envisagé pour leur distribution ", d'autre part, à l'obligation faite aux Etats membres de fixer " un calendrier, avec des objectifs sur une période de dix ans maximum, pour la mise en place
Source officielle2ème Ch Civile Cab 4
69d81ef0cdc6046d47b1f6c1
9 avril 2026
9 avril 2026
de trois mois - une fin de semaine sur deux, les semaines paires dans l’ordre du calendrier, du samedi 10 heures au dimanches 18 heures ; - un milieu de semaine sur deux, les semaines impaires dans
Source officiellePage 60 sur 1042