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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:444541.20211215
15 décembre 2021
15 décembre 2021
Les examens réalisés peu après la naissance ont révélé que le nouveau-né était atteint de graves lésions au cerveau. Mme A et son conjoint, M.
Source officielleMagistrat Mme Moutry
DTA_2203738_20220802
2 août 2022
2 août 2022
arrivé en France le 2 mai 2019, qu'il avait quitté la Géorgie suite à un contentieux commercial, qu'il vivait en France avec sa femme et ses enfants et qu'il souffrait d'épilepsie et d'un kyste au cerveau
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61629882201c88caf8c4e2c5
6 février 2013
6 février 2013
la technique de thérapie manuelle d'origine japonaise dite Shiatsu et explique que selon le Shiatsu, les doigts sont en relation étroite avec nos organes internes et plus spécifiquement avec notre cerveau
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100819
2 juillet 2014
2 juillet 2014
de Mr X... après son opération, malgré une chute intervenue la veille malgré l'existence de barrière et la perte de temps pour la réalisation de l'intervention neuro-chirurgicale de décompression du cerveau
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-169403
9 novembre 2016
9 novembre 2016
Ils indiquèrent que la mort était survenue à la suite d’une hémorragie due à une blessure par balle, et que celle-ci avait touché le cerveau.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02014_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
B..., représenté par Me Cerveaux, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 2 mai 2023, du tribunal administratif de la Réunion ; 2°) de condamner la régie communautaire d’eau et d’assainissement
Source officielle4ème chambre
DTA_2100079_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Cancer du cerveau et système nerveux central. Cancer des os et du tissu conjonctif. Cancer de l'utérus. Cancer de l'intestin grêle. Cancer du rectum. Cancer du rein. Cancer de la vésicule biliaire.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100291_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
K D nécessitait de procéder à son anesthésie générale puis de l'intuber afin de " mettre au repos " son cerveau avant de réaliser en urgence un scanner cérébral.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03383_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
C F, représentés par Me Cerveaux, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de La Réunion du 6 mai 2021 en tant qu'il n'a pas annulé la délibération du 12 juin 2019 classant
Source officielle1ère chambre
DTA_2202591_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
A cette date lui a été diagnostiqué un cancer du cerveau des suites duquel il est décédé le 16 décembre 1998. Mme A...
Source officielle7ème Chambre
DTA_2000623_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
B A, représenté par Me Cervera-Khelifi, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP) à lui verser la somme de 11 734 euros en réparation des préjudices qu'il
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:1105DEC001404010
5 novembre 2013
5 novembre 2013
xa0; On 28 October 1994 the applicant was arrested on suspicion of membership of an illegal organisation, namely the Ibda-C ( Great Eastern Islamic Raiders’ Front - İslami Büyükdoğu Akıncılar Cephesi
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fcaa0c70792c99705a48f9f
9 juillet 2020
9 juillet 2020
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Laurent Bedouet, président de chambre Nadia Cordier, conseiller Agnès Fallenot, conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Audrey Cerisier
Source officielleService de proximité
6a0235c4cdc6046d47677dfe
9 avril 2026
9 avril 2026
barreau de NICE substitué par Me Emma BOUSSET, avocat au barreau de NICE DEFENDEUR: Monsieur [J] [A] né le 12 Novembre 1966 à MARSEILLE (13000) de nationalité Française 16, Avenue Cap de Croix Les Cerisiers
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300029
18 janvier 2018
18 janvier 2018
de ces jardins par des plantations d'arbustes et d'arbres, dont certains sont désormais de haute taille, y compris sur la bande de terrain en pente située en contrebas des jardins (plantation d'un cerisier
Source officielleChambre 2 cabinet 7 -JAF7
68eeb40a22996ce54483c267
3 octobre 2025
3 octobre 2025
DEMANDERESSE Comparant, concluant, plaidant par Me Sophie GIRAUD de la SCP GIRAUD-NURY, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND CONTRE Monsieur [E] [R] né le 14 août 1970 à RIOM (63) 18 allée des Cerisiers
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
627f48d4551627057d32df9c
12 mai 2022
12 mai 2022
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Audrey Cerisier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
62736a1fa58162057dac6651
28 avril 2022
28 avril 2022
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Audrey Cerisier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCtx protection sociale
68128f95d554c55098ec94e2
8 avril 2025
8 avril 2025
/00481 - N° Portalis DB2G-W-B7I-I2CW KT République Française Au Nom du Peuple Français JUGEMENT DU 08 AVRIL 2025 Dans la procédure introduite par : Monsieur [B] [W] demeurant 2 Impasse des Cerisiers
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2523817_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 30 décembre 2025 à 13h30 : - le rapport de Mme Goudenèche, magistrate désignée ; - et les observations de Me Cerisier substituant Me Hervet et représentant
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